La Dyarchie de l’exécutif sous la Vème République

La Dyarchie de l’exécutif sous la Vème République

Tout d’abord, « dyarchie de l'exécutif » s’utilise lorsque l'on veut désigner le fait que les deux têtes de l'exécutif détiennent des pouvoirs presque similaire, équilibrés, ou même égaux. Le Chef de l’Etat, donc le président de la république se voit admettre toutes les privilèges du pouvoir exécutif et c’est à sa charge de déléguer ses privilèges aux membres de son gouvernement. Le pouvoir exécutif dans la Vème République se présente par un bicéphalisme, autrement dit, un exécutif à deux têtes. Nous allons donc s’interroger sur la répartition des privilèges dans le pouvoir exécutif en lui-même.

Donc nous pouvons nous demander, si le pouvoir exécutif se représente par une dyarchie sous la Vème république.

Le bicéphalisme du pouvoir exécutif est présent dans une hiérarchie, mais le pouvoir exécutif peut être également présent dans un bicéphalisme dyarchique sous la Vème République.

I- Le Pouvoir exécutif sous forme de hiérarchie dans la Vème république.

La Vème République dans un pouvoir exécutif sous forme hiérarchique, autrement dit, la fonction présidentielle est supérieure à celle gouvernementale.

A) Un Président jouant un rôle essentiel, considéré comme une personne centrale/unique de la Politique Nationale sous la Vème république.

- La volonté de De Gaulle lors de fondation de la Vème République, c’est d’avoir un Président de la république qui occupe un rôle important dans le pays qui soit le centre/l’unique étant en tête.

- En Période de concordance des majorités, c’est une période pendant laquelle la plupart des sièges de l'Assemblée nationale est occupés par des députés du parti qui soutient le président de la République ; dans laquelle le président mène la politique nationale. Il est aussi soutenu par le Parlement donc le Président peut faire passer, mettre en œuvre ses projets de lois de façon plus rapide et facile.

- Le Président est le chef des armées (Article 15 « Le Président de la République est le chef des armées. Il préside les conseils et les comités supérieurs de la Défense nationale. »), par exemple en temps de guerre, c’est lui qui décide de tout.

- Le Président est le seul qui possède le pouvoir de l’utilisation d’armes nucléaires. (Etat d’urgences également.)

- Le Président peut demander la démission du Premier Ministre (Article 8 « Le Président de la République nomme le Premier Ministre. Il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement. Sur la proposition du Premier ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions. »

B) Un premier ministre étant l’assistant du Président de la république et qui dépend de celui-ci.

- Le président de la république choisi une personne et le désigne comme étant le premier ministre (Article 8 « Le Président de la République nomme le Premier Ministre. »)

- Le Premier Ministre assume la responsabilité du gouvernement devant le Parlement (Article 20 « Il est responsable devant le Parlement dans les conditions et suivant les procédures prévues aux articles 49 et 50. » ; (Article 49 de la constitution « Le Premier ministre, après délibération du Conseil des ministres, engage devant l'Assemblée nationale la responsabilité du Gouvernement sur son programme ou éventuellement sur une déclaration de politique générale. L'Assemblée nationale met en cause la responsabilité du Gouvernement par le vote d'une motion de censure. Une telle motion n'est recevable que si elle est signée par un dixième au moins des membres de l'Assemblée nationale. Le vote ne peut avoir lieu que quarante-huit heures après son dépôt. Seuls sont recensés les votes favorables à la motion de censure qui ne peut être adoptée qu'à la majorité des membres composant l'Assemblée. Sauf dans le cas prévu à l'alinéa ci-dessous, un député ne peut être signataire de plus de trois motions de censure au cours d'une même session ordinaire et de plus d'une au cours d'une même session extraordinaire. Le Premier ministre peut, après délibération du Conseil des ministres, engager la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée nationale sur le vote d'un projet de loi de finances ou de financement de la sécurité sociale. Dans ce cas, ce projet est considéré comme adopté, sauf si une motion de censure, déposée dans les vingt-quatre heures qui suivent, est votée dans les conditions prévues à l'alinéa précédent. Le Premier ministre peut, en outre, recourir à cette procédure pour un autre projet ou une proposition de loi par session. Le Premier ministre a la faculté de demander au Sénat l'approbation d'une déclaration de politique générale.)

- Le premier ministre occupe également le rôle de messager envers le Président au Gouvernement et au Parlement.

II- Pendant la période de Cohabitation, la Cohabitation amène-t-elle une Dyarchie du pouvoir exécutif sous la Vème république ?

La dyarchie sous la Vème République se représente que lors de la cohabitation par l’égalités des prérogatives des deux têtes du pouvoir exécutif. Ce qui revient à avoir un inversement, c’est-à-dire un Premier ministre qui conduit la politique Nationale et un président de la république concentrer seulement sur ses prérogatives.

A) Un