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Contrat De Travail Cavalcade Bts Ag

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chacune des parties pourra rompre le contrat sans indemnité. La période d'essai pourra, d'un commun accord, être renouvelée une fois pour une durée équivalente. Ce renouvellement fera l'objet d’une confirmation écrite des deux parties.

Le présent contrat est résiliable par l'une ou l'autre partie, sous réserve du respect d'un délai de préavis de «Préavis_en_mois» mois en application des dispositions légales et conventionnelles applicables.

LIEU DE TRAVAIL

Le lieu de travail est situé à LYON. En fonction des nécessités du service, la société se réserve le droit de demander au salarié d’effectuer des déplacements temporaires n'entraînant pas de changement de résidence.

Parallèlement, la société se réserve le droit, pour des raisons liées à l'organisation et/ou au bon fonctionnement de l’entreprise CAVALCADE, de modifier le lieu de travail actuel du salarié.

Le salarié pourra ainsi être amené à exercer son activité à titre temporaire ou permanent, en tout lieu du territoire national.

FRAIS PROFESSIONNELS

Le salarié sera remboursé chaque mois de ses frais professionnels sur présentation des justificatifs, en fonction des modalités de remboursement fixées par l'entreprise en vigueur à la date à laquelle les frais ont été engagés.

RÉMUNÉRATION

Le salarié bénéficiera d'un salaire mensuel brut fixe de «Brut_fixe» Euros.

A ce salarie mensuel fixe s’ajoutera une prime trimestrielle selon réalisation des objectifs de vente de «Prime» Euros par tranche d’objectifs.

Cette rémunération a un caractère forfaitaire et prend en considération tous dépassements que Le salarié pourrait être amené à effectuer pour l’exercice de ses fonctions, dans la limite de 8 heures

par semaine.

CONGÉS PAYÉS

Le salarié bénéficiera des congés payés institués conformément à la loi et à la convention collective en faveur des salariés de la société CAVALCADE soit actuellement 30 jours par an. Ces journées s'acquièrent en fonction du temps de présence dans la société.

Sauf accord écrit de la société tout congé non pris au 31 Mai sera définitivement perdu.

MISE A DISPOSITION D’UN VÉHICULE DE FONCTION

Pour les besoins du service, la société CAVALCADE confie au salarié une voiture de fonction, propriété de l'entreprise. La mise à disposition de ce véhicule est faite exclusivement en vue d'une utilisation professionnelle.

Les frais nécessaires à l’entretien et au fonctionnement du véhicule seront supportés par la société CAVALCADE. Celle–ci souscrira une police d’assurance garantissant le salarié

Ce dernier s’engage à utiliser le véhicule conformément à son objet, à respecter la réglementation routière et à aviser la société immédiatement en cas d’accident ou de vol.

CLAUSE DE CONFIDENTIALITÉ

Le salarié s'engage, tant pendant la durée du présent contrat, qu'après sa cessation, à observer la discrétion la plus absolue sur les informations de toute nature concernant le fonctionnement et les activités de la société CAVALCADE d'une part, et les clients de cette société d'autre part.

Il s'engage à ne communiquer à des tiers aucune indication sur les travaux, inventions, procédés, méthodes de la société CAVALCADE qui seront portés à sa connaissance et à ne divulguer, en aucune façon, les indications qu'il pourrait recueillir du fait de ses fonctions sur tout ce qui touche à l'organisation de la société et à ses relations commerciales.

Il s'engage à ne sortir aucun document de la société, disquette ou tout autre support qui ne lui soit pas personnel, sauf autorisation expresse de l’employeur.

CLAUSE DE NON CONCURRENCE

En cas de rupture du présent contrat pour quelque cause que se soit, le salarié s'engage à ne pas travailler, à quelque titre que ce soit pour une entreprise ayant une activité concurrente de celle de la société CAVALCADE, ou à ne pas s'intéresser directement ou indirectement à toutes activités pouvant concurrencer les activités de la société CAVALCADE.

Les activités susmentionnées ne pourront être exercées pendant une durée de 1 an à compter de la cessation du contrat, sur le territoire suivant : département du Rhône.

En contrepartie de cette obligation, le salarié percevra pendant toute la durée de l'interdiction une indemnité mensuelle égale à 139€.

La société

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