Transitaire

du conteneur ;

17. Délivrance de la Main levée pour les marchandises en statut « VP »

18. L’exportateur ou son représentant remet la main levée à la RAM pour embarquement de la marchandise ; il achemine la marchandise sur les quais du hangar de la RAM pour les opérations de pesage. La quantité, la nature et le poids de la marchandise vont permettre l’émission de la LTA par la compagnie aérienne ;

19. Dans le cas ou l’exportateur ou son représentant dispose d’une licence IATA, il peut effectuer lui-même les opérations de pesage dans ses locaux pour émettre la LTA ;

20. Embarquement de la marchandise par la RAM ;

21. Inscription sur les mains levées de la mention « vu embarquer » par l’agent écoreur ;

22. Validation informatique par la brigade export de l’embarquement effectif et envoi de tous les documents aux archives ;

23. Consultation de l’inspecteur des douanes de la validation informatique après embarquement effectif ;

24. Visa des documents annexés à la déclaration (facture, avis d’exportation, fiches d’imputation)

25. Validation de la reconnaissance pour les produits d’exportation souscrite en décharge de compte RED

26. Vérification des modalités d’apurement des comptes RED ;

27. Envoi des titres d’exportation imputés et des exemplaires statistiques des DUM à l’office des changes

28. La compagnie aérienne saisit le manifeste ;

29. La compagnie remet au consignataire secondaire les copies des LTA ;

30. La compagnie remet à l’exportateur ou son représentant le manifeste et la LTA ;

31. La compagnie remet au capitaine le pli cartable qui contient : Le manifeste de chargement, la LTA, la facture et autres documents relatifs à l’envoi (certificats phytosanitaires etc.). Ce pli est livré à la compagnie de l’aéroport de destination. Les documents peuvent également être envoyés directement par courrier express au destinataire. (le courrier est remis à la banque, en cas de Crédit documentaire ou de remise documentaire