Renouveau Urbain Et Féodalité

alle, la notion de théocratie pontificale, de supériorité du spirituel sur le temporel, est peu à peu battue en brèche et mise à bas par la monarchie française.

Le premier règne que nous aborderons sera celui de Philippe IV le Bel : ce roi montre que l'époque où Grégoire VII mettait l'empereur à genoux est terminée, et impose véritablement l'idée d'une royauté indépendante.

En somme, l'enjeu de la souveraineté est dans la période étudiée de construire l'indépendance monarchique face à l'empire et face à l'Église. Mais pas uniquement.

Il s'agit aussi de construire des prérogatives royales : les juristes royaux utilisent pour cela la notion romaine de prae rogativa (de "prae", voter et "rogativa", "avant") pour imposer l'idée que le roi décide avant tout autre.

C'est une ordonnance pris par Charles V en 1372 qui développe les principales prérogatives royales : la juridiction, la législation et l'ordre public.

a) La juridiction

Juridiction (du latin "juris dictio", "dire le droit") doit ici s'entendre en ce sens que le roi juge et que toute justice émane de lui. Cela implique que le roi doive reprendre aux juridictions seigneuriales et ecclésiastiques le monopole des affaires judiciaires au temporel, et ce au civil comme au pénal.

La mise en retrait des juridiction seigneuriales :

Pour s'affirmer face aux juridictions seigneuriales, la monarchie les écrase en employant la notion d'appel : les prévôts, juges royaux, deviennent les juges en appel de toute décision rendue par elles.

De plus, le monarque établit que certaines affaires, parce qu'elles touchent directement à la monarchie, relèvent de la juridiction exclusive de la justice royale : ce sont les cas royaux, au nombre desquels on trouve par exemple la fabrication de fausse monnaie, le crime de lèse-majesté ou encore la corruption d'officiers royaux.

Le but de la monarchie est en fait d'écraser complètement la justice féodale, contraire au but de reconstruction de l'État souverain.

La mise en retrait des juridictions ecclésiastiques :

La question se pose de savoir comment remettre l'Église, et donc ses juridictions, à sa place. Le roi choisit de la renvoyer à sa compétence exclusive : juger des clercs et des sacres. Mais en ce qui concerne des sacres, l'ordonnance de Villers-Cotterêts précisera en 1539 que la juridiction ecclésiastique ne pourra connaître que des litiges qui leur sont stricto sensu relatifs.

b) La législation

Les juristes royaux, s'inspirant là encore du droit romain, posent l'idée que le roi doit "faire ordonnance qui vale loi", c'est à dire prendre des textes à valeur normative. L'attribut principal de cette législation est la contrainte : la loi royale doit s'appliquer de manière obligatoire. d'autre part, elle doit s'imposer sur tout le territoire sans distinction.

Ces ordonnances royales se développent entre le XIVème et le XVIIème siècle, et s'imposet à partir de 1155, année de publication de la première ordonnance de portée générale, qui impose la paix du roi. Il faut considérer que les ordonnances royales se déploient en trois temps :

Entre le XIIIème et le XIVème siècle, les ordonnances s'imposent sur l'ensemble du territoire mais sont peu nombreuses et se limitent à des dispositions de droit privé.

Puis, à partir du XVème siècle, on parle d'ordonnance de réformation, des textes qui visent à améliorer le régime monarchique. Ces textes ont pour principal sujet la justice : ainsi, en 1454, l'ordonnance de Montils-lès-Tours impose la rédaction des coutumes afin d'améliorer la justice.

Enfin, aux XVIIème et XVIIIème siècles, sont prises des ordonnances de codification, qui viennent codifier le droit public.

c) L'ordre public

Le roi a une fonction de police et une fonction militaire : il doit protéger et consolider les frontières, garantir à son peuple la protection de son armée. Il dispose à ce titre d'un droit exclusif de déclarer la guerre et de passer des alliances.

Tout cela nous amène à constater que le droit romain permet la renaissance de la monarchie française, qui devient sous François Ier (il règne de 1515 à 1547) absolutiste, au sens où le roi est souverain et repose sur une entité de droit public, l'État.

Une des meilleurs définition de la souveraineté nous est donnée par Jean Bodin, dans ses Six livres de la République écrits au XVIème siècle. La souveraineté y est donc définie comme "une puissance absolue et perpétuelle de droit public" qui est "indivisible" : ne pouvait être partagée, elle doit nécessairement appartenir au roi seul, et elle est "perpétuelle" parce qu'elle est continue. Il faut noter que Bodin, lorsqu'il écrit "république", évoque la res publica et en l'occurrence un état qui se dote d'un roi.

Il faut préciser ici que l'absolutisme dont on fait mention est un absolutisme juridique et non un absolutisme politique, ce dernier correspondant en fait à un pouvoir personnel.

1. L'organisation du gouvernement central de la monarchie

Entre les XIIIème et XIVème siècles, le gouvernement central de la monarchie dépasse toute dimension domestique : les membres du gouvernement ne sont plus des officiers domestiques, mais bien des fonctionnaires. Le plus important de ces officiers de la Couronne est le Chancelier, dont le rôle ne cesse d'évoluer. ses tâches se précisent progressivement. Il lui revient de conserver les archives, et notamment les archives juridiques de la monarchie : il devient de fait le garde des sceaux, en référence au sceau royal qui permet d'officialiser les ordonnances.

Les autres officiers préexistants sont supprimés et remplacés par des fonctionnaires polyvalents au service de la monarchie. Ainsi, les fonctionnaires ordinaires deviennent le rouage central de l'administration royale. Les rôles d'officiers publics sont tenus par des scribes, et notamment des clercs : c'est l'émergence d'une "bureaucratie" monarchique. En ce généralisant, ces officies tendent à se patrimonialiser, c'est à dire qu'il est possible de les acheter.

a) La Curia regis (la Cour du roi)

La Curia regis connaît une évolution très importante entre les XIVème et XVIème siècles, à partir du règne de Philippe III et surtout sous Philippe IV le bel. Elle connaît deux grandes évolutions.

La Curia in parlamento :

La Curia regis se professionnalise : si elle était à l'origineune cour politique où les grands du peuple donnaient conseil au roi, elle est peu à peu remplacée par une cour professionnelle qui n'a plus pour fonction de juger la politique du roi, mais de préparer les textes législatif et d'orienter la législation royale. La Curia regis devient ainsi la Curia in parlamento, autrement dit un parlement : sous Philippe III apparaît le premier parlement de France, le Parlement de Paris. La Curia regis permet donc par mutation l'apparition des parlements, et aux XVème et XVIème siècles, on voit se développer les autres parlements.

La Curia in parlamentoa deux attributions importantes : une attribution judiciaire avec la justice déléguée, mais aussi une mission d'enregistrement des ordonnances.

La Curia in concilio :

La Curia in concilio, qui donne les conseils au roi, ne disparaît pas. Mais à partir de 1275, elle se limite aux paris de France : il s'agit de 6 laïcs et 6 ecclésiastiques, et constitue en quelque sorte la survivance du conseil politique du roi.

2. L'administration locale

Deux degrés sont ici importants : celui des villes, et celui des bailliages et sénéchaussées.

a) Les villes et leurs prévôts

A l'échelle des villes, les prévôts incarnent le contrôle royal. Ils aparaissent dès les débuts du renouveau urbain et leur présence est prévue par toutes les chartes de franchise concédées par le roi. Le domaine royal est divisé en prévôtés : il y en a 45 à la mort de Philippe Auguste et 83 au début du règne de Philippe IV le bel. Leur nombre augmente en fait tout au long de l'ancien régime, à mesure que les conquêtes se font.

Si les prévôts incarnent à l'origine la justice du roi dans la ville, ils évoluent et deviennent des agents généraux aux larges attributions : collecte de l'impôt, exécution des ordonnances... Les capétiens s'appuient largement sur eux ainsi que sur leurs partenariats avec les villes pour accélérer la reconstruction monarchique.

b) Les baillis et les sénéchaux

Il s'agit d'agents locaux intermédiaires qui se trouvent