Cours Histoire Du Droit

de la noblesse se tarissent dans la fin du XVIII, alors que c’est le mouvement des lumières. Le grand dernier écrit nobiliaire est celui de Montesquieu.

Crise politique : impossibilité de faire aboutir les réformes, non que la volonté de réforme aie manquée mais il y a des blocages dans la société notamment de la part des parlements, devant cette impossibilité : situation de crise qui force le roi a réunir les états généraux, et le phénomène degenere puisque les états généraux donnent le signal de la révolution.

Section 1 : Les causes économiques :

On distingue plusieurs périodisations : longues, intermédiaires (les phases de Simiand) 20 ou 30 ans (phase A à la hausse, B a la baisse), petites (Kondratiev, cycle de 10ans, environ) ; les crises cycliques se reproduisent régulièrement.

Après le 17ème s, une tendance à la baisse, le 18ème est un siècle de la hausse de la production économique, même si pour les économistes il est écourté, car il commence après la mort de Louis XIV et les réformes de Law, et finit à la révolution française. Période de prospérité pour l’économie, production à la hausse. 3 périodes à l’intérieur :

- de l’échec des réforme de Law 1719 jusqu’en 1763 : période de décollage

- une période de 1763 a 1774 période d’essor, d’élan : hausse vertigineuse de la production et des prix

- de 1774 a la révolution période de palier.

La paix, le siècle de Louis XV est plus paisible, les grands conflits du règne de Louis XIV ont disparu, cette relative stabilité internationale favorise le mouvement de l’économie, des réformes faites sur le plan économique par les gouvernements successifs et à l’intérieur par des ministres qui se réclamaient d’une école économique : la physiocratie, apparue au début de la deuxième moitié du XVII, fondateur : le docteur QUESNAY qui a écrit le tableau économique 1755, il a eu de très nombreux disciples : Mercier de la rivière, Du Pont De NEMOURS…certains des économistes qui se réclamaient de cette école sont devenus des ministres, notamment des contrôleurs généraux (ministres des finances et de l’économie), ex : Bertin, Laverdy,Turgot…école nouvelle et originale.

Elle peut être retenue comme la fondatrice du libéralisme économique alors que jusque là le courant principal était le mercantilisme qui prônait l’intervention de l’état. Leur grand mot c’est la liberté, liberté de la production, du commerce et pour instaurer cette liberté ils sont partisans de supprimer toutes les réglementations : ils veulent instaurer la liberté du commerce et de l’industrie, il peut y a voir une hausse des prix mais pour eux elle sera salutaire, car elle profitera a tous, l’agriculture entraînera les autre secteurs.

Pour eux le secteur à privilégier c’est l’agriculture. Ils ont inventé une théorie, selon laquelle seule l’agriculture peut engendrer une plus-value, un produit net et c’est celui-ci qui va entraîner les autres secteurs, qu’ils appellent des travaux stériles car ils dépendent de l’agriculture (= artisanat, manufacture) ils pensent que la hausse des prix des produits agricoles se répercutent sur l’ensemble de la société. Ils ont encouragé les défrichements à partir des mesures de Bertin ils ont tenté a plusieurs reprises la liberté totale du commerce des grains pour trouver le juste prix qui aurait entraîné tous les autre secteurs. Ces mesures anticipatrices n’étaient pas du goût de tout le monde, elles touchaient les milieux populaires à cause de la hausse des prix, cela entraînait des émeutes.

Les causes principales ne sont pas spécifiquement françaises, les mêmes observations sur la hausse de la production peut être faites en Angleterre, hausse due a l’augmentation du stock des métaux précieux, grâce a l’exploitation des nouveaux mondes. Ce qui a un effet inflationniste, qui entraîne l’économe. Une hausse du niveau de la population ; qui peut avoir deux conséquences, la elles ont stimulé la production économique : ex : disparition des grandes épidémies, notamment de la peste, le dernier phénomène date du début du XVII, la production.

En économie, il n’y a pas de tendance linéaire longue, les mouvements sont contrastés. Il y a des crises et des dépressions qui perturbent le mouvement séculaire. La hausse moyenne des denrées de première nécessité (blé) est de 56% sur le siècle : une hausse stimulatrice, cette hausse moyenne ne doit pas cacher des phénomènes de crise qui se traduisent par des différences d’amplitude très importantes, révélatrice de tensions dans ce domaine. Il intervient régulièrement ce genre de phénomènes, sans qu’on puisse prévoir cette périodicité.

Ces crises cycliques ont toujours la même physionomie, elles concernent au départ l’agriculture, des crises qui sont des crises de sous-production agricole qui font que les prix des denrées de première nécessité vont augmenter dans des proportions, nettement supérieures à la moyenne et qui sont signes de crise.

Cette crise touche les milieux consommateurs : les milieux populaires, sont les plus touchés. La crise atteint aussi les autres secteurs, ceux qui avaient des liquidités achètent moins de produits manufacturiers puisque leur pouvoir d’achat baisse, cela touche les secteurs du textile, de l’artisanat, de la sidérurgie.

C’est ce phénomène que l’on observe en 1788, la récolte a été très mauvaise, à partir de avril mai, une pénurie entraîne une hausse des prix des produits de première nécessité, qui entraîne des tensions, et même si ce n’est pas la première, conjuguées à d’autres facteurs, cela entraîne la révolution.

Cette crise va engendrer une augmentation du malaise social puisque elle touche différemment les différents secteurs sociaux.

Ceux qui profitent le plus de ce mouvement séculaire, est la masse propriétaire, c’est une hausse des produits agricoles, ce sont les propriétaires des terres qui profitent le plus de ce mouvement séculaire, (les rentiers du sol : clergé et noblesse) et à l’intérieur du tiers état ceux qui sont à la tête d’exploitations agricoles qui sont susceptible de dégager des excédents sur les marchés. Mais la paysannerie est cependant moins touchés, car ce qui a le plus augmenté ce sont les fermages (ils louent des terres), et il y a une très grosse augmentation de la location des fermage à cette époque. Et l’augmentation du prix du bois augmentation de 100%, car le bois très utilisé vient à manquer, pour le chauffage et certaines manufactures. A la campagne les manouvriers sont essentiellement consommateurs, les salaires dans les meilleurs des cas ont augmenté de 25 à 30%

Section 2 : La Crise sociale :

Qui repose sur deux grands antagonismes : seigneurs paysans et bourgeoisie noblesse

Les seigneurs et les paysans : depuis le MA et la seigneurie banale : chaque village se voit gouverné par un ou plusieurs seigneurs, la seigneurie est un domaine foncier le seigneur est un propriétaire foncier qui a gardé pour lui en exploitation directe une part plus ou moins importante, les terres labourables et les prés sont mis en bail.

La seigneurie est avant tout un ensemble de droits qui pèsent sur les paysans : le droit de justice (qui rapporte peu), qui est décomposée en 3 : la haute justice : affaires criminelles, la moyenne justice : affaires civiles, la basse justice : toutes petites affaires civiles (ex : mineurs et incapables) et aussi la police du village et du territoire du village, le seigneur prononce des sanctions contre ceux qui ne respectent pas les règles de la seigneurie.

Le seigneur y est très attaché même si financièrement cela lui rapporte peu.

Le droit de justice s’est largement vidé de son contenu puisque le roi a cherché a devenir le seul juge des affaires criminelles, mais de ce droit descendent un certain nombre de privilèges honorifiques, ex : le colombier,seul le seigneur haut justicier peut disposer d’un colombier, un certain nombre de préséances, ainsi que le droit de chasse, réservé aux seigneurs, c’est aussi de ce droit de justice et de cette prééminence que découlent les monopoles économiques : le droit de ban : qui s’appliquent à plusieurs secteurs : ex le moulin seigneurial, le four seigneuriale, le pressoir seigneurial avec obligation pour les paysans de l’utiliser, et ce service n’était pas gratuit. Cela signifie aussi le contrôle des denrées, le seigneur pouvait fixer l’étalonnage des poids et mesures et prélever des taxes : le droit de halage.

La seigneurie c’était aussi des doits qui reposaient sur le foyer, soit sur les habitations, soit sur les terres, soit sur les personnes.

Le droit de feu : chaque chef de foyer devait verser un droit en argent entre les mains du receveur seigneurial

Sur les terres les droits étaient nombreux, ou sur les instruments de travail : ex : le cens, le seigneur a concédé une terre et en échange il percevait une redevance annuelle sur la censive ; le cens, redevance réelle, puisque le premier titulaire pouvait l’aliéner mais le second titulaire devait payer ce cens. Le champart : une portion de la