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L'Organisation De l'Entreprise

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• • • La normalisation comptable est utile pour améliorer la présentation comptable. Les normes comptable sont fixé par la Communauté européenne. Depuis 2001, les normes portent le nom d’IFRS (International Financial Reporting Standards). Ces normes IFRS, adoptées par la Communauté européenne en juin 2002, vont permettre l’application du processus d’harmonisation : à compter du premier janvier 2005, les sociétés côtés européennes ont l’obligation de publier des comptes consolidés en normes IFRS. En France c’est l’autorité des normes comptables créée en janvier 2009, qui intervient dans la normalisation comptable. La France subit l’influence de ces normes est ont l’obligation d’utiliser le Plan Comptable Général (PCG).

PAGE 1 SUR 2 SYNTHÈSE N°1

COMPTABILITÉ ET FINANCE D’ENTREPRISE 20/09/11

• Les

institutions qui interviennent dans la normalisation Française sont «le conseil national de comptabilité» (CNC) et «le comité de la réglementation comptable» (CRC). Discuté dans les débats, des relatifs aux normes comptables internationales.

IV - La réglementation comptable

• Une pièce comptable est un document légal qui met en valeur une opération modifiant la valeur des éléments du patrimoine de l'entreprise.

La saisie des écritures comptable est une opération consistant à enregistrer un flux commercial, économique ou financier à l'intérieur de comptes. Les documents édités sont des pièces comptable qui ont étaient modifier. Le principe de continuité de l’activité suppose que l'entreprise continuera de fonctionner dans un avenir proche, au moins jusqu'à la fin de la période. Dans le cas contraire, on ne pourrait pas considérer l'entreprise comme un organisme vivant et la plupart des comptes devraient être traités comme si l'entreprise devait cesser son activité. Le principe de prudence précise que la comptabilité est établie sur la base d’appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entreprise. Le principe d’indépendance des exercices comptables : il conduit à ne considérer dans les comptes d’un exercice comptable (12 mois consécutifs) que les charges et les produits qui le concernent. Cela permet de calculer le résultat de exact de l’entreprise. Le principe de permanence des méthodes suppose la cohérence des informations comptables des exercices successifs qui doivent respecter la permanence de l’application des règles et procédures. D'un exercice à l'autre on ne doit pas, sauf raison impérieuse, modifier le calcul et la présentation des opérations comptables. Toute exception à ce principe ne peut être justifié que par un changement exceptionnel de situation de l’entreprise ou par la communication d’une meilleure information, lorsqu’il existe plusieurs possibilités d’enregistrement. Le principe du coût historique recommande de conserver, tant que c'est passible, la valeur d'entrée initiale des biens dans les états comptables. Si cette valeur se déprécie, afin

• •

de respecter un autre principe évoqué ci-dessous, le principe de prééminence de la réalité su l'apparence, on doit

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