Monde du travail, droit et économie
Dissertations gratuites et de Recherche : 8 426 Monde du travail, droit et économie dissertation gratuites 2 451 - 2 500
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Droit fiscal; l'impôt
DROIT FISCAL Introduction Définition de l’impôt: il se caractérise par un versement perçu par voie d’autorité définitif et sans contrepartie. L’impôt de l’ancien régime pouvait être acquitté par le travail : la corvée. Il se faisait au profit des seigneurs. Cette corvée a disparu en 1787. Il reste quelques cas
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Droit Foncier Marocain
ctère définitifs de l'I.F :...............................................13 b- Le caractère inattaquable du titre foncier: ........................................................13 c- Les exceptions: .................................................................................................14 B- L'indemnisation des victimes de l'immatriculation: ................................................14 a- Le recours contre le requérant: .........................................................................14 b- Le recours contre l'Etat :....................................................................................15 c- Le recours contre la personne du conservateur : ..............................................16 C- Le changement
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Droit international commentaire article 19 et codification
Commentaire: Ancien article 19 des projets de codification (Crimes et délits internationaux). La responsabilité pénale internationale des individus c’est la possibilité de désigner certains individus comme individuellement responsables de la violation de normes posées par les états dans l’ordre international existe à longue date à raison de certaines infractions considérées
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Droit International Pénal
ernationaux, et particulièrement de la charte de l’organisation des nations unies qui, dans le cadre de sa mission de maintien de la paix et de la sécurité internationale prohibe itérativement le recours à la force armée. D’autre part, elle englobe tous les autres crimes énumérés à l’article 5 du statut
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Droit international public
Droit international public Le droit international public constitue une discipline passionnante et d’un grand intérêt dès lors qu’il s’agit pour n’importe quel individu, le citoyen, l’entrepreneur, l’enseignant chercheur et l’étudiant en droit de comprendre et décrypter le monde contemporain qui est d’une grande complexité. Le DIP est en effet la
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Droit jusnaturalisme
Chapitre 1 : le fondement jusnaturalisme est une doctrine qui a émerer en grèce durant l'antiquité et qui à été reprise par les romain , ce fondement resurgit au cours du moyen – age par un n'autre moyen le naturalisme du droit : l'expression signifie donc que le droit est
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Droit l'entreprise commerciale
Droit ________________ Chapitre 1 : L’entreprise commerciale Le commerçant est une personne qui fait des actes de commerce à titre de profession habituelle, en son nom et pour son propre compte. Le code de commerce définit l’acte de commerce ; il s’agit d’une liste d’activité dans laquelle retrouve l’achat pour
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Droit Lea
de dommage-intérêt. C’est l’application aux activités admves de la règle énoncée par l’article 1382 du Code civil selon laquelle « tout fait quelconque de l’Homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». La réparation en argent est censée
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Droit Maritime Au Maroc
ernationale et de ce fait certains des règles du droit de la mer ont une incidence directe sur les doits des entreprises et des personnes concerné par le droit maritime. De même de nombreuses règles de droit maritimes trouvent leurs sources dans les conventions internationales. L’on peut déduit que le
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Droit Naturel
ntexte mondial, orientée par la considération de la finalité de l'homme dans l'Univers ; – principes immuables, découverts par la raison, permettant d'éprouver la valeur des règles de conduite admises par le droit objectif, qui dérivent du comportement « naturel » (instinctif) des êtres. |Sommaire | |[masquer] | |1 Historique
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Droit organisation comptable
DOSSIER IV : L’ORGANISATION COMPTABLE ET SES SUPPORTS Exercice I : * Le 01/03/2016 Monsieur « NEZKAB sa » créé, un commerce. Il fait un apport en capital de 300 000 DH déposé 70% dans la banque et 30% dans la caisse, ce financement est complété par un crédit bancaire
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Droit Penal
l’intérieur (1) et l’annuaire statistique du ministère de la justice (2). (1) qui parle de criminalité apparente càd qui prend en compte toutes les plaintes et affaires qui parviennent à la police. A côté, il y’a la criminalité réelle qui est plus élevé. Des crimes ne sont jamais découverts et
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Droit pénal
Ministre public doit prouver hors de tout doute le geste criminel et l’intention criminelle, sinon pas de crime. Ex : crime de négligence criminelle c de la mens objectif. On va distinguer ce qui est criminel et ce qui est pénal. En criminel, quand mens objectif = différence marquée entre
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Droit Pénal Général : La Responsabilité Pénale Du Fait D'Autrui
reconnu pour la première fois par la chambre criminelle, le 16 décembre 1948. Ce principe a, de plus, valeur constitutionnelle. Il faut que la personne ait joué un rôle, direct ou indirect, dans la commission de l’infraction, pour que sa responsabilité soit retenue. Il apparaît donc à première vue
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Droit Penal Intr
vée, vengeance privée qu’on a réussit à contenir d’abord par convention puis ensuite par la loi. 1-Le stade de la vengeance privée Cette vengeance pouvait s’exercer à l’intérieur de la famille ou du clan ou encore pour réprimer les actes commis par ou contre les membres d’un autre groupe. A
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Droit Privé
sont les sources du droit de la famille ? Droit international : prime sur le droit interne. Notion des droits de l’homme + droits de l’enfant. Droit interne. Les lois internes Droit civil : majorité des règles du droit de la famille, on distingue : o
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Droit Privé L1 S1
onne est propriétaire des biens qu’elle a entre les mains. Donc c’est une règle de preuve. Le terme de droit subjectif permet de voir la mise en œuvre du droit. Les deux termes (subjectif et objectif) sont liés. Les droits subjectifs ce sont les pouvoirs que les particuliers possédent a
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Droit Public
e pour avoir toujours plus deterre ce qui mène à une lutte intestine. Lorsque les propriétés sont démembrées, lepouvoir politique l'est aussi et c'est un facteur de fragilité car l'émiettement empêche laformation d'un grand pouvoir. La féodalité est combattu par un système qui dépatrimonise le pouvoir politique, il y a
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Droit Public Économique
es nouvelles autorités, certes administratives, bénéficient néanmoins d’une indépendance vis-à-vis du gouvernement. En effet, comme l’indique cette définition généralement acceptée, une autorité de régulation (ou encore autorité administrative indépendante) est une institution de l’Etat, chargée, en son nom, d’assurer la régulation de secteurs considérés comme essentiels et pour lesquels le
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Droit Pulic Economique
on des droits de l’Homme, le droit à la propriété est devenu une valeur constitutionnel et reconnu aussi en droit Européen. Limites né de l’intérêt général : -Pouvoir d’expropriation : obligé une personne à céder la propriété d’un immeuble ou d’un droit réel immobilier. -la nationalisation : Tout bien ou
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Droit Social
at de travail s’est exécuté. La Convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales (CEDH) et la Charte Sociale sont des textes élaborés par le Conseil de l’Europe en 1950 et en 1961. Ils peuvent être invoqués dans les litiges relatifs aux relations du travail devant les juridictions
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Droit social
Droit Social Table des matières Définition 1 Objectifs de l’OIT 1 1 Les normes internationales de l’OIT 1 Les conventions 1 Les recommandations 2 La Déclaration de l’OIT 2 2 Les sources européennes (communautaires) le droit europeen 2 Les fondements du droit Européen 2 Les différentes normes de l’Union Européenne
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Droit, la segmentation stratégique B To B
________________ Sommaire Introduction Partie 1 : la segmentation stratégique en b to b 1. Finalités et modalités de la segmentation stratégique 2. La démarche de la stratégie de segmentation 3. Les différentes stratégies de segmentation Partie 2 : La performance de la stratégie marketing à travers la segmentation stratégique b
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Droit, le contrat électronique
Le contrat électronique I/ Les particularités du contrat électronique 1. La formation du contrat électronique Le cybermarchand doit informer l’acheteur sur les étapes à suivre pour conclure le contrat et également sur les moyens techniques permettant de corriger les erreurs éventuelles lors de la saisie des données. Pour être valable
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Droit, méthodologie d'une note structurée
DROIT METHODOLOGIE D’UNE NOTE STRUCTUREE 1. INTRODUCTION : * Phrase d’accroche : fait d’actualité, fait historique, article du Code, référence à une loi, citation… (phrase d’autorité) * Définition des mots clés du sujet * Problématique * Annonce du plan, 2 grandes parties. 1. DEVELOPPEMENT * 2 parties, 2 sous-parties. Mettre
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Droit, présentation
LE DROIT Le droit est un concept complexe et fondamental qui régit les sociétés humaines depuis des siècles. Il englobe un ensemble de règles, de normes, de lois et de principes qui organisent les relations entre les individus, les groupes, les institutions et les gouvernements au sein d'une société donnée.
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Droits Subjectifs
s époques et des sociétés. En France, le juge est un magistrat, professionnel ou non, qui a pour mission de trancher les litiges qui lui sont soumis en se fondant sur les dispositions législatives en vigueur. S’est alors naturellement posé le problème d’une éventuelle subordination hiérarchique entre le juge et
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Drroit Civil
rt immédiat et tempérament 14 4.1.1.1.2 Les conventions relatives aux transferts de propriété 14 4.1.1.2 Le transfert des risques 15 4.1.2 Le transfert de la garde de la chose 15 4.2 Les obligations du vendeur (PARTIEL) 15 4.2.1 La complexité croissante du statut du vendeur 16 4.2.2 Les obligations de
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DRT 1080 TN1
1. A) Selon la règle de l’indivisibilité, de création jurisprudentielle, l’entreprise relève de la compétence fédérale aux fins du droit du travail. « Si une entreprise est identifiée comme une entreprise de transport vouée à la fois au transport à l’intérieur de la province et au transport extraprovincial, les relations
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DRT 1080 tn1
DRT 1080 Droit du travail 2 Série 1 Feuille d’identité ( points) * Remplissez la section ci-dessous et joignez cette feuille à votre envoi. * N’oubliez pas de conserver une copie de ce travail. 1. Questions vrai ou faux 1. Faux. La personnalité juridique débute à la naissance et prend
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DS d'économie
Partie 1 : Economie, 3 pages La crise de 2008 a violement toucher la Grèce ainsi elle traverse une forte période d’austérité qui vise à augmenter les recettes fiscales et diminuer les risques d’inflation. Nous verrons les perspectives de l’économie Grecque à travers 3 parties : Dans la première nous
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DS socialisation
D.S 2nde La socialisation I) À la fin du XVIIIe siècle, dans une forêt de l'Aveyron, des paysans capturent un enfant d’une douzaine d’années, muet, entièrement nu, marchant à quatre pattes et se nourrissant de glands et de racines. On pense alors qu’il a été abandonné dès sa naissance et
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Dsdsdssdds
ermis au illétré de mieux comprendre ce que le chrétien crois sur la mort . Ainsi ce tympans leur permet de comprendre que tout les morts vont réssusiter et que le christ va revenir juger les hommes . D’un point de vue descriptif on retrouve le chirst au centre de
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Dspp Secrétaire Médico-Sociale
te de parution au J.O.: Arrêté de réexamen, date de parution au J.O.: 06/01/2008 Niveau: IV Code de la nomenclature NSF: 324 t - Secrétariat, bureautique Code du titre: TP-00057 RCT02 LISTE DES CERTIFICATS DE COMPETENCES PROFESSIONNELLES: - Assurer les travaux courants de secrétariat et assister une équipe - Assurer
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Dsr 2010
Questions de l’examen Sheima Nelly Stambouli STAS30569504 1. ISO 26000 propose une définition de la RSO qui précise certaines attentes envers le comportement de l’organisation responsable. Nommez 5 attentes précisées dans cette définition qui ne sont pas respectées par l’industrie du fret. Justifiez votre réponse en donnant un exemple tiré
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Dsr 2010, automne 2016
Questions Examen DSR2010 – Automne 2016 40 points – 16 questions Thème 1 - « Blitz anti gaspillage » (article 1) et « Invendus alimentaires : un nouveau marché prometteur » (article 2) (10 points) – 5 questions 1. Le responsable d’une grande surface, Arthur de Fouquières, donne son point
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Dt Admi
ôles internes à l’administration elle-même C’est par exemple le pouvoir hiérarchique. Il y a aussi l’inspection. Dans chaque ministère, il existe un corps d’inspection. Celui de la police, c’est l’IGS. b. Les contrôles externes C’est par exemple l’enquête parlementaire. Il y a également un contrôle de l’administration par des autorités
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DT Zootechnie.
Dossier technique de zootechnie 1.Présentation de l’exploitation Dans le cadre de mon Bac professionnelle CGEA, j'ai effectué un stage au GAEC Dumond Clergeau situé à Cousein Haut, sur la commune de Bar, en Corrèze. La commune est située sur un plateau à 450m d'altitude, ce qui permet la culture de
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Dthadfh
pendant 10 minutes au maximum, avec vous. Cet entretien porte sur les techniques et méthodes que vous avez employées pour construire votre approche client et sur les raisons de vos choix. E52.2 : Négociation en langue étrangère Durée : 25 minutes au maximum Coefficient : 2 Vous disposerez à votre
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Du Concept De Droit
roit. La coexistence de ces deux concepts dans l’ordonnancement social postule-t-elle pour autant l’existence de l’État de droit? En Haïti par exemple où -tant soit peu- une entité souveraine commande à une population habitant un territoire dont les frontières sont tracées sans équivoque, les contentieux opposant les personnes (physiques et
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DU DE MEDIATION
LA MEDIATION FAMILIALE Exposé collectif : Emilie Cereloz, Cindy Mazillier, Laure Mucciola, Claire Tauveron DU MEDIATION - UNIVERSITE Panthéon-Assas Paris 2 - session 2018 ________________ Table des matières INTRODUCTION 3 I / REGIME DE LA MEDIATION 4 A / DEFINITION DE LA MEDIATION FAMILIALE 4 1 / Définition et textes
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Du Héros à l'Anti-Héros
pé, pardonnez-le-moi ! » Roland répond : « Je n’ai pas de mal. Je vous pardonne ici et devant Dieu. » À ces mots ils s’inclinent l’un vers l’autre. C’est en tel amour qu’ils se séparent. Olivier sent que la mort l’étreint. Les deux yeux lui tournent en la tête,
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Du Paradigme Transactionnel Au Paradigme Relationnel : Une Approche Par Les Produits Fidélisants
s jacente qui la soutient, les fondements de la philosophie marketing s’ancrent non plus sur l’aspect par trop étriqué de l’échange mais sur un substrat plus large qui tout en le contenant s’oriente vers une nature relationnelle des rapports commerciaux. Assise sur des sentiments de confiance et d’engagement (Morgan et
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Duan Hanson
mportance aux vêtements : ce sont toujours des vêtements déjà portés. Sa sculpture mesure la taille d’un adulte (on dit qu’elle est à l’échelle 1. Cette œuvre se trouve au musée d’Aix la Chapelle. Elle a été réalisée dans un style « hyperréaliste ». C’est un point de vue serré
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Duchamps
endant inattendue : il y a un certain dynamisme, alors que les cubistes prônent une forme figée. C'est donc en quelque sorte une contestation du cubisme. Cette volonté de saisir le mouvement renvoie au futurisme et sera une des premières ruptures produites par Duchamp dans l'esthétique moderne. Le "Nu descendant
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Duracell, produit Contrefait
COUNTERFEIT PRODUCT : DURACELL Hello everybody Today I’m going to present you battery counterfeiting and more exactly of the brand Duracell. First of all, I’m going to present you Duracell Company. To continue, I will talk about real cases of counterfeit Duracell goods seized by customs services. Then, I will
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Durkheim
3 , 2 accessoires et 1 essentielle : • la moindre prégnance de la conscience commune qui donnerait davantage de liberté d’actions aux individus . • la diminution de l’hérédité . • la troisième explication est l’explication fondamentale : l’augmentation de la densité morale et matérielle Justification de l’augmentation de
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