Code civil

Tout d’abord le code civil a été promulgué le 21 mars 1804 par Napoléon Bonaparte, comportant  36 projets de loi. Le premier document explique pourquoi la création d’un code civil, c’est l’avocat Jean Etienne Portalis, un rédacteur du code civile, qui nous explique certaines raisons. Voici quelques exemples ayant présidé à l’élaboration du code civil : disparition  des absurdités et dangers en mettant en place une législation uniforme. Grâce a ce code civil l’amas de confus et informe des lois étrangères ont pu disparaître …

Cette loi assure une protection de tous et une reprise des lois anciennes.

Le deuxième document est  des extraits du code civil  qui montrent que napoléon s’inspire des anciens principes fondamentaux  

Dans quelles mesures les principes du code civil organise t-il la société ?

1 un code civil qui s’inspire des principes fondamentaux de 1789

Napoléon va mettre en place de nouvelles règles mais va aussi reprendre certaines idées  des principes fondamentaux .Par exemple le fait d’uniformiser les règles de vie des français ou encore la liberté d’une personne et des propriétés. Comme les principes de 1789, le code civil met en place une règle ou tout français est égal face a la loi, ils peuvent accéder a tous les emplois selon leur capacité.

Dans les extraits d’article du code civile du document 2, dans  l’article 8 du code civil « tout français jouira des droits civils », Napoléon s’inspire de l’article 1 de la DDHC « les hommes naissent et demeures égaux en droit ».Napoléon s’inspire donc ici sur l’égalité face à la loi .Ou encore par exemple pour l’article 545 « nul ne peut être contrait de céder sa propriété… » reprend l’article 15 de la DDHC « la société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration ».Dans les deux articles il est énoncé que tout citoyen à le droit de propriété et qu’on ne peut pas leur en priver à part si c’est pour la société.

2 un code civile qui conserve son caractère.

Le code civil a rajouté quelques lois mais elle a surtout gardé les règles de la DDHC comme le dit Jean Etienne dans le doc 1 « dans la nouvelle législation introduire des nouveautés dangereuses. On a conservé des lois anciennes ».Il donne comme exemple la publicité des mariages ou encore des sages règles posés pour le gouvernement des familles, mis les magistratures des pères et enfin mis en place toutes les formes pour garantir la soumission des enfants.

Conclusion

En conclusion, le code civil s’inspire beaucoup de la DDHC, beaucoup de nouvelles règles ont du sens. Il cherche l’égalité de tous face à loi, la liberté des hommes et une fraternité du peuple .les règles devaient être bien appliqués sinon il pouvait avoir des sanctions lourdes .

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