La Osuverzinté Dirigée

s législative, et les républicains emportent les élections. Mac-Mahon va aller voire Gaston d’Audiffret Pasquier président du Sénat, qui va s’opposé a la dissolution par ce que sont Sénat et déjà a gauche et il a peur d’une mesure encore moins populaire. Et donc Mac-Mahon démissionne, et ces Grévy qui va prendre le pouvoirs. Et donc le parlement va élire le président de la république, et cela va montré que cette loi constitutionnel va être la pour assuré un rempare, et chaque personne avait sont rôle et le pouvoirs était équilibré, et le président a désormais un rôle accessoire et le gouvernement et le reflet de l’AN et cela est un problème évident.

Quand on met en parallèle la constitution de la IIIème et celui de la Vème on voit que celle de la 5ème et mieux organisé notamment avec des titres. Le peuple et oublié dans cette république, on ne lui demande jamais sont avis, ces le suffrage universel masculin que pour les député et cela et tout. Et on ne fait pas de référendum a l’époque par ce que on a peur des plébiscites napoléonien de l’époque.

Plébiscite= aspect de la politique générale, voir aspect de la personnalité d’un président.

Référendum= plus neutre et plus objectifs on demande l’avis sur un traité ou autre.

II- Le culte de la loi incontestable sous la IIIème république.

La loi et l’expression de la volonté générale, tiré de l’article 6 de la DDHC de 1789. Tiré de la citation de Jean Jack Rousseau.

Constitution matériel= l’intérieur de la constitution, pour par exemple régir le pays

Constitution formel= norme juridique suprême qui existe dans un ordre hiérarchique donnée.

Malberg, juriste positiviste de la IIIème république et professeur de l’université de Strasbourg. Et li va avoir pour but de dénoncer ce « Parlementarisme absolue». Et pour lui li faut donné plus de pouvoir au gouvernement, ces ce que ferra De Gaulle plus tard. Et pour critiquer ce « Parlementarisme absolue» il va faire une distinction entre loi formelle et matérielle.

Légicentrisme= doctrine pour la quelle la loi et au centre de tout les domaines.

Malberg dans le document 5 va rappeler le rôle de la loi.

Ce qui et contester a l’époque ces l’absence d’un contrôle de constitutionalité, que va être mis en évidence par Turpin dans le doc8. Et donc cette absence de contrôle et fait a priori, et a postériori. Quand on fait le bilan de cette constitution on voie qu’elle n’est pas précise et quelle laisse beaucoup de liberté au parlement, et elle laisse beaucoup de droit fondamentaux, et il n’y a pas de préambule, et ces loi voter sous la IIIème république vont être laisser dans le préambule de celle de la Vème république.

Correction :

I- un équilibre inconciliable : la suprématie de la norme législative.

A. Les raisons du culte législatif.

Article 6 + primauté de la loi

B. L’absence de contrôle du pouvoir législatif.

Légicentrisme + la loi et au déçu de tout + la loi va fixé la répartition des pouvoirs.

II- l’équilibre incompatible avec « l’absolutisme parlementaire ».

A. l’effacement progressif de l’exécutif.

Texte de 1875 + pratique qui favorise le législatifs + droit de dissolution + passage du Sénat a gauche.