Dissert

cata Procédures de relève F360 –- Relevé spécial C2/C4 Procédures de vérification d’appareils F400 – Vérification des protections HTA C2/C4 F410 – Vérification des protections de découplage des groupes électrogènes C2/C4 F415 – Vérification des protections HTA et de découplage C2/C4 F420 – Autres vérifications C2/C4 F460 – Séparation de réseaux C2/C4

C2 - C3 - C4 Tous segments C2 - C3 - C4 C2 - C3 - C4

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Non disponible au 1er juillet 2009 Non disponible au 1er juillet 2009

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C2 - C3 - C4 C2 - C3 - C4 C2 - C3 - C4 C2 - C3 - C4 C2 - C3 - C4

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Procédures destinées au segment C5

Segment de client

C5 C5 C5 C5 C5

Procédure

Procédures de raccordement F840 – Raccordement C5 F800B – Branchement de chantier F820 – Branchement forain, marché, manifestations F860B – Déplacement compteur ou branchement F870 – Déplacement d’ouvrage (non compteur ou branchement)

Canal d’accès à la procédure

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Annexe 10 Liste des échanges

F880 - Débranchement Procédures de gestion de contrat F100 – Mise en service suite à raccordement C5 F120 – Mise en service sur installation existante C5 F130 – Changement de fournisseur C5 F140 – Résiliation C5 F180 – Modification de formule tarifaire ou de puissance d'acheminement C5 F200 – Coupure pour impayé C5 Procédures de demandes et réclamations M002 – Demandes diverses C5 M009 – Réclamations C5 F920 – Enquête C5 Demande de duplicata Procédures de relève F340 –- Relevé spécial C5 Procédures de vérification d’appareils F420C – Vérification visuelle du compteur C5 F420C – Vérification métrologique du compteur C5 F460C – Séparation de réseaux C5 F700 – RV téléphonique pour analyse technique

C5

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Annexe 10 Liste des échanges

2. Liste des flux échangés avec le Fournisseur

Code Flux Nom Flux Segment de Type de client d’échange

C5 C2 - C3 - C4 C5 C2 - C4 C2 C2

données Fréquence de publication

Mensuelle par PDL Mensuelle par PADT Bimestrielle par PDL Mensuelle par PADT

Référence du document décrivant le flux

ERD.DSI.SGE. 112 Guide d'implémentation du flux F01 ERD.DSI.SGE.04.113 Guide d'implémentation du flux F02 ERD.DSI.SGE.110 Guide d'implémentation du flux R04 ERD.DSI.SGE.111 Guide d'implémentation du flux R07 ERD.DSI.SGE. 116 Guide d'implémentation des Flux R10 à R11A ERD.DSI.SGE. 116 Guide d'implémentation des Flux R10 à R11A

Données de Facturation F01 Facture d'acheminement des contrats GRD-F F02 Facture d'acheminement des contrats GRD-F pour PADT Données de Relève contrôlées et estimées R04 Index (auto relevés, relevés ou établis sur base d'estimation) de début et de fin de consommation par PDL R07 Données de comptage issues du relevé sont des flux d’index et de consommation R10 Courbe de charge M-1 de soutirage d'énergie active, pertes incluses, par PADT (points 10 min) R11 Courbe de charge S-1 de soutirage d'énergie active, pertes incluses, par PADT (points 10 min)