Ipa Chapitre 1 Document 2

en soit négatif car ça désigne une forme de gouvernement. Ainsi, dans l’antiquité il existe de « bons tyrans ».

- dictature : parfois appelé « dictature de crise » c’est une forme de monocratie quasi parfaite, elle réalise la concentration totale du pouvoir entre les mains d’un seul. A la différence de la tyrannie, la dictature se caractérise par la régularité. Conformément à des règles constitutionnelles ou législatives existantes. Elle peut être limitée dans le temps pour faire face à la crise (art.16 C°)

-

¤ modernes

- populaire (Mussolini, Hitler…) : d’un coté on trouve le pouvoir d’un chef et de l’autre un pouvoir légitimité par le support populaire : fusion entre le chef et le peuple, dans ce cas crée le pur monocratique.

- militaire (M.Orient, Afrique) : au cours des décolonisation au nom du développement, les formes militaires s’emparent du pouvoir de l’Etat et se légitiment par l’incompétence de l’ordre établit.

B) Les oligarchies

Puisqu’elle se définit comme le gouvernement de plusieurs elle peut se rapprocher de la démocratie ou bien d’une monocratie.

- aristocratie : gouvernement des meilleurs. Plusieurs existent dans l’Antiquité (militaire, de richesse) et à l’Epoque moderne (censitaire…)

partitocratie : le pouvoir se déplace vers le parti

C) Les démocraties

• Définition

du grec demos-cratos : pouvoir du peuple, pour le peuple.

Pouvoir du plus grand nombre. Si le terme démocratie signifie que le pouvoir appartient au peuple, qui est le peuple ?

A l’époque antique, le terme demos signifie l’appartenant des population masculines, libres qui inclus en son cercle à la fois les nobles et les roturiers. Dans l’antiquité grec, la démocratie est péjorative car le peuple ne sait rien.

Cette notion se caractérise par l’universalité de la participation au pouvoir. Au moins le plus grand nombre doit participer à la C° de l’Etat. Dans la démocratie athénienne seule une petite quantité de la population participe au pouvoir de la Cité. Car nombreux sont exclus du corps de citoyens (femmes, étrangers, mineurs, esclaves).

A l’époque moderne on considère un régime comme démocratique s’il pratique le suffrage universel. Sociétés occidentales : à partir du 19e le droit de vote est attribué à la population masculine majeure (femmes depuis 44 en France, 71 en Suisse).

On exclut les populations malades ou étrangères.

Pluralisme idéologique et partisan d’une démocratie par un seul courant de pensée.

Implique le principe de tolérance, de respect mutuel.

Seul procédé valable : décision de la majorité démocratique par unanimité.

On se demande dans quelle mesure 51% doit imposer sa volonté à 49%. De plus, il faut admettre que la majorité n’a pas toujours raison et la minorité toujours tort.

• Typologie

- démocratie directe : le peuple délibère lui-même sur ses propres affaires et prend une décision directement (pratiquement disparu sauf dans certains cantons suisses).

- démocratie indirecte ou représentative : le peuple ne gouverne pas lui-même, il choisi des députés ou représentants pour gouverner à sa place. Justification : problème géographique et idéologique (peuple manque de discernement, Montesquieu…). En revanche, il peut choisir les meilleurs pour gouverner, les élus deviennent ainsi indépendants du corps électoral, volonté au nom d’une entité abstraite qu’est la Nation. Il ne s’agit pas de mandats impératif. Cette pratique conduit à une dépossession du pouvoir du peuple au profit des élus.

Est-ce que ce régime est véritablement démocratique ? (idée Rousseau)

- démocratie semi représentative : les électeurs n’ont que le pouvoir d’élire des représentants pour gouverner à leur place. Mais d’un autre coté, ils se trouve en situation d’influencer, sur le plan de la psychologie, les élus juridiquement libres. En dehors des assemblée parlementaires, il existe une opinion publique suffisamment éduquée, informée sur les affaires de l’Etat. Ainsi, il existe 2 techniques juridiques pour ce régime : réélection ou non des élus et le raccourcissement des mandants des élus (afin de leur mettre la pression).

Régime appliqué dans la plupart des démocraties aujourd’hui.

- démocratie semi directe : régime principalement représentatif mais au sein de ce régime on aménage une procédure permettant au peuple d’intervenir dans un certain nombre de domaine. Il s’agit d’une sorte de palliatif à l’insuffisance du régime représentatif. Techniquement, cette intervention peut prendre plusieurs formes, les auteurs distinguent le veto populaire (faire échec aux décision ≈ referendum) et le referendum qui associe le peuple souverain à la prise de décision (facultatif / obligatoire / indicatif / impératif). Il existe aussi l’initiative populaire (provoque le déclenchement d’une procédure ou il propose lui-même la décision) ainsi que la révocation populaire qui permet au corps électoral de mettre fin à un mandat soit collectif soit individuel.

De nos jours, différentes parties des démocratie directes ou semi directes sont appliqués. En suisse, on constate au modèle le plus proche de la démocratie idéale. En Espagne, les résultats des referendum sont le plus souvent indicatif. En Allemagne, le referendum est rare. L’Angleterre propose essentiellement un régime représentatif avec referendum pour les problèmes extérieurs. Enfin, chez nous, ils existent des referendum constitutionnels, législatifs (très rares) et il n’existe pas d’initiative populaire.

• Organisation du peuple dans la démocratie

Pour que le peuple existe, il faut qu’on l’organise.

Organisation politique : les partis politique

Il faut que le peuple soit guidé, informé. Principalement par le parti politique qui permet à différentes factions du peuple de s’exprimer et d’être suppléer. Là ou il y a le pouvoir, il y a toujours des coalitions pour acquérir le pouvoir. Les partis d’aujourd’hui sont des partis politiques de masse.

Le parti est lié au suffrage universel, sa naissance proprement dite se situe à partir de la seconde moitié du 19e siècle. Il change la pratique des affaires de l’Etat.

Organisation juridique : droit de suffrage et mode de scrutin

Se pose ici le problème de circonscriptions électorales. Le découpage est fait entre la géographie et la carte de l’opinion publique. Problème aussi du mode d’élection : comment garantir que le même nombre d’électeurs élisent le même nombre d’élus ?

2 systèmes électoraux :

- scrutin majoritaire à 1 tour, le candidat qui a le + de voix gagne

- scrutin majoritaire à 2 tours

Quelque soit le scrutin, c’est simple et net. Cela facilite le fonctionnement de l’Etat, permet de favoriser une majorité dans les assemblées. Le principal défaut est que c’est injuste pour les partis politiques, en raison des découpages.

* représentation proportionnelle : système où le nombre de siège est distribué en suivant le nombre du suffrage obtenu par les différents partis politiques. Il faut fixer le quotient électoral, la répartition des sièges et désigner le candidat élu (tête de liste).

2. Les formes mixtes

Dans la réalité historique, il n’y a pas de démocratie/oligarchie/monocratie totale.

Mais plutôt des formes mixtes, assemblages des vertus des régimes :

- monarchie : pouvoir efficace mais injuste

- démocratie : juste mais moins efficace

- oligarchie : favorise les élites

A) Régimes mixtes par principe

• république romaine

idée énoncée par Polybe.

3 composantes : sénat (principe aristocratique), consul (exécutif) et fonctionnement démocratique du peuple

• monarchie limitée

on cherche à atténuer le pouvoir du monarque par l’existence d’une C° avec une partie oligarchique plus importante (cas de la 1ère C° française).

• parlementarisme dualiste

Suite de régimes parlementaires où le monarque existe avec un parlement. Au milieu, il y a le gouvernement responsable.