Effets Externes Et Taxation Optimale. Une Application À La Taxation De L'Énergie En France
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Effets externes et taxation optimale
Une application la taxation de énergie en France
Helmuth Cremer
Firouz Gahvari**
Norbert Ladoux***
Nous étudions application empirique du modèle de taxation des biens pol
luants de Cremer et al 1998 au cas de la taxation de énergie en France Dans
un premier temps nous estimons les différentes composantes du modèle utilités
productivités etc. par un calibrage sur des données issues des enquêtes de
INSEE Ensuite nous résolvons numériquement le problème de taxation optimale
Nous montrons que la taxe optimale sur le bien polluant énergie est significativement
inférieure la taxe pigouvienne Par ailleurs il peut être préférable de ne
pas taxer du tout énergie plutôt que imposer une taxe selon la règle de Pigou
Enfin la taxe optimale sur énergie en général un impact négatif sur le bien-être
des individus les moins productifs
EXTERNALITIES AND OPTIMAL TAXATION AN APPLICATION TO
THE TAXATION OF ENERGY IN FRANCE
This paper provides an empirical application of Cremer et al 1998 to the
taxation of energy in France We first estimate the model through calibration
based on A/SEE data Then we solve the optimal taxation problem numerically We
show that the optimal tax on the polluting good is significantly below its Pigouvian
level Furthermore it may be better to impose not tax at all rather than to impose
tax according to the Pigouvian rule Finally the optimal tax on energy does in
general have negative impact on the welfare of the individuals with the lowest
productivity
Classification JEL H21 H23
INTRODUCTION
La règle de gou constitue un point de départ incontournable pour analyse
de la taxation des biens polluants Elle consiste taxer le bien concurrence du
** UDnéivpearrstietmé ednet Toulcoounsoe mIDieE IU ent ivGeRrsEiMtyA oQf) Illinois at Urbana-Champaign
*** Université de Toulouse GREMAQ et LEERNA
Les auteurs tiennent remercier les rapporteurs pour leurs suggestions et commen
taires
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dommage marginal créé Cette règle paraît simple et conforme intuition qui
suggère que le pollueur soit incité tenir compte du coût marginal social de son
activité Cependant il est désormais bien connu elle ne peut pas être appli
quée telle quelle dans un contexte de second rang En présence de distorsions
autres que effet externe la règle de Pigou doit en effet être modifiée Sandmo
1975] dans son travail pionnier déjà attiré attention sur ce problème Par la
suite Bovenberg et Van der Ploeg 1994] Bovenberg et de Mooij 1994]
Bovenberg et Goulder 1996 ainsi que Fullerton 1997 ont réexaminé cette
question Ces travaux ont attiré notre attention sur interaction des différents
instruments fiscaux classiques avec les taxes sur les biens polluants Ils
montrent que cette interdépendance un impact sur les niveaux des taxes opti
males sur les biens polluants
Cependant cette littérature repose sur hypothèse que tous les instruments
fiscaux compris impôt sur le revenu sont linéaires1 Cette hypothèse est faite
par souci de simplicité Cependant elle est problématique plusieurs égards
Tout abord un point de vue théorique nen ne justifie utilisation un
impôt purement linéaire2 Ensuite un point de vue pratique les barèmes de
impôt sur le revenu sont effectivement non linéaires dans la plupart des pays
Cette hypothèse est pas neutre car elle restreint le rôle que joue impôt sur
le revenu pour neutraliser le biais régressif une taxe sur des biens pol
luants effet régressif de la fiscalité environnementale été évoqué par de
nombreux auteurs Par exemple Poterba 1991 montre que la part du budget
consacrée des bien polluants tels que essence le fioul de chauffage le gaz
naturel ou électricité décroît mesure que le revenu du ménage accroît Une
taxation des biens polluants peut dès lors avoir des implications redistributives
non désirables En conséquence les autorités publiques doivent interroger sur
importance de ce problème et lui apporter des solutions La question qui se
pose alors est de savoir il faut limiter le recours la taxation des biens pol
luants ou bien tenter de neutraliser effet régressif par autres instruments La
réponse cette question dépend évidemment des propriétés des autres instru
ments et en particulier de impôt sur le revenu Si on impose des restrictions
priori sur cet impôt la neutralisation du biais régressif est plus difficile et on
accentue impact redistributif une taxe sur un bien polluant
Pour éviter ce type de problèmes étude de la taxation des biens polluants
doit être menée dans le cadre de la théorie de la taxation optimale moderne En
autres termes la taxation optimale des biens polluants doit être étudiée dans
un cadre où les propriétés des instruments sont déterminées par information
dont disposent les pouvoirs publics sur les caractéristiques des foyers fiscaux
Nous avons adopté cette approche dans un article récent voir Cremer et al
1998]3 Ce modèle très général donne lieu des règles de taxation complexes
Il montre que la règle de Pigou doit en général être corrigée et il nous permet
interpréter les termes correcteurs En revanche il ne nous permet pas de
Le même taux applique tous les contribuables indépendamment de leurs reve
nus ou des quantités échangées
Pour plus de détails sur les problèmes théoriques voir par exemple Atkinson et
Stiglitz 1976 ou Stiglitz 1987]
Pour un exposé non technique de ce modèle et des principaux résultats voir Cremer
et al 1999]
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détenniner le signe ou importance de ces termes correcteurs ni fortiori
aboutir un résultat chiffré
Cette ambiguïté ne peut être levée que par des travaux empiriques Nous
illustrons cette démarche en étudiant application empirique du modèle au cas
de la taxation de énergie en France Nous procédons en deux étapes Dans un
premier temps nous estimons les différentes composantes du modèle utilités
productivités etc. par un calibrage sur des données issues des enquêtes de
INSEE Ensuite nous résolvons numériquement le problème de taxation opti
male
Notre application empirique représente également un grand intérêt du point
de vue de la politique économique Parmi les biens polluants auquel
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