Invention sur Napoléon

Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil. » aurait un jour dit Napoléon Bonaparte en 1815 au sujet d l’œuvre de sa vie : son Code Civil.

Le code civil est un corps cohérent de textes englobant selon un plan systématique l’ensemble des règles relatives à une matière. Le Code civil a un rayonnement considérable. Jean Carbonnier disait à ce sujet « Il est la constitution civile de la France qui contient les grands principes de la constitution ».

On définit le processus de codification, dans sa conception originelle, comme le« rassemblement dans un unique code des règles intéressant une matière ». La codification peut être « compilation », elle regroupe des règles existant déjà dans le droit positif, ou « création », et dans ce cas le codificateur créer des règles nouvelles qu’il rassemble dans son code ; c’est le cas du Code civil. Toutefois, si ce texte nous apparaît souvent comme étant le code le plus connu, le plus important ; il est loin d’être le premier dans l’histoire. Vers 1700 avant notre ère, le roi babylonien Hammourabi établit le premier code. Plus tard, en 529 avant JC, l’Empereur Justinien fait rédiger son code, le « corpus juris civilis », qui sera d’une très grande portée. En France, à la fin du XVIIe siècle, Louis XIV rassemble les ordonnances de Colbert en un code qui est, d’ailleurs, l’ancêtre du code de commerce.

Le siècle des Lumières met en exergue un désir d’une codification et en 1791, l’assemblée constituante affirme qu’un « Code de droit civil commun à tout le royaume » sera fait. Cette entreprise sera, tout d’abord, confié à Cambacérès, mais chacune de ses esquisses se solderont par un échec. Napoléon récupère ce projet et nomme une commission de quatre juristes ; Portalis, Maleville, Bigot de Préameneu et Tronchet. Le code napoléonien, promulgué en 1804, traversera les époques et son héritage se retrouve en dehors de l’hexagone.

Un code c’est un corps cohérent de textes englobant selon un plan systématique l’ensemble des règles relatives à une matière. Le Code civil a un rayonnement considérable. Jean Carbonnier disait à ce sujet « Il est la constitution civile de la France qui contient les grands principes de la constitution »Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil. » aurait un jour dit Napoléon Bonaparte en 1815 au sujet d l’œuvre de sa vie : son Code Civil.

Le code civil est un corps cohérent de textes englobant selon un plan systématique l’ensemble des règles relatives à une matière. Le Code civil a un rayonnement considérable. Jean Carbonnier disait à ce sujet « Il est la constitution civile de la France qui contient les grands principes de la constitution ».

On définit le processus de codification, dans sa conception originelle, comme le« rassemblement dans un unique code des règles intéressant une matière ». La codification peut être « compilation », elle regroupe des règles existant déjà dans le droit positif, ou « création », et dans ce cas le codificateur créer des règles nouvelles qu’il rassemble dans son code ; c’est