Modèle Britannique

ndant cette durée a été écourtée en 1653, puisqu’il transforme le régime en dictature.

En 1660, la monarchie est rétablie. Charles II puis Jacques II se succèdent. Mais le Parlement a conservé sa rancœur ; le roi doit s’enfuir, suite à l’opposition des whigs, nouveau grand parti politique (avec les tories). Les whigs veulent qu’une déclaration de droits soit signée ; c’est la condition pour laisser le trône à Guillaume d’Orange et à sa femme. Ceux-ci sont donc contraints de signer le Bill of Rights en 1689. Le roi perd largement ses droits. Le Parlement détient désormais le pouvoir législatif, lui-même régit par la balance des pouvoirs (qui permet de diviser le pouvoir et ainsi de le limiter. Mais si le régime n’est toujours pas parlementaire, c’est néanmoins sur cette base que Montesquieu va se fonder pour établir sa fameuse théorie de séparation des pouvoirs.

Mise en place du système parlementaire

Plusieurs phénomènes vont être à l’origine de cette transition. On va tout d’abord faire naitre la fonction de Premier ministre, lui-même lié à son cabinet. Puis, on va utiliser la dissolution.

Les Hanovre vont par la suite prendre le relai. Mais la couronne voit ses pouvoirs transférés aux ministres. En effet, la procédure d’impeachment, établissant la responsabilité pénale des ministres, leur sera favorable. La chambre des Communes les mettait en accusation alors que la chambre des Lords les sanctionnait. Les ministres allaient donc limiter les risques de mise en cause de leur responsabilité en limitant les contreseings apposés aux actes du roi ; ils refusaient ainsi de contresigner lorsque le Parlement n’approuvait pas l’acte. La prise de décision revenait ainsi aux ministres. C’est dans ce cadre que le Premier ministre Worpole démissionne après une menace d’impeachment.

En 1782, le régime devient réellement parlementaire. Alors que les ministres étaient seulement responsables devant le roi, l’ensemble du Gouvernement le devenait devant les communes. C’est la démission du Gouvernement de Lord North qui déclencha l’établissement de ce régime.

Puis, la structure du Parlement va évoluer, en raison du déclin de la chambre des Lords. Reposant sur ces propriétaires fonciers, ceux-ci pouvaient aisément acheter les voix des petits électeurs pour faire élire les députés de la chambre des Communes. Il était de cette façon facile d’orienter les décisions de la chambre. Mais une réforme de 1832 va limiter l’influence des Lords sur les petits électeurs (la majorité des députés seront dans les grandes villes, dans lesquelles les Lords n’ont pas de propriété). De plus, les Lords vont perdre leurs moyens de pression car les ministres démissionnent avant même la mise en œuvre de l’impeachment. Enfin, la chambre des Lords va perdre peu à peu ses pouvoirs : elle n’aura plus de droit de juger les ministres, de renverser le gouvernement, ou encore de renverser le budget (la seule chambre des Communes reste compétente).

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LA GRANDE-BRETAGNE AUJOURD'HUI

Un régime stabilisé

La Grande-Bretagne comprend des organes qui contribuent pour chacun à la stabilisation du régime.

Parlement

Le Parlement, tout d’abord, est composé de deux chambres :

La Chambre des Communes

Les députés sont élus par un suffrage universel direct pour 5 ans, par un scrutin majoritaire à un tour. Le Labour a, en raison du bipartisme inhérent à ce mode de scrutin, souvent obtenu la majorité absolue. Tony Blair est ainsi resté plus de 10 ans au pouvoir.

Les débats menés dans cette chambre sont très ouverts au public car médiatisés, et donc plus largement contrôlés par les citoyens.

La Chambre des Lords

Cette chambre a connu d’importantes modifications tout au long de son existence. En effet, alors qu’en 1876, les Lords de Justice étaient nommés à vie, les Lords non héréditaires ont été mis en place en 1958. Mais ce sont également les Lords eux-mêmes qui ont évolué car ils peuvent désormais être des femmes, des écrivains…

De nombreuses réformes ont tenté d’être mises en place. En 1969, une réforme a tenté d’abolir les titres héréditaires, sans toutefois y parvenir. Aussi, en 1978, on propose l’élection des deux tiers des Lords en supprimant l’hérédité du nom ; cette tentative fut sans conséquence concrète. Enfin, en 1999, Tony Blair propose d’abolir le droit de siège automatique des Lords héréditaires.

Aujourd’hui, la Chambre des Lords comprend 92 pairs héréditaires (selon la Chambre des Lords Act de 1999), 603 pairs à vie, et 26 Lords religieux (évêques et archevêques).

Reine

De son côté, la Reine occupe aujourd’hui une place secondaire ; mais elle permet de donner de la stabilité et de la continuité au régime.

Le Gouvernement

Le Gouvernement est dirigé par le Premier ministre, leader de la majorité. Le régime étant fondé sur le scrutin majoritaire à un tour, il est très favorable au bipartisme. C’est en effet ce mode de scrutin qui oblige les citoyens britannique à voter directement pour les partis qui ont des chances de gagner dès le départ. Ceci est une tradition britannique ; il y a en effet toujours eu deux grands partis (libéraux et conservateurs originellement). Les atteintes à ce mécanisme bien forgé entrainent des crises. C’est ainsi qu’en 1922 et 1935 une grande instabilité s’est installée : la montée en puissance du parti travailliste (parti de masse récent) a entrainé l’évincement progressif des libéraux. Le bipartisme a donc été retrouvé. Mais les années 1970 vont voir renaitre le parti libéral pendant quelques temps, avant que le bipartisme ne revienne aux travaillistes et conservateurs. On peut donc voir que certaines périodes de crises ont bien eu lieu, mais que le bipartisme a toujours été restauré.

Le bipartisme a aujourd’hui conduit au développement de deux grands partis : les travaillistes à gauches, et les conservateurs à droite. Tony Blair, travailliste,