Sinistralité Du Tpv

que toute autre personne qui a collaboré de prés ou de loin à l’élaboration de ce travail et à l’accomplissement de ce stage.

P R E F A C E

« C’est dans les mots que nous pensons, par conséquent vouloir penser sans les mots c’est une tentative insensée.

Ainsi le mot donne à la pensée son existence la plus haute et la plus vraie »

HEGEL [PHENOMENOLOGIE DE L’ESPRIT]

| |FRONT OFFICE |MIDDLE OFFICE |BACK OFFICE |

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| |RESEAU |ANIMATION RESEAU |SOUSCRIPTION |ACTUARIAT |

|CLIENT | | |GESTION PRODUCTION |SURVEILLANCE DE PORTEFEUILLE |

| |DISTRIBUTION | |GESTION SINISTRE | |

| | | |REASSURANCE | |

| | | |PREVENTION | |

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I N T R O D U C T I O N

Nul ne peut ignorer le rôle que joue le système financier dans la stimulation de la croissance et ce, à travers la collecte et l’injection des flux financiers dans les rouages de l’économie. Dans ce cadre le secteur des assurances, entre autre, joue un rôle important.

Ce secteur ne cesse de prendre de l’importance, que ce soit par les sommes importantes qu’il draine ou au niveau des tendances lourdes qui le caractérisent ces dernières années (concentration, libéralisation, bancassurance ….).

Avec l’amorce du niveau millénaire, le secteur des assurances au Maroc à l’instar des autres pays de par le monde connaît de profondes mutations et se trouve ainsi confronté à de grands et importants défis qui vont certainement affecter le processus de sa croissance, des défis qu’une fois relevés le secteur sortira certainement plus solide et plus apte à mener à bien sa principale mission qui est celle de permettre à l’économie marocaine à mieux intégrer le nouveau siècle.

Classé deuxième dans le marché africain d’assurance le marché marocain des assurances et de réassurance est constitué de 15 sociétés avec 12compagnies commerciales et trois mutuelles.

Parmi ces quinze sociétés, huit sont présentes aussi bien dans l’assurance vie et capitalisation que dans l’assurance non vie. Il s’agit de la RMA WATANIYA, ATLANTA, SANAD, CNIA ASSURANCE, ESSADA, WAFA ASSURANCE, ZURICH COMPAGNIE et AXA ASSURANCE MAROC.

Une société exerce seulement dans les opérations d’assurance vie et capitalisation LA MAROCAINE VIE, une seule compagnie pratique l’assurance crédit ASSURANCE CREDIT MAROCAINE « ACMAR » une autre spécialisée dans la réassurance SOCIETE CENTRALE DE REASSURANCE alors que trois sociétés ne sont présentes que dans l’assurance non vie MUTUELLE AGRICOLE MAROCAINE D’ASSURANCE, MUTUELLE D’ASSURANCE DES TRANSPORTEURS UNIS et la COMPAGNIE D’ASSURANCE TRANSPORT.

La CAT, objet de notre rapport qui est une société anonyme dont le capital est de 162,66 milllions de dirhams, a débuté son activité pour et par les compagnies du secteur, qui en sont les principaux actionnaires. Elle est agréée pour pratiquer l’assurance RC obligatoire qui est une garantie destinée à couvrir en cas d’accident les dommages causés aux tiers par la responsabilité civile des personnes soumises à cette obligation conformément à l’article 120 du code des assurances.

La compagnie d’assurance transport s’est spécialisée dans la sous catégorie « Transport Public de Voyageurs » et ses risques divers annexes : défense et recours, vol, incendie de véhicule, tierce et bris de glace.

Elle a été également chargée de la souscription de « l’assurance aux frontières » dont l’obligation incombe aux personnes résidant à l’étranger qui font pénétrer au Maroc un véhicule qui n’y est pas immatriculé et qui ne disposent ni d’une carte verte ni d’une carte orange en état de validité et incluant le territoire Marocain de sa garantie ou même de toute autre carte prévue par convention bilatérale ou multilatérale dûment ratifiée et publiée par le Maroc.

Tels sont les deux produits présentés par la CAT et dont le T.P.V est le principal.

L’assurance transport public de voyageurs porte sur des véhicules utilisés pour le transport onéreux des voyageurs par des transporteurs professionnels détenteurs d’une licence régulière d’exploitation.

Le T.P.V se caractérise par sa forte sinistralité qui s’explique par différentes raisons, notamment :

- la vétusté du parc automobile d’une manière générale et plus précisément du transport public dont l’âge moyen pour les grands taxis est de 20 ans.

- l’incivisme des conducteurs dont le souci primordial est d’ordre pécuniaire ainsi l’excès de vitesse est leur devise, d’après les statistiques officielles la vitesse excessive est à l’origine d’un tiers des accidents mortels.

- l’inobservation du code de la route qui a pris un caractère de principe chez un nombre appréciable de conducteurs, en l’occurrence les conducteurs des grands taxis surchargés avec sept adultes à bord roulant à des vitesses hallucinantes sur un réseau routier inadapté et prenant du retard dans sa modernisation.

- Le comportement des piétons n’est pas exempt de tout reproche : non respect des rares passages matérialisés pour la traversée de la chaussée ; circulation en dehors du trottoirs ; traversée inopinée des voies de la circulation sur les autoroutes chose qui est un comportement suicidaire.

Ce sont ces raisons qui ont fait du T.P.V un cauchemar pour les compagnies d’assurances ainsi il a été considéré comme un fardeau colossal ayant poussé les compagnies à l’éviter et à craindre la souscription de tout contrat T.P.V.

C’est devant cette réticence que la CAT a vu le jour afin d’alléger le poids du risque catastrophique porté principalement par les compagnies sous administration provisoire à l’époque et pour permettre au T.P.V de rester assuré en dépit du passif de cette branche.

La création de la CAT avait en principe pour but de centraliser la gestion du TPV pour mieux cerner et gérer ses problèmes à l’instar de la MATU « Mutuelle d’Assurance des transporteurs unis » qui exploite actuellement 10% du produit TPV avec un chiffre d’affaires global de 201,5 Millions de dirhams en 2004

Cependant, il faut noter que le début de la CAT n’a pas été facile surtout avec la liquidation des cinq compagnies RENNAISSANCE, ARABIA, VICTOIRE, CADA, RMAR puisqu’elle devait assurée la continuité de la prise en charge des 500.000 contrats hérités des cinq sociétés en liquidation chose qui était un obstacle face à son effervescence.

Ainsi, la survie de la compagnie a été considérée comme un interminable naufrage, mais en dépit de tout encombrement, de la forte sinistralité du produit, et de son historique jugé spécial. La CAT a pu surmonter tous les défis et défendre sa place dans le secteur des assurances depuis plus de douze ans.

Par conséquent, on est en mesure de se demander comment cette compagnie a pu faire face à tous ces facteurs chaotiques ?

Lors de notre stage nous avons pu constater que la centralisation de la production ; la maîtrise de la gestion des dossiers sinistres ; l’informatisation de toute l’activité ; la modernisation des moyens de communication la numérisation