Banque

sites ont été saluées : le Crédit Mutuel-CIC a été désigné « banque de l’année en France » par le magazine The Banker et a remporté le 1er prix du secteur banques au Podium de la relation client BearingPoint-TNS Sofres. Le CIC aborde l’avenir avec confiance et détermination. Il poursuit l’amélioration de son réseau et l’enrichissement de son offre sur tous ses marchés. Grâce à une organisation réactive qui place le service à la clientèle et le soutien des entreprises créatrices d’emplois au cœur de ses préoccupations, il a plus que jamais la volonté de participer activement au financement de l’économie au plus près des besoins.

Michel Lucas Président du directoire

SOMMAIRE

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5 Profil du CIC 6 Chiffres clés consolidés

50 DÉVELOPPEMENT DURABLE 51 Déontologie

51 Contrôle interne 52 Rapport du président du conseil de surveillance sur les procédures de contrôle interne 60 Ressources humaines 60 Moyens technologiques 61 Relations avec les clients 62 Relations avec les actionnaires

>

7 MÉTIERS 8 Organigramme simplifié

10 Banque de détail 18 Banque de financement et activités de marché 23 Banque privée 26 Capital-développement 28 Coordonnées du réseau

>

63 ÉLÉMENTS FINANCIERS 64 Comptes consolidés

132 Comptes sociaux

>

31 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 32 Conseil de surveillance

35 Directoire 36 Renseignements concernant les membres du directoire et du conseil de surveillance 49 Rémunérations variables des professionnels faisant partie de la « population régulée » 49 Assemblée générale

> 173

ÉLÉMENTS JURIDIQUES

174 Assemblée générale mixte du 19 mai 2011 197 Autres éléments du document de référence 202 Renseignements divers 204 Responsable du document de référence et responsables du contrôle des comptes 205 Table de concordance du document de référence

Ce document de référence fait également office de rapport financier annuel.

Profil du CIC

Le CIC, holding et banque de réseau sur la région parisienne, fédère 5 banques régionales et les filiales spécialisées sur tous les métiers de la finance et de l’assurance, en France comme à l’international.

>5

4 369 747 clients dont :

3 635 585 particuliers 66 451 associations 557 048 professionnels 110 461 entreprises

20 611 collaborateurs

2 117 agences en France 3 succursales et 36 bureaux

de représentation à l’étranger

Chiffres au 31 décembre 2010

6

>

Chiffres clés consolidés

EN MILLIONS D’EUROS

235 597

242 036

13,2 %

9 879

8 996

2009

2010

2009

2010

2009

2%

11,6 %

2010

2009

10,2 % 2009 27 519

2010

TOTAL DU BILAN

(y compris minoritaires)

CAPITAUX PROPRES

RENTABILITÉ DES CAPITAUX PROPRES

RATIO TIER 1 DE SOLVABILITÉ

127 462

220 162

120 719

2009

2010

2009

76 933

2010

209 951

2009

2010

2010

CRÉDITS À LA CLIENTÈLE

DÉPÔTS DE LA CLIENTÈLE

ÉPARGNE GÉRÉE ET CONSERVÉE (1)

ASSURANCE VIE

(1)(1) Encours fin de moiscompris titres financiers émis. Encours fin de mois y y compris titres financiers émis

RÉSULTATS

2010 Produit net bancaire Résultat d’exploitation Résultat net (part du groupe) Coefficient d’exploitation 4 637 1 370 1 115 61 %

2009 4 687 1 055 801 59 %

Source : comptes consolidés.

29 936

91 326

10,8 %

Métiers

8 Organigramme simplifié 10 Banque de détail 18 Banque de financement et de marché 23 Banque privée 26 Capital-développement 28 Coordonnées du réseau

8

> MÉTIERS

CIC

Réseau bancaire

100 %

CIC Nord Ouest

100 %

CIC Ouest

100 %

CIC Sud Ouest

100 %

CIC Est

100 %

CIC Lyonnaise de Banque

100 % Banque privée (1)

CIC Banque Transatlantique

62,7 %

Dubly Douilhet

100 %

Banque CIC Suisse

72,4 %

Banque de Luxembourg

100 %

CIC Private Banking Banque Pasche

100 % Capitaldéveloppement

CIC Finance

100 %

IPO

97,7 %

CIC Banque de Vizille

23,5 %

CM-CIC Asset Management

100 %

CM-CIC Gestion

99,9 %

CM-CIC Epargne Salariale

100 %

CM-CIC Securities

99,2 %

CM-CIC Bail

54,1 %

CM-CIC Lease

Métiers spécialisés 85 %

Factocic

100 %

CM-CIC Laviolette Financement

100 %

CM-CIC Aidexport

48,7 %

CM-CIC Agence immobilière

48,3 %

CM-CIC Participations immobilières

20,5 % Assurances

Groupe des Assurances du Crédit Mutuel

Structures de moyens communes au groupe

12,5 %

Euro Information

Sans capital

GIE CM-CIC Titres

Sans capital