DissertationsEnLigne.com - Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche
Recherche

Stipulation Pour Autrui

Dissertation : Stipulation Pour Autrui. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Page 1 sur 3

ivé, édit, FSJE Bamako 2004, p39. Ø Dr Oumar CAMARA « cours de droit civil / les Sûretés », 3 ème année droit privé édit, FSJE Bamako, 2005. Ø Huguette Eliane NDOUNKEU « La liberté contractuelle dans les sûretés personnelles en droit » mémoire de DEA à Université de Dschang, 2002. Ø Me. Abdoulaye Garga TAPO « Cours de droit des obligations », 2 ème année droit, édit FSJE Bamako 2004. Ø Me Amadou tiéoulé DIARRA"cours de droit civil:les successions",4eme année Droit des Affaires, édit FSJP Bamako 2008. Ø Ibrahim KEITA « cours de Droit des assurances »,4eme année carrière judiciaire, édit FSJP Bamako, 2006. Ø Zeynep AKCAY:"la promesse de porte-fort est elle une bonne sûreté" Pour l'obtention de DEA en droit des affaires 2003/04 Paris 2004. VI. Webographie: Ø www.avenue- desassures.com:Assurance vie : la stipulation pour autrui. Ø www.actufinance.fr/ fusions-acquisitions/lettre- intention.html:Suggestions pour la rédaction d'une lettre d'intention. Ø www.courdecassation.fr/ arrets.rss:Cour de cassation - Arrêts. Ø www.coursiejmontpellier.blog .mongenie.com:Cas pratique, cours, informations et connaissances. Ø www.fr3.moneto.eu/prts/ suretés-credit/personeees/ lettres d'intention: la lettre d'intention. Ø www.institut-idef.org/ Coup-d-arret-pour-la- stipulation: Coup d'arrêt pour la stipulation pour autrui implicite ? Ø www.lexinter.net/ Législation/stipulation_ pour_autrui.htm . Ø www.playmendroit.frce.fr/ droit des contrats:la stipulation pour autrui. Ø www.reseauetudiant.com/ forum: forum étudiant du réseau étudiant. Ø www.unofi.fr/particulier/ articles:'Union notariale financière. Ø www.village.justice.com/ forum/viewforum.php:1er forum des juristes en France.

...

Télécharger au format  txt (3.7 Kb)   pdf (63.8 Kb)   docx (6.2 Kb)  
Voir 2 pages de plus »
Uniquement disponible sur DissertationsEnLigne.com