Droit Naturel

ntexte mondial, orientée par la considération de la finalité de l'homme dans l'Univers ;

– principes immuables, découverts par la raison, permettant d'éprouver la valeur des règles de conduite admises par le droit objectif, qui dérivent du comportement « naturel » (instinctif) des êtres.

|Sommaire |

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|1 Historique de la notion de droit naturel |

|2 Les théories du contrat social |

|3 Le droit naturel et les droits de l'homme |

|4 Les critiques du droit naturel |

|5 Le droit naturel après la Seconde guerre mondiale |

|6 Le droit naturel par rapport au droit en général |

|7 Bibliographie |

|8 Voir aussi |

|9 Citations |

[pic]Historique de la notion de droit naturel [modifier]

Bien que la philosophie antique se soit beaucoup préoccupée de la différence entre la " nature " (physis, φúσις) d'un côté et la " loi " ou " coutume " (nomos, νóμος) de l'autre, il n'y a pas, à proprement parler, de « droit naturel » en Grèce. Toutefois, les stoïciens ont formulé une notion de loi naturelle universelle. Celle-ci est cependant davantage descriptive que prescriptive : elle décrit comment un être humain agit.

À la Renaissance, l'école de Salamanque a reformulé le concept de droit naturel (XVIe siècle) lui donnant son sens moderne. Il fait alors référence à la nature de l'homme.

Le philosophe néerlandais Hugo Grotius (1583-1645) est souvent considéré comme l'un des fondateurs du droit naturel moderne. Il est le premier philosophe de l'époque moderne à avoir étudié cette question, en relation avec le droit international et le droit du commerce, à une époque où le commerce maritime se développait considérablement. Samuel von Pufendorf, très influencé par Grotius, s'est aussi penché sur la question.

Le droit naturel est en tout cas une émanation de la pensée européenne occidentale des Temps Modernes. Son développement coïncide d'une part avec la remise en question (notamment à travers la Réforme et la philosophie humaniste) de la religion catholique en tant que fondement ultime de toute légitimité, et d'autre part avec un développement sans précédent des échanges internationaux accompagnés de conquêtes coloniales à longue distance. Le droit naturel est ainsi la transposition laïcisée et rationalisée, en pleine période d'expansion économique, scientifique et impériale, d'un universalisme déjà inscrit dans la culture européenne mais dont la base ne pouvait plus reposer ni sur un consensus religieux ni sur une autorité morale commune.

Les théories du contrat social [modifier]

Article détaillé : Contrat social.

Hobbes est le premier à avoir formulé une théorie du contrat social dans le Léviathan, dans laquelle il distinguait entre le « droit naturel », qui décrit simplement comment les individus agiraient à l'état de nature (si celui-ci existait réellement), et les lois naturelles, sur lesquelles les individus se mettent d'accord, à l'aide de la raison, afin de vivre en société. L'état social implique donc, selon Hobbes, d'une part la restriction du droit naturel de chacun, qui s'étend sur toutes choses, et d'autre part l'établissement des lois naturelles par les lois civiles, ou droit positif, sans lesquelles on ne peut parler véritablement de « loi ». Il n'y a en effet pas de loi, selon Hobbes, sans souveraineté et sans organisation de la contrainte pénale, qui seule garantit celle-ci. Hobbes, tout comme Jean-Jacques Rousseau après lui, est donc beaucoup plus proche du positivisme juridique que du jusnaturalisme.

Le droit naturel et les droits de l'homme [modifier]

Selon certains auteurs, la théorie du droit naturel aurait conduit au XVIIIe siècle à la formulation des droits de l'homme, aux États-Unis et en France, dans diverses déclarations des droits de l'homme. Cette continuité est toutefois contestée par d'autres.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 constate quatre droits naturels fondamentaux : liberté, propriété, sûreté, résistance à l’oppression.

Depuis, le périmètre des droits de l'homme s'est considérablement élargi, notamment dans la Déclaration universelle des droits de l'homme et les constitutions nationales du 20ème siècle, posant indirectement le problème des limites du droit naturel.

Les critiques du droit naturel [modifier]

• Les Anti-Lumières du XVIIIème siècle à la guerre froide

• Les néo-conservateurs et les communautaristes

Le droit naturel a été soumis, au cours des siècles, a un certain nombre de critiques.

Il y a d'abord une critique ontologique, qui refuse d'admettre l'existence et l'universalité du droit naturel : c'est, par exemple, le thème général de la critique du contre-révolutionnaire Joseph de Maistre ou de Karl Marx (dans La Question juive), qui refusent le caractère abstrait de ce droit. Maistre affirme ainsi que le seul droit naturel est celui qui vient de l'histoire singulière de chaque peuple. Marx, quant à lui, insiste sur le caractère spécifique de chaque contexte social et historique, et n'envisage l'homme qu'en tant qu'il fait partie d'une société déterminée. Le concept de nature humaine, qui servirait à fonder les droits naturels subjectifs, est donc jugé problématique par ces auteurs (Marx parle bien d'un être générique, mais on ne peut extrapoler de ce qu'est l'individu dans une société capitaliste à ce qu'il est de façon universelle).

Il y a ensuite une critique épistémologique : à supposer même que les droits naturels existent, comment peut-on les connaître ? C'est une critique formulée par Pascal contre Hobbes : la raison ne peut servir à nous indiquer des lois naturelles universelles. Cette objection se rapproche du non-cognitivisme éthique, qui s'oppose au réalisme moral.

Elle est reprise par Jeremy Bentham, qui insiste sur l'équivocité de la notion de droits naturels dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Il essaie alors de formuler un concept utilitariste des droits de l'homme.

Au XXe siècle, et en particulier sous l'influence de la Théorie pure du droit de Hans Kelsen, le positivisme juridique insiste sur la

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