Introduction gene4rale au droit privé
Cours : Introduction gene4rale au droit privé. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et MémoiresPar fitzou • 21 Novembre 2016 • Cours • 10 682 Mots (43 Pages) • 1 021 Vues
INTRODUCTION GENERALE AU DROIT PRIVE
(Documents de travail à l’attention des étudiants de première année licence droit série 2 de l’Université de Bordeaux – Cours assuré par Marie Lamarche – tous droits réservés : la loi incrimine au titre du délit de contrefaçon : «toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi » (CPI, art. L. 335-3).)
La pédagogie inversée : notions qui sont d’abord étudiées par l’étudiant seul à partir d’un support fourni par l’enseignant. L’étudiant vient en cours le lendemain avec des questions des interrogations et le cours magistral permet d’approfondir et expliquer la matière. Il n’est plus question simplement de transmettre le savoir durant un cours magistral mais d’accompagner l’étudiant dans la voie de l’assimilation de la matière.
D’un point de vue pratique, des espaces en blanc encadrés sont volontairement laissés afin que vous puissiez compléter ce document avec les réflexions abordées en cours.
Légende : Citations ; Définitions ; Les essentiels ; Discussions doctrinales – débats d’idées
Avant-propos
« Le droit n’est pas cet absolu dont souvent nous rêvons « (Jean Carbonnier)[1].
Les études de droit à l’Université (Université : emprunt au latin classique au XIII pour désigner la totalité l’ensemble, repris en latin juridique pour désigner une communauté juridique : universitas dérive de universus général. Etablissement dispensant un enseignement supérieur. Un enseignement qui demeure général - - distinction de l’école où l’on apprend les bases / distinction d’autres types de formation où l’on apprend un métier)
Ecole de la liberté : apprendre à raisonner mais dans un sens qui est propre à chacun avec des arguments juridiques ; pas de pensée unique, des opinions divergentes, apprendre à avoir un esprit critique. Ne jamais se laisser enfermer dans des dogmes, des idées reçues.
C’est A. Sériaux (Une introduction, éd. Ellipses) qui cite George Gusdorf « la relation authentique entre le maître et le disciple n’est pas une contemplation et délectation mutuelle parce qu’elle constitue en réalité une relation en trois termes. Dans le dialogue entre maître et disciple, la vérité se trouve toujours en tiers ; et c’est ce troisième terme qui fonde la relation entre les deux premiers. La supériorité du maître, justifiée en raison et en droit, ne se présente pas comme un absolu, comme une fin en soi ; si le maître se reconnaît, s’il est reconnu comme plus avancé en âge et en savoir, en compétence, il demeure lui-même en chemin vers cette même vérité dont il témoigne auprès du disciple. A l’idée d’une vérité que le maître détiendrait pour la communiquer gracieusement à qui bon lui semble, doit se substituer l’idée d’une vérité qui le dépasse, et par rapport à laquelle il se situe ».
A vous de vous enthousiasmer pour des idées, pour des débats …de vous ouvrir sur le monde.
Pas de soumission à des connaissances … Contrairement aux idées reçues, il n’est pas question « d’apprendre par cœur » pour réciter ensuite comme un perroquet. Apprentissage du raisonnement juridique.
Cours d’introduction générale au droit privé constitue la base – les fondamentaux du droit – ce qui est essentiel pour toutes les matières – la caisse à outils de tout apprenti juriste (et du juriste plus expérimenté par la suite qui veut réfléchir à ces thèmes fondamentaux de façon plus approfondie).
Le Droit est né de l’altérité = parce que les individus ont des relations entre eux …parce que autrui existe. Le droit est inhérent à la société et inversement = Ubi societas, ibi jus (pas de droit sans société) ibi societas, ubi jus (pas de société sans droit).
Altérité : rapport vis-à-vis de l’autre C’est donc pour cela qu’il va falloir organiser la société vis-à-vis de l’autre. Même primitive, les sociétés ont toujours on organisé quelque chose autour du droit. Ex : Robinson Crusoe en arrivant seul sur l’île n’a pas besoin d’installer de règles, de droit mais du moment où vendredi arrive il commence à créer des règles pour organiser cette vie à deux, en communauté. Cependant, il ne faut pas réduire la société au droit, il ne faut pas considérer que toute vie en société est régit pas des règles de droit, il n’y a pas un monopole des règles de droit car tout un tas d’autres relations ne sont pas régit par le droit comme les relations humaines, le droit est seulement un des acteurs de l’organisation de la société, c’est un phénomène social. Il va interagir avec toutes les autres sciences comme la physique, la trilogie, et les autres phénomènes de sociétés. Il va falloir articuler ces phénomènes sociaux entres eux. Au delà de l’intérêt d’étudier le droit il y a l’intérêt du citoyen car c’est plus facile de se mouvoir dans la société en connaissant ce droit. Les notions essentielles sont les notions qu’on va retrouver dans toutes les branches du droit. Ex : la règle de droit. |
Les notions essentielles, ne doivent pas être négligées. Les outils les plus essentiels, impliquent une certaine forme de réflexion car le droit n'est pas une matière aussi austère et aussi technicienne que l'on veut bien le croire : invitation à des réflexions théoriques.
L'apprentissage d'un langage particulier
Au sein de chaque langue usuelle, commune, se développent des langages particuliers. Propre à un groupe (les adolescents …), à une science (mathématiques), ou à une technique (logiciens). Il existe ainsi par exemple un langage littéraire, académique, argotique, administratif. Toutes les professions ont développé un langage propre : médecins, archéologue, psychologues, bouchers, cuisiniers. Toute science a son langage.
Tous ces langages spécialisés utilisent comme base la langue usuelle en y ajoutant des termes et des expressions spécifiques, un style particulier.
Le droit n'échappe pas à ce phénomène.
Les juristes ont un langage particulier, qu'il faudra apprendre à lire, comprendre, et à vous même savoir écrire et parler. Importance de la rigueur dans l’emploi du vocabulaire. Ex. : -Juridique : qui se rapporte au droit, ex : problème juridique c’est un problème de droit.
-Juridictionnel : vient de juridiction, quand on emploie cet adjectif cela veut dire que on parle d’une décision d’une juridiction.
-Ordre juridictionnel : ensemble de juridiction. En France on trouve deux ordres juridictionnels, le premier est administratif, le second est judiciaire.
-Judiciaire : ordre juridictionnel qui s’oppose à l’ordre administratif.
-Légal : rapport à la loi, conforme à la loi.
Le droit c’est l’apprentissage d’un langage spécial, il y a une nécessité de bien connaître ce langage.
∙ Bibliographie
Des ouvrages d’Introduction générale au droit (liste détaillée sur moodle). Un Code civil.
Quelques outils
Quelques définitions de notions que nous retrouverons plus tard dans le cœur du cours, mais qui vous serviront à comprendre avant que nous abordions ces notions. PB d’une introduction au droit ….
JUSTICE
Le mot justice vient du latin justicia,
Il est possible de constater que c’est la même racine que le jus, en latin le droit. Et d’ailleurs pour les Romains le droit a pour objet la justice …. Le droit est « l’art du bon et du juste » selon la formule d’Aristote (jus est ars boni et aequi). Pourtant les choses ne sont pas aussi simples … Tout le droit n’est pas forcément juste, c’est-à-dire conforme à la justice
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