Droit Constitutionel Mrocain

)

 C’est un double compromis

La place de l’islam, islam et droit constitutionnel :

 Dans la constitution de 1996 il y avait 4 dispositions relatives à l’islam ( 1- le Maroc est un Etat musulman/ 2- l’islam est la religion de l’Etat / 3- le roi est commandeur des croyants / 4- on peut tout réviser dans la constitution sauf les dispositions relatives à l’islam et les dispositions relatives à la monarchie .

 La constitution de 2011 fait référence 19 fois au fond religieux mais on s’appuie sur le caractère ouvert, modéré et tolérant.

 Med 6 (2011) (conseil des oulémas va être à coté du souverain et donnent la ‘’fatwa’’ au roi)  la Shura

 L’IJTIHAD : ex le nouveau code de la famille (effort de l’interprétation) , le produit de l’islam de lumières / Jean Jaures : c’est en allant vers la mer qu’un fleuve reste fidèle à sa source  c'est-à-dire adhérer aux valeurs universellement reconnue

 La création de 13 organes consultatifs (en nouvelle constitution)  la Shura n’a pas été oublié, 13 conseils de bonne gouvernance et de régulation

 L’IJMAA : le consensus, depuis 1996, la plupart des lois au parlement sont votées de manière consensuelle (un point positif c’est d’aller vite, et on essaie de mettre tt le monde d’accord et il évite des crises / un négatif ce qu’on a gagné en temps on le perd en débat, l’école de francfort dirigé par Abermasse il faut 2 conditions pour être à l’Etat de droit 1) : la vertu délibérative ( le débat ) 2) les procédures pour que l’individu puisse être protéger )

 La commanderie des croyants : L’Imamat

Cette notion de Imarat Almouminin (avant 2011 ) le pouvoir au Maroc a un fondement religieux c a d que le commandeur des croyants est considéré comme le descendant du prophète ‘’ ceux qui te prête serment de fidélité prête serment de fidélité à dieu ‘’ dans la commanderie des croyants, le pouvoir a un pouvoir religieux, l’obéissance est considérée comme une vertus

 Déclaration de droit de L’homme est de citoyens ( DDHC) porte sur 4 principes : principe d’égalité, de liberté, de le droit de sureté , la résistance à l’oppression ( le droit de pouvoir s’indigner )

 Le rapport avec l’islam change en degré entre nous et l’Arabie saoudite, en glissant vers la Syrie et l’Egypte il disent que l’islam est la source principale sur toute législation, ensuite on arrive les pays comme Bahreïn, Qatar … on donne des pouvoirs au conseil consultatifs à la Shura … , en arrivant en Arabie saoudite , la constitution est la sharia , même si au Maroc on a 19 références à l’islam il y a une phrase importante qui n’a pas changé : la loi est l’expression de la nation ( le parlement en votant la loi , il n y aura que la constitution dont on va s’inspirer )

 Liban est un pays multiconfessionnel

 Sur les 22 Etats arabe il n’existe aucun Etat Laïc, il y a beaucoup de pays théocratique fondé sur la religion (Arabie saoudite)

 La Tunisie qui était un état qui avait beaucoup de distance entre l’islam et l’Etat, en Tunisie ils ont opté pour le principe de non discrimination et aussi l’égalité totale entre Femmes et Hommes

 Les implications de la commanderie des croyants : (Hassan 2)

1) Le pouvoir a un fondement religieux (obéissance)

2) Le pouvoir spirituel et temporel est confondu (casquette religieuse et défend les frontières … l’inusité du pouvoir)

En islam il y avait une certaine séparation de pouvoir Amir al mouminin était poseur de règles mais il était limité parce qu’il n’appliquer que le chari3a était contrôler par les Oulémas

3) Commandeur des croyants au dessus de la séparation des pouvoirs

4) Personne inviolable et sacrée

5) Poseur de normes

6) Immunité des actes royaux (nomination du juge en 1960 Ronda,… acte de révocation s’oppose aux normes ; Bahnini les actes de chefs de l’Etat étaient immunité (du dahir ça veut dire acte inattaquable devant les juridictions)

7) Le roi a trois casquettes :

Religieux / national / hagiographique ( descendant du prophète )

La monarchie constitutionnelle de 62 :

 Devant Echec du conseil constitutionnel hassan 2 élabore lui-même la constitution de 62 avec l’influence très importante de son professeur de droit constitutionnel Mauris Duverger / hassan 2 dit : la constitution que j’ai écrite et faite avec mes propores mains. / Réferendum : 85 pour cent de oui. dans un discours H2 dit : Les fils de la nation ont répondu oui

 Principe d’une démocratie libérale

 Droit et liberté consacrés

 Régime parlementaire dualiste mais le chef de l’Etat domine l’édifice constitutionnels

 Organisation du parlement bicamérale

 Allah El Faasi (père de l’article de imarat almo2minin) et Abdel Krim El Khatib qui vont lui souffler d’écrire que le roi est commandeur des croyants.

 La doctrine : Au Maroc : le trône n’est pas un fauteuil vide guizot , Mohammed L7BABI a dit que la constitution de 62 est la constitution de ‘’ mon bon plaisir’’.

 Malgré les critiques du trône ça reste une constitution ouverte sur les droits et liberté et une certaine séparation des pouvoirs.

La classe politique : qu’est ce qu’elle va faire ?

- Deux ou trois courant demanderont le boycott (parti communiste (nous n’y allons pas), l’UNFP ne participe pas, des oulamas ont décidé aussi de ne pas participer)

 La première : parti commniste : une constitution octroyé, il remette en cause la procédure

 UNFP : deux raisons, contester la procédure et le fond (ils veulent faire une assemblée constituante)  contenu qui ne donne pas assez aux citoyens, séparations des pouvoirs donne un pouvoir très important au chef de l’Etat.

 Oulamas (salafistes et ) : un fqif 3arbi 3alawi va dire qu’il ne faut pas voter cette constitution pour deux raisons : la constitution n’est pas une constitution démo pour 2 raisons, la bay3a était un contrat qui investitsé le roi et pouvai lui faire dévésti..  toucher à l’islam, 2) le parlement est contre la religion (ils disent qu’elle est vendu à l’occident parsk’elle enlève la bay3a, et le parlement qui vote les lois contrairement à ski é cité au coran : le khalif exerce ce ki é au coran)

- Les partis po qui ont appelé à ne po participer à la constitution ont paradoxalement participé aux élections législatives. (on veut changer les choses de l’intérieur donc il faut qu’on aille au parlement).

- 1963 : premier parlement marocain (le parti de l’istiqlal et de l’unfp ont 69 sièges, la majorité absolu et de 73 sièges : un parlement de 144  dans le premier parlement ces partis sont ensemble et font 69 siège, face à ce bloc important il faut qu’elle trouve au parlement des partis d’appoint, elle va trouver deux : mouvement populaire 1958 (A7ERBAN) (défend l’identité berbère et le monde rurale). Mohamed 5 à l’époque. Le roi va se trouver devant des partis qui forment l’opposition (unfp, istiqlal), pour contrer cette opposition, il va grouper le mouvement populaire (ahrdan), le parti de hizb(PDI) choura(el hassan el wazani), et va créer les libéraux indépendants (réda gdira ahmed) : ils vont constituer un BLOC. Ils vont créer ce qu’on appel : FDIC Front de la défense des institutions constitutionnelles (qui va avoir 69 sièges) le parlement marocain se trouve avec une majorité et une opposition (chéd liya n9té3 lik, disputes, tentatives de faire renverser le gouv)  impossible de voter les lois : parlement non maitrisable, turbulant, impossiilité de voter les lois (n’oublions pas que sous le parlement de 63 il y avait au Maroc l’Elite la plus cultivé du tiers Monde…la voix de Torres, de Ali Atta…..

La monarchie va commencer à allumer des mèches dans chaque parti politique pour allumer des scissions.

Les évènements qui étaient dans cette période :

 Le Maroc était rentré dans les années de Plomb

 Un complot pour porter atteinte à la sureté de l’Etat (par l’unfp) 63, le régime a durci après : arrestations, tortures…

 Circulaire par le ministère de l’enseignement à met des élèves dans les rues, indiquer un âge précis pour passer au secondaire, ne pas redoubler. (hassan 2 était chef de l’Etat, premier ministre, et ministre des affaire étrangères)

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