DissertationsEnLigne.com - Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche
Recherche

Bibliographie

Dissertations Gratuits : Bibliographie. Rechercher de 50 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Page 1 sur 4

2éme éd, 1988.

* Yves Reinhard et Jean-Pascal Chazal, Droit commercial, Actes de commerce – Commerçants – Fonds de commerce – Concurrence – Consommation, 6éme édition, éditions Litec 2001.

*

Traités :

* Georges Ripert et René Roblot, Traité de droit commercial, Tome I, Commerçants – Actes de commerce – Entreprise commerciale – Fonds de commerce – Sociétés commerciales, 13éme édition, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1989.

* Michel de Juglart et Benjamin Ippolito, Traité de droit commercial, Tome I, Théorie générales du droit des affaires - Actes de commerce, commerçants et entreprises – Fonds de commerce – Concurrence – Propriétés industrielles – Baux commerciaux, 4éme éd, Editions Montchrestien, Paris, 1988.

Ouvrages spéciaux sur le Fonds de commerce :

* Arnaud R eygrobellet, Fonds de commerce, Dalloz, 2005.

* F. Lemeunier, Fonds de commerce, Achat et vente – Exploitation et gérance, 6éme édition, DELMAS, 2006.

* Olivier Barret, Les contrats portant sur le fonds de commerce, L.G.D.J, 2001.

Mémoires et Thèses :

* Chedia Djemal épouse Krichene, « Le nantissement du fonds de commerce comme garantie bancaire », Mémoire pour l’obtention du diplôme des études approfondies en droit des affaires, Faculté de Droit de Sfax, 2001-2002.

* Hichem Amira, « La protection des tiers en cas de cession du fonds de commerce », Mémoire pour le diplôme d’études approfondies de droit privé, Faculté de Droit et des Sciences politiques de Tunis, 1985-1986.

* Riadh Jallouz, « Le nantissement du fonds de commerce », Mémoire en vue de l’obtention du diplôme des études approfondies en droit des affaires, Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales (TUNIS II), 1997-1998.

* Sami Fredj, « Le fonds de commerce et le local d’exploitation », Mémoire pour l’obtention du diplôme de Mastère en droit des affaires, Faculté de Droit de Sfax, 2007-2008.

* Tijani Ben Aziza, « La saisie des valeurs mobilières et des parts sociales », Mémoires pour le D.E.S. de droit privé, Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Economiques, 1974-1975.

Articles et Revues :

* A. Weill, « Acquisition d’un fonds vendu judiciairement », Divers cas de réalisation forcée d’un fonds et Procédure antérieure au jugement ordonnant la vente, Juris-Classeur Entreprise individuelle et Fonds de commerce, Fonds de commerce, Fasc. 3110.

* Claudine Savary, « Distribution du prix de vente d’un fonds de commerce », Définition de répartition et Procédés de répartition, Juris-Classeur Entreprise individuelle et Fonds de commerce, Fonds de commerce, Fasc. 3250-3251.

* Michel Jeantin, « Statut des biens de l’exploitation », Nature juridique du fonds de commerce, Juris-Classeur Entreprise individuelle et Fonds de commerce, Fonds de commerce, Fasc. 1000.

* Yvon Desdevises, « Cession amiable du fonds de commerce », Nantissement, Création, Effets et Extinction, Juris-Classeur Entreprise individuelle et Fonds de commerce, Fonds de commerce, Fasc. 3230-3240.

*

Cours :

* Ahmed Omrane, Cours de Droit Commercial (Troisième année), Faculté de Droit et des Sciences Economiques et Politiques de Sousse, 1989-1990.

* Nadhir Ben Ammou, Droit Commercial (I), Les actes de commerce, les commerçants,

...

Télécharger au format  txt (5.5 Kb)   pdf (72.6 Kb)   docx (6.9 Kb)  
Voir 3 pages de plus »
Uniquement disponible sur DissertationsEnLigne.com