Etude De Marché Tor

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Pays : FRANCE Tél. : 01.47.82.19.15 Port. : 06.20.29.47.39

Montant de votre prestation : 566.53 HT soit 677.57 TTC La disponibilité du matériel listé sur ce devis vous est assurée jusqu'au 21/03/2011.

Madame, Monsieur, comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessus votre réservation, que vous voudrez bien nous retourner signée, précédée de la mention "lu et approuvé", Restant à votre disposition pour toute précision ou modification, nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées. Signature précédée de la mention "Lu et approuvé" Cachet de l'Entreprise Nom du signataire

Le Client reconnait avoir connaissance des conditions générales de location, prestation et vente et déclare les accepter

Réservation

N° de prestation 10134493 Code Client 116641 Nom PLANETE SESAME 92

Article QTE Fac.

Équipe Commerciale

Julie Dinard Nathalie Grally

19/03/2011 DÉSIGNATION PRIX UNIT.

22.600 33.920 12.567 17.630 26.722 53.433 4.454 0.836 2.940 1.460 0.318 0.348 2.854 3.790 2.574 3.691 32.420 44.060 44.060

15:19:54

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MT NET H.T.

22.60 33.92 12.57 17.63 26.72 53.43 13.36 1.67 147.00 87.60 53.42 55.68 5.71 7.58 7.72 7.38 32.42 44.06 44.06 108.00

P.U.H.T. NET

22.600 33.920 12.567 17.630 26.722 53.433 4.454 0.836 2.940 1.460 0.318 0.348 2.854 3.790 2.574 3.691 32.420 44.060 44.060 108.000

00504 00508 00078 00079 04075 04078 04245 00086 15684 16233 01041 00258 11163 11164 00201 00124 15932 00269 02269 04902

Buffets à habiller 1 Buffet 100 x 400 cm 1 Buffet 100 x 600 cm Molletons 1 Molleton 130 x 500 cm 1 Molleton 130 x 700 cm Nappes et serviettes 1 Nappe chintz noir 270 x 400 cm 1 Nappe chintz noir 270 x 800 cm Toile cirée 1 fois 3.00 Mètre linéaire de toile cirée Liteaux et torchons 2 Liteau Ligne d'assiettes 50 Assiette de présentation Khéops turquoise 32 x 32 cm ( soit 2 bacs ) 60 Assiette rectangulaire noire en verre 24 x 32 cm ( soit 3 bacs ) Lignes de verres 168 Verre à vin Elégance 19 cl ( soit 7 bacs ) Les spécifiques et autres verres 160 Verre à whisky 27 cl ( soit 4 bacs ) Seaux à champagne, brocs, carafes et plateaux 2 Plateau à main Carbone 15 x 25 cm Plateaux, coupes et réhausses buffets 2 Plateau Carbone 30 x 40 cm 3 Plateau de service inox Ø 40 cm Bacs à glace 2 Bac à glace 60 L Services 1 S/L Carboglace (10,5 Kgs) Transports 1 Transport livraison (sous réserve d'accès facile ) 1 Transport reprise (sous réserve d'accès facile ) Remise et Commission 1 Remise exceptionnelle

Poids Volume

426.00 Kg 1.86 M3

Montants exprimés en Euro

Total H.T. Brut Total Remises Total H.T. Net TVA Total T.T.C.

674.53 108.00 566.53 111.04 677.57

Les nouveaux catalogues Options sont disponibles. A découvrir : ambiances et buffets, produits, décoration, décors à thème et environnemental. Rendez-vous sur www.options.net pour les télécharger.

Le Client reconnait avoir connaissance des conditions générales de location, prestation et vente et déclare les accepter

L O C A T I O N • P R E S T A T I O N • V E N T E CONDITIONS GÉNÉRALES

Le fait que le prestataire ne se prévale pas à un moment donné de l'une ou l'autre des présentes conditions générales ne peut être interprété comme une renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des dites conditions. 1/TARIFS Pour les locations, nos prix s'entendent hors taxes, hors transport, hors assurances, pour la durée d'utilisation prévue au devis, selon nos tarifs en vigueur. Toute utilisation supérieure à cette durée fera l'objet d'accords spéciaux et d'une facturation complémentaire. La date et l'horaire de restitution du matériel sont impératifs et tout retard sera facturé selon le tarif en vigueur. Pour les ventes, nos prix s'entendent hors taxes, hors transport, hors assurances. Pour les prestations, nos prix s'entendent hors taxes, hors transport, hors assurances, hors manutention exceptionnelle et comprennent l'installation, le montage et le démontage. 2/COMMANDE Toute commande doit être passée par écrit et accompagnée d'un chèque d'acompte, sauf conventions particulières contraires et sous réserve de la disponibilité du matériel au moment de la réception de la commande. Le bénéfice de la commande est personnel au client-donneur d'ordre et ne peut être cédé sans accord du prestataire. 3/ANNULATION TOTALE OU PARTIELLE L'annulation totale ou partielle d'une commande fera l'objet d'une facturation équivalente à la moitié au moins du montant de la commande, sans jamais être inférieure aux frais déjà engagés au moment de l'annulation. Si l'annulation intervient moins de 72 heures avant la sortie du matériel, la partie annulée de la prestation sera due par le client donneur d'ordre et facturée dans sa totalité. 4/TRANSPORT Le tarif sera appliqué pour la livraison et la reprise selon le barème en vigueur. Toute manutention non prévue au devis initial et tout temps d'attente feront l'objet d'une facturation complémentaire. 5/GARANTIE Pour toute commande, un chèque de garantie est demandé au client et ne lui sera restitué qu'après contrôle au retour du matériel et après encaissement des factures, sauf conventions particulières contraires. 6/MISE A DISPOSITION ET RETOUR DES MATERIELS LOUES Le client donneur d'ordre doit être présent lors de la livraison et de la restitution du matériel loué. Il reconnaît recevoir le matériel en bon état, apte au fonctionnement et en règle avec les normes d'hygiène et de sécurité en vigueur. Un inventaire contradictoire sera effectué à la mise à disposition et au retour du matériel loué. Le client donneur d'ordre est tenu d'y assister afin de signer cet inventaire. En l'absence de signature, aucune contestation ne sera admise et seul l'inventaire du loueur fera foi. Le matériel ne sera considéré comme restitué qu'après avoir fait l'objet d'un inventaire contradictoire ou, en cas de refus du client donneur d'ordre, d'un inventaire de la part du seul loueur. 7/UTILISATION - REPARATION - NON RESTITUTION Le client donneur d'ordre s'engage à utiliser le matériel loué conformément à sa destination usuelle et à ne rien faire ou laisser faire qui puisse les détériorer. Il fournira en particulier l'installation électrique avec la puissance nécessaire en conformité avec la réglementation en vigueur. Le client donneur d'ordre certifie être apte à utiliser le matériel loué, lui-même ou par l'intermédiaire de personnes habilitées dûment qualifiées. Aucune modification ou transformation ne pourra être apportée au matériel loué. Pendant toute la durée de mise à disposition, le client donneur d'ordre est tenu d'assurer l'entretien du matériel loué et de le protéger contre toute dégradation, vandalisme, surcharge, intempéries,pluie, vent, neige, gel… Le client donneur d'ordre n'a droit à aucune indemnité en cas d'interruption de fonctionnement du matériel loué. Le matériel détérioré ou non restitué sera facturé au client donneur d'ordre à sa valeur de remplacement à neuf, augmentée d'une indemnité destinée à couvrir l'indisponibilité du matériel. 8/FACTURATION Une facture est établie et délivrée soit à la livraison soit après la fin de l'exécution de la prestation comprenant le retour et le contrôle du matériel. La facturation est effectuée à l'ordre du donneur d'ordre et le bénéficiaire ne peut être modifié sans l'accord préalable du prestataire. 9/REGLEMENT Sauf convention contraire, les règlements seront effectués en euros et à la date de règlement indiquée dans la facture. En cas de paiement différé ou à terme, constitue un paiement au sens du présent article non pas la simple remise d'un effet de commerce ou d'un chèque impliquant une obligation de payer, mais son règlement effectif à l'échéance convenue. En cas de retard de paiement, le prestataire pourra suspendre toutes les prestations en

cours sans préjudice de toute autre voie d'action. Toute somme non payée à l'échéance figurant sur la facture entraîne l'application de pénalités de retard fixées aux conditions particulières. Le prestataire se réserve le droit de compenser les factures en cours avec les sommes en sa possession, de quelque nature qu'elles soient, versées par le client donneur d'ordre. Sauf convention particulière contraire, le prestataire n'entend consentir aucun escompte en cas de paiement anticipé. Le prestataire se réserve le droit, à tout moment, en fonction