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urope se tiendra en Pologne en mai 2004, et la prochaine Assemblée régionale à Monaco en octobre 2004.

Réunion du réseau parlementaire de lutte contre le VIH/SIDA 1er – 2 octobre 2003Le réseau parlementaire de lutte contre le VIH/SIDA de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie s’est réuni à Yaoundé (Cameroun) sous la présidence de M. Hilarité Jeton, premier vice-président de l’Assemblée nationale du Cameroun.

Treize sections de l’api ont participé à cette réunion, dont la section française, représentée par Mme Hélène Mignon, député (SOC) de Haute-Garonne.

Créé lors de la 26ème session ordinaire de l’api, le 8 juillet 2000 à Yaoundé, le réseau tenait sa deuxième réunion. L'ordre du jour comportait quatre points : renforcement des capacités des coordonnateurs, modalités de fonctionnement, bilan critique du plan d'action 2002-2003 et élaboration d'un plan d'action 2003-2004.

La réunion a été ouverte par un discours de M. Urbain Sanguinolente, Ministre de la santé publique du Cameroun, sur le programme camerounais de lutte contre le VIH/SIDA.

La résolution adoptée à la fin des travaux a, notamment, regretté la non-participation d'un certain nombre de sections et a encouragé l'ensemble des sections qui ne l'ont pas déjà fait à désigner un coordinateur.

Dixième session annuelle de l’api 7 – 9 juillet 2003La Dixième session annuelle de l’api a réuni à Niamey, du 7 au 9 juillet 2003, trente trois délégations composées de 125 parlementaires francophones.

Outre les membres de la section ayant assisté au Bureau, la délégation française était composée de M. Jacques Brunes, député (CR) des Hauts-de-Seine, vice-président de la section, M. Philippe Martini, député (UMP) de l’Oise, secrétaire général de la section, Mme Michèle André, députée (Soc) du Puy-de-Dôme et M. Simon Louchonne, sénateur (UMP) de Nouvelle-Calédonie, membres du bureau de la section, MM. Richard Cadenasse, député (UMP) de l’Isère, président de la commission politique de l’api, René Rosière, député (Soc) de l’Aisne, vice-président de la sous-commission de l’éducation, Mme Henriette Martine, députée (UMP) des Hautes-Alpes et M. Hervé Orin, député (UDF) de l’Eure.

Le dimanche 6 juillet a été consacré aux travaux du réseau des femmes parlementaires francophones. Lors de cette réunion, le comité directeur du réseau a notamment élu sa nouvelle présidente Mme Viviane Comparé, députée du Burkina Faso et choisi une parlementaire française, Mme Henriette Martine comme rapporteurs

Le lundi 7 juillet a été consacré aux travaux des quatre commissions qui ont examiné leurs projets de rapport et de résolution. La commission politique a ainsi longuement débattu d’un projet de résolution sur le Proche-Orient, a l’occasion duquel M. Philippe Martini et deux députés, Égyptiens et Libanais, ont rédigé un texte commun adopté par la commission.

La Dixième session s’est ouverte le mardi 8 juillet après une intervention du président de la République du Niger, M. Amadou Tandem M. Abdomen Diois, secrétaire général de l’Organisation internationale de la francophonie (OIF) a présenté un bilan des actions de l’o If menées depuis juillet 2002 en général et depuis son entrée en fonction en janvier 2003 en particulier. Il a ensuite répondu aux questions des parlementaires.

Lors des allocutions d’ouverture, sont également intervenus M. Zéphyrine Diapré, Administrateur associé du Programme des Nations-Unies pour le développement (PNUD), Mme Marie-Ange Théobromine, représentante du Directeur général de l'UNESCO, chef de la section des nouveaux partenariats à l'UNESCO et M. Serge Dada, Président de TV5 monde.

Le débat général a porté sur le thème de « violences, État de droit et développement ».Au nom de la section française, le président Bruno Bourg-Broc a insisté pour que l’on en revienne à la lettre et à l’esprit de la déclaration de Bamako et que l’api affirme sa présence tant dans le domaine de l’évaluation permanente des pratiques de la démocratie que par le concours qu’elle peut apporter en matière d’appui à son enracinement.

M. Jacques Legendre, secrétaire général parlementaire, a présenté son rapport d’activité. Puis le rapport financier et les comptes de l’exercice 2002 ont été approuvés.

Le mercredi 9 juillet, l’assemblée, après avoir entendu les comptes rendu d’activités des chargés de mission régionaux, a adopté un appel solennel en faveur d’une Europe plurilingue et adopté, sur proposition de M. Joël Gourdin, sénateur (UMP) de l’Eure suppléé par M. Philippe Martini, l’avis de l’api destiné à l’o If en préparation du Sommet mondial sur la société de l’information.En outre, ont été présentés les rapports des commissions:

- La commission politique avait retenu pour thèmes de ses travaux : les situations de crise politique dans l’espace francophone et la ratification du traité de Rome portant création de la Cour pénale internationale;

- La commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles a présenté le rapport de M. Bruno Bourg-Broc sur la situation du français dans les organisations internationales et un rapport sur le suivi du Sommet de Beyrouth dans les négociations de l’OMC;

- Les rapports de la commission des affaires parlementaires portaient sur la conception du fichier électoral, les missions d’observation électorale, le Parlement francophone des jeunes, le nouveau projet Noria et les autres programmes de coopération interparlementaire;

- Les rapports de la commission de la coopération et du développement traitaient de l’agriculture, de l’eau et du développement durable, du développement de l’alimentation et de la démographie.

L’assemblée a alors entendu une communication du nouveau réseau des femmes parlementaires de l’api sur l’implication des femmes parlementaires en francophonie.

L’assemblée a, en outre, adopté dix-sept résolutions portant sur :

- la situation en Irak, la crise palestinienne, la situation en République démocratique du Congo, en Haïti, en Centrafrique, au Burundi, aux Comores, en Côte d’Ivoire et au Rwanda ;- la ratification du traité de Rome portant création de la Cour pénale internationale ;

- le plurilinguisme au sein des États de l’Union européenne et l’usage du français dans les institutions européennes ;- les négociations d’une convention sur la diversité culturelle ;

- les fichiers électoraux ;

- une collaboration accrue entre l’UNESCO et les associations de parlementaires ;

- l’agriculture ;

- l’eau et le développement durable ;

- le développement, l’alimentation et la démographie.

Elle a également adopté un avis destiné à l’o If sur le Sommet mondial sur la société de l’information (Genève – décembre 2003).

L’assemblée a enfin renouvelé ses instances dirigeantes et a notamment élu, pour un mandat de deux ans, M. Maharani Ombudsman, président de l’Assemblée nationale du Niger, président ; M. Bernard Patras, député canadien, premier vice-président ; M. Bruno Bourg-Broc, vice-président ; M. Jacques Legendre, secrétaire général parlementaire ; M. Richard Cadenasse, président de la commission politique.

En même temps que la Dixième Session de l’api s'est également tenue à Niamey, du 6 au 9 juillet 2003, la Ixième Session du Parlement francophone des jeunes. La France était représentée par Mlle Maud Restyler et M. Vincent Sade, sélectionnés le 4 mars dernier par le bureau de la section française constitué en jury.

Quatre vingt étudiantes et étudiants, âgés de 18 à 21 ans, choisis par quarante et un des parlements membres de la Francophonie et répartis au sein de six commissions, ont travaillé à la rédaction d'une Déclaration sur le développement qui a été présentée lors d’une séance solennelle commune à l’api et au Parlement francophone des jeunes.

Après avoir, en préambule, affirmé leur adhésion aux Objectifs du Millénaire pour le développement adoptés par les Nations Unies, les jeunes députés ont, en 55 articles, défini les priorités qui leur paraissent essentielles à la mise en œuvre des conditions favorisant le développement. Ils ont notamment posé en préalables, le respect des règles de fonctionnement démocratique des États, la création d'un Fonds d'appui à la santé, l'éducation pour tous... Ils ont par ailleurs placé sous le signe d'une solidarité accrue entre les États francophones, les échanges économiques, l'accès aux nouvelles technologies et le respect de l'environnement. Tout comme la Charte du jeune citoyen du Ixième siècle adoptée à Québec en 2001, la Déclaration de Niamey sur le développement sera présentée au Sommet des chefs d’État et de Gouvernement de Ouagadougou fin 2004.La prochaine session annuelle de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie se tiendra à Charlottetown (Canada – Le du Prince Édouard) début juillet 2004.

Réunion du Bureau 5 et 9 juillet 2003A l'invitation de la section nigérienne, le Bureau de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) s'est réuni à Niamey, le 5 juillet,

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