La Gouvernance Au Sein Des Banques Islamiques

cularités de la structure de gouvernance des banques islamiques ...............................................................................................................13 I- Le cadre de fonctionnement et le contrôle financier des banques islamiques :................13 1- La méthodologie et le cadre d’activité des banques islamiques : ...............................13 2- le cadre de fonctionnement des guichets islamiques : ................................................15 3- Le contrôle financier des banques islamiques :..........................................................16 II- La gouvernance dans les banques islamiques : .............................................................16 1- La littérature théorique sur la structure de gouvernance : ..........................................18 2- La nécessité d’une bonne gouvernance au sein des banques islamiques :...................19 A - le conseil d’administration : ................................................................................20

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a- la gouvernance exercée par le conseil d’administration : ...................................20 b- Le rôle et responsabilités du conseil d’administration au sein de la banque islamique : ............................................................................................................20 c- Le pouvoir du conseil d’administration au sein de la banque islamique : ...........21 B- Le comité de Chari’a : ..........................................................................................22 a- le rôle du comité de Chari’a : ............................................................................23 b- Les objectifs du comité d’éthique et sa méthodologie de travail : ......................23 c- la composition du comité de Chari’a : ...............................................................24 d- La nomination des membres de comité de Chari’a : ..........................................24 e- Le pouvoir du comité de Chari’ a : ....................................................................25 C- Le rôle des dirigeants dans les banques islamiques : .............................................26 a- Le rôle conciliateur du dirigeant : ......................................................................26 b- Le rôle pédagogue du dirigeant : .......................................................................27 Conclusion ...........................................................................................................................27 Bibliographie

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INTRODUCTION

Les dernières décennies ont constaté le développement rapide de l’industrie bancaire islamique. A l’encontre de l’industrie bancaire traditionnelle, celle-ci interdit l’utilisation de l’intérêt dans ses transactions. En outre, elle opère dans un milieu où la religion joue un rôle déterminant au sein de l’organisation. L’efficacité de cette économie découle en grande partie de sa capacité à répondre aux exigences de cet environnement qualifié par Siagh (2001) d’« intense ». Dans un tel contexte, l’organisation et le cadre d’activité des banques islamiques posent plusieurs interrogations sur leurs modes de fonctionnement. En effet, le dirigeant s’y trouve confronté à un double système de gouvernance, composé d’un côté, d’un conseil d’administration, et de l’autre, d’un comité de Chari’a (organe d’audit religieux). Le dirigeant doit faire en sorte de concilier entre les besoins et les aspirations de ces deux organes. Ainsi, la problématique à laquelle ce travail tentera d’apporter une réponse se résumerait dans l’interrogation suivante : « comment se structure l’activité au sein de banques islamiques et quelles spécificités présente leur système de gouvernance » ? Le plan de ce mémoire s’étalera du ce fait en deux parties. La première sera consacrée à mettre l’accent sur l’originalité des règles de fonctionnement des banques islamiques, de leurs instruments d’activité qui ne cessent de prendre de l’ampleur et d’explorer les principes qui les régissent. Dans la seconde partie, nous nous intéresserons à l’examen de leur cadre d’activité et des particularités de leur structure de gouvernance.

PARTIE 1 : LES FONDEMENTS ET LES SPECIFICITES DES BANQUES ISLAMIQUES

I- L’industrie financière islamique dans le monde :

Plusieurs indicateurs démontrent l’importance croissante de la finance islamique. Evaluée à cinq milliards de dollars US en 1985 (Lqbal, 1997), la valeur des actifs détenus par les banques islamiques est, en effet, estimée, à l’aube de troisième millénaire, à 300 milliards de dollars US. Ceci représente près du quart de la dette extérieure des pays en développement (Banque Mondiale, 2000, p 79).

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En outre, le secteur de la finance islamique enregistre un taux de croissance annuel compris entre 10 et 15%. La finance islamique a également permis d’initier, au sein même de la communauté musulmane, un début de redistribution des flux entre les pays du Golfe qui disposent de surplus financiers, et les autres pays musulmans dont les besoins en capitaux peuvent être dramatiques (Gérard Verna et Ab. Chouick, 1989) Deux pays, l’Iran et le Pakistan, ont introduit officiellement, à grande échelle, les pratiques de la finance islamique. Les institutions de la finance islamique se sont également multipliées, ces dernières années, dans d’autres pays majoritairement musulmans, tels que l’Arabie Saoudite, le Bahreïn, le Bangladesh, l’Egypte, la Jordanie, la Malaisie, le Sénégal, la Turquie, etc.

Tableau 1 : Islamic Bank Concentration Ratio (in %)

Source : Bankscope, 2002

Dans l’analyse du secteur bancaire islamique, la compréhension de la structure des marchés et des environnements dans lesquels il opère est fondamentale. Le tableau ci-dessus nous fournit les ratios de concentration des banques islamiques obtenus en divisant le chiffre d’affaires de l’ensemble de l’industrie bancaire par le chiffre d’affaires réalisé par les banques islamiques, dans chaque pays. Les résultats indiquent un fort degré de concentration dans la Sultanine de Brunei ainsi qu’en Iran. 5

Figure 1 : Islamic Bank Concentration and Level of Muslim Population

Les institutions de la finance islamique ont aussi fait leur apparition dans les pays non musulmans, où vit une minorité musulmane relativement importante et en expansion comme au Danemark, aux Etats-Unis, en Grande Bretagne et au Canada. Au total, sur la scène financière internationale, la finance islamique représente une industrie multinationale comptant plus de 300 Banques dans 70 pays à travers le monde. A l’instar de la Citibank qui, dès 1996, avait établi sa propre filiale islamique à Bahreïn, la plupart des grandes institutions financières occidentales se sont désormais engagées dans ce type d’activités, en créant des filiales, des guichets islamiques ou en offrant des produits financiers destinés à une clientèle musulmane. On cite particulièrement, Goldman Sacks et Co, Dresdner Bank AG, HSBC, Robert Flemming et CO. D’autres banques conventionnelles arabes, telles que The Saudi International Bank et Al Rajhi Banking and Investment Corp n’ont pas été épargnées par ce mouvement. Notons au passage, comme preuves de l’émergence de la finance islamique dans cet espace économique global, qu’il existe un « indice Dow Jones du marché islamique » (Ibrahim WARD, 2001). Des revues spécialisées en finance islamique ont été crées telles que :

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the Journal of Islamic Banking and Finance, the International Journal of Islamic Financial Services (1999). L’université de Harvard a également élaboré The Islamic Finance Information Program.

Tableau 2 : Quelques institutions de financement islamique privées et publiques : Arabie saoudite - Banque islamique de développement (octroie des prêts aux pays musulmans en développement) Bahreïn - Société de banque et d’investissement Al Rajhi - Banque islamique ABC - Banque islamique Faysal - Première banque islamique d’investissement Bangladesh - Société Al Amin de Titres (securities) - Banque islamique du Bangladesh - Banque Al-Baraka du Bangladesh - Banque islamique Al-Arafah Canada Danemark Émirats Arabes Unis Égypte - Islamic Co-operative Housing Corporation Ltd. - Banque internationale islamique - Banque islamique de Dubaï - Banque internationale islamique pour l’investissement et le développement - Banque islamique Faysal Etats-Unis Grande-Bretagne Iran Jersey (Îles AngloNormandes) Jordanie Koweït Luxembourg Malaisie Pakistan Soudan - Banque islamique de Jordanie - Société de crédit (Finance House) du Koweït - Holding international du système de banque islamique - Holding BIMB Berhard - Toutes - Banque islamique Faysal - Banque agricole du Soudan Source : www.islamic-banking.co - Banque sociale Nasser - American Finance House Laribā - Al Safa Investment Fund - Toutes - Société financière Faysal

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IIII- Les Fondements de la Finance Islamique :

La légitimité d’une institution financière islamique repose, en premier lieu, sur des principes de fonctionnement religieux. Ceux-ci découlent de la Chari’a qui intègre les domaines