Comment se présente les différentes structures étatiques et internationales?
TD : Comment se présente les différentes structures étatiques et internationales?. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et MémoiresPar Guillaume Ruedisueli • 19 Mars 2017 • TD • 1 686 Mots (7 Pages) • 998 Vues
Séance 2 : Comment se présente les différentes structure étatique et international ?
Etat Unitaire :
- Pouvoir centralisé, toute les personne relevant de cet état se soumette au pouvoir centrale. Pour autant, l’état ne fait pas tout (distribution de l’eau, les routes) il y a une décentralisation. La répartition des compétences se fait au niveau législatif. Il comporte aussi une constitution. La souveraineté est descendue.
Organisation de coopération :
- Elle se compose de traité internationale, adopté par les états membre qui détermine ses compétences. La souveraineté est ascendante. Le pouvoir de décision est à l’unanimité.
Les états restent souverains à tous les étages. Les organisations on ou pas de personnalité juridique. C’est un moyen pour que l’on ne s’attarde pas sur les états mais sur les états collectivement.
L’état fédérale :
- Ils ont une personnalité juridique. En revanche, les états fédérés n’ont pas de personnalité juridique. Les états fédérés déterminent les compétences dans la constitution.
L’Etat régional :
- Ils ont une personnalité juridique. Les compétences sont déterminées par l’état dans la constitution.
Les organisations internationales d’intégration :
- Le traité des états membres détermine les compétences. La décision s’éloigne des états membres. Dans une organisation d’intégration, les états ne disparaissent pas totalement. Les états membres apparaisse au niveau fondamental, au stade des traité. L’états membre qui refuse de faire appliquer la décision est souverain car il peut toujours se retirer.
Toutes structure politique basé sur un traité est une organisation internationale.
Correction du devoir 1 :
I / Des organisation de coopération respectueuses des souverainetés étatique
A / Un instrument des états membres ou Un création des états membres
Composé d’états essentiellement : Explication /Illustration / Commentaire (hors Michel viralie oublie de dire etc, introduire un oui mais)
B/ Un droit construit par et pour les états
Processus décisionnel
II / Le renoncement des états à l’exercice de leur souveraineté dans l’exercice de leur souveraineté dans les organisations internationales d’intégration
A/ Des états représenté par l’organisation dans les domaines de compétences transféré
B/ L’exercice des compétences transféré par les organes de l’organisation
Correction séance 2 : La nature de ‘lue au terme du traité de Lisbonne
L’union européenne est une organisation internationale car il y a une absence de souveraineté. La première caractéristique d’une organisation internationale est un groupement d’état fondé sur un traité international, contrairement à un état qui est construit sur une constitution.
Elle a des politique d’intégration pour la JAI Justice des Affaire Intérieur qui est maintenant l’ELSJ (?) et la CEE
Et des politiques de coopération avec la PESC, la PESD et la sécurité intérieur
Ce qui est spécifique à l’organisation est le DROIT DE RETRAIT qui est a l’article 50 du TUE est qui est nouveau et très important.
Ce qui rapproche l’union européenne d’un état est sa séparation des pouvoir. Le judiciaire : La CIJ et les juges nationaux
Le pouvoir législatif est exécuté par le parlement et conseil de l’union et le conseil étatique
Le pouvoir exécutif est appliqué par la cour de justice sous le contrôle de l’union.
La vraie séparation des pouvoir est le pouvoir législatif répartie entre 3 légitimité.
La constitution peut être prise sous une définition matériel Art 16 de la constitution
L’Union européenne est un entre deux entre un état et une organisation
Plan
I / (Une organisation) La confirmation du statut de l’organisation / le refus d’une structure étatique
A / L’origine incontestablement international de l’union européenne
- Créer sur la base de traité européen / transfert de compétence
- Droit de retrait
B / La rémanence des états dans le processus décisionnel
- Conseil de l’union
- L’abandon relatif des références constitutionnel
- Rappel du pouvoir des états membre
II / L’approfondissement de la spécificité de l’union européenne dans le champ de l’organisation
A / La poursuite de l’intégration
B / La conservation de politique de conservation
Plan
Séance 3 : L’élargissement
Les groupe étatique son mélanger dans des partie représentant différent états. Partie non affilier.
Pour l’élargissement :
Paix et sécurité
Bon économiquement / politiquement / socialement pour les candidats
Critère de Copenhague
Diversité
Géopolitiquement supérieur aux puissances émergeant (1er marché mondiale)
Contre l’élargissement :
Brexit
Crise Migratoire
Paix interne à l’état candidat
Question culturelle
Zone géographique
Sur représentation des états, problème institutionnel
Difficile unanimité
Plan contre :
I / L’expérience repoussoir des précédents élargissements
A / Les Problèmes institutionnel
Argument :
- Prise de décision
- Sur représentation
Contre argument :
- Traité de nice pour problème de votation
Contre contre argument
- Mais toujours une limite efficace
B / Les problème économique du aux élargissements
II/ Les problème actuelle obstacle à la poursuite de l’élargissement
A / les difficulté des états candidats
- Crise migratoire
- Crise autoritaire
B / Les problème interne à l’union
- Brexit
- Grecxit
- Nationaliste
Prof :
I / l’expérience repoussoir des précédents élargissements
A / Les difficulté structurel
B / Les difficulté économique lier à l’absorption d’états en reconstructions
II / Un contexte actuel défavorable à la poursuite de l’élargissement
A / L’obstacle de la crise migratoire
B / La problématique de la sortie des états membre
Plan Pour : Montrer les échecs et rebondir dessus
I / Des obstacles surmontable à la poursuite de l’élargissement
A / L’aide au pays candidats en difficultés
-eco / po / social insuffisant
-Mise en place des critères de Copenhague plus aide à la mise à niveau
- Mais ça n’a pas marché avec la Grèce
B / L’impact relatif des crises européennes sur la politique d’élargissement
- Crise migratoire
- Crise économique / passivité des dirigeant européen
- Brexit
II / Une utopie à relancer
A / Une mixité culturelle bénéfique / L’étendu de l’Europe
B / Un retrait d’états membre favorable à la poursuite de l’intégration et de l’élargissement
-Brexit / Grecxit
- Pb institutionnel à régler
- Première puissance économique mondiale
Prof
I / des obstacle incontestable mais surmontable à la poursuite de la politique d’élargissement
A / l’expérience enrichissante des précédents établissements
B / La multiplication des crises en Europe : une opportunité ?
II / Un projet européen à ré enchanter
A / L’absence d’impact sur les élargissements des crises européenne
B / La pertinence actuel du projet européen
Feu Bernard maris : l’anti manuel d’économie
Séance 4 : Le parlement Européen
Quadripartisme institutionnel :
Pouvoir exécutif
- Conseille de l’UE
- Commission
Pouvoir législatif
- Parlement européen
- Conseille européen
Le parlement européen :
(Lorsque l’on commente des articles, en introduction il faut situer les extraits de texte par rapport à une problématique générale. Puis présenter les différents documents proposé)
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