Droit De La Famille
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doctrine.
Dans
un
premier
temps,
nous
verrons
la
nécessité
de
remédier
à
une
insécurité
juridique
(I)
et
dans
un
second
temps,
la
place
prédominante
du
mariage
dans
le
rapport
des
couples
non
mariés
au
droit
(II).
I
–
Une
insécurité
juridique
dangereuse.
L’existence
d’un
concubinage
implique
stricto
sensu
une
communauté
de
vie
avec
des
intérêts
matériels.
Contrairement
aux
couples
mariés,
les
concubins
ne
sont
pas
soumis
à
un
régime
matrimonial
de
sorte
qu’aucune
règle
ne
vient
fixer
la
gestion
des
biens.
En
pratique,
la
jurisprudence
parvient
à
corriger
les
situations
inéquitables.
Il
convient
de
distinguer
ici
selon
qu’il
s’agit
des
rapports
patrimoniaux
entre
concubins
(A)
ou
des
rapports
avec
les
tiers
(B).
A
–
Les
rapports
patrimoniaux
entre
concubins.
Ces
rapports
ne
vont
poser
problème
qu’en
cas
de
contentieux.
A
ce
moment
là,
la
liberté
qui
prévalait
dans
la
relation
va
laisser
place
à
une
totale
insécurité
juridique
qui
n’est
que
la
contrepartie
de
l’absence
d’engagement
formel.
La
jurisprudence
va
trouver
plusieurs
solutions
pour
parvenir
à
réparer
les
préjudices
subis.
Ainsi,
un
concubin
peut
invoquer
le
fondement
de
l’enrichissement
sans
cause
pour
demander
une
indemnité
compensatrice.
Cependant,
l’action
peut
être
rejetée
si
il
est
possible
de
prouver
une
contrepartie
ou
une
intention
...