Assurance Personne Batiment Et Contenu

; pour entreprise justificatif ; pour assuré forfaitaire ( 10 à 20% du montant total de mobilier). Dans le cas d’une perte indirecte forfaitaire le % est indiqué aux CG et ne peut excéder :- 10% des K sur bâtiment, matériel si assu vétusté déduite.

-5% sur le k sur bâtiment, matériel, marchandise si assu VAN

-5% sur les marchandises

Synthèse

Particulier :-VAN pour bâtiment pour entreprise : -VAN sur bâtiment (mobilier+matériel) - PI pour le contenu -PI sur ces bâtiment( mobilier+matériel)

Les honoraires d’expert

Les indemnités se font en ass D, a dire d’expert ; en incendie l’expert est salarié de la société d’ass. L’assuré peut être en désaccord avec le 1er expert, Sa G honoraire d’expert de mandater un autre expert au frais de la société d’assurance et si désaccord avec expert, un 3eme peut être nommé par le tribunal( sa facture partagé 50/50 entre assurance et assuré)

Il existe un plafond(fixé par CP) qui n’excède pas 5% des montants des D, G très importante pour l’assuré qui se sent libre de décider.

Perte de froid

G perte des denrées au congélateur. Le D doit être causé par augmentation de la T° résultant d’une avarie du compresseur, fuite liquide frigorifique, arrêt de courant électrique( pas de prise en charge pour grève EDF)

Elle peut être la cause directe d’un incendie qui a endommagé les organes de refroidissement ou court circuit qui détériore l’installation frigorifuge en l’absence de l’assuré. Attention : seules les denrées perdues sont G, pas matériel( car autre G)

Privation de jouissance et perte d’usage

C’est une G déclencheuse qui permet le déclenchement de toutes les G du contrat. ART L125-1. elle n’est mise en application qu’après publication d’un arrêté interministériel décrétant l’état CAT NAT, du lieu ou se situe le risque.

La G accident corporel(en MRH)

G optionnelle et très peu proposé. C’est une G du particulier et couvre invalidité/deces suite a un incendie. On assuré donc l’ass son conjoint, ses enfants et ceux de son conjoint.

Les K assuré sont choisis par l’assuré en cas de décès/ invalidité, et le taux d’invalidité est calculé à dire d’expert selon le barème de droit commun.

G proposées avec la G incendie

Dégât des eaux

Ce n’est pas un dégât dû à un liquide de toute nature. Ce n’est que des dégâts causés par l’eau provenant de

- refoulement de fait de l’obstruction d’une canalisation d’évacuation.

- des infiltrations au travers des toitures, ciel vitré, terrasses, balcon couvrant.

On peut =ment G les DDE dû au : -débordement/ renversement de récipient

-infiltration par des ponts d’étanchéités au pourtour des installations sanitaires et au travers carrelage.

Mesure de prévention : - coupé l’arrivé d’eau quand absence supérieure à 3jours

- vidange installation de chauffage centrale et de distribution d’eau pendant période de gel.

Attention : Les biens couverts (pour le gel) pour les D causé par le gel des conduites et appareils raccordés a l’intérieur de l’habitation et de ses dépendances comportant une communication directe et intérieur avec elle.

La recherche de fuite G par la G recherche de fuite.