Effets Externes Et Taxation Optimale. Une Application À La Taxation De L'Énergie En France

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Effets externes et taxation optimale

Une application la taxation de énergie en France

Helmuth Cremer

Firouz Gahvari**

Norbert Ladoux***

Nous étudions application empirique du modèle de taxation des biens pol

luants de Cremer et al 1998 au cas de la taxation de énergie en France Dans

un premier temps nous estimons les différentes composantes du modèle utilités

productivités etc. par un calibrage sur des données issues des enquêtes de

INSEE Ensuite nous résolvons numériquement le problème de taxation optimale

Nous montrons que la taxe optimale sur le bien polluant énergie est significativement

inférieure la taxe pigouvienne Par ailleurs il peut être préférable de ne

pas taxer du tout énergie plutôt que imposer une taxe selon la règle de Pigou

Enfin la taxe optimale sur énergie en général un impact négatif sur le bien-être

des individus les moins productifs

EXTERNALITIES AND OPTIMAL TAXATION AN APPLICATION TO

THE TAXATION OF ENERGY IN FRANCE

This paper provides an empirical application of Cremer et al 1998 to the

taxation of energy in France We first estimate the model through calibration

based on A/SEE data Then we solve the optimal taxation problem numerically We

show that the optimal tax on the polluting good is significantly below its Pigouvian

level Furthermore it may be better to impose not tax at all rather than to impose

tax according to the Pigouvian rule Finally the optimal tax on energy does in

general have negative impact on the welfare of the individuals with the lowest

productivity

Classification JEL H21 H23

INTRODUCTION

La règle de gou constitue un point de départ incontournable pour analyse

de la taxation des biens polluants Elle consiste taxer le bien concurrence du

** UDnéivpearrstietmé ednet Toulcoounsoe mIDieE IU ent ivGeRrsEiMtyA oQf) Illinois at Urbana-Champaign

*** Université de Toulouse GREMAQ et LEERNA

Les auteurs tiennent remercier les rapporteurs pour leurs suggestions et commen

taires

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dommage marginal créé Cette règle paraît simple et conforme intuition qui

suggère que le pollueur soit incité tenir compte du coût marginal social de son

activité Cependant il est désormais bien connu elle ne peut pas être appli

quée telle quelle dans un contexte de second rang En présence de distorsions

autres que effet externe la règle de Pigou doit en effet être modifiée Sandmo

1975] dans son travail pionnier déjà attiré attention sur ce problème Par la

suite Bovenberg et Van der Ploeg 1994] Bovenberg et de Mooij 1994]

Bovenberg et Goulder 1996 ainsi que Fullerton 1997 ont réexaminé cette

question Ces travaux ont attiré notre attention sur interaction des différents

instruments fiscaux classiques avec les taxes sur les biens polluants Ils

montrent que cette interdépendance un impact sur les niveaux des taxes opti

males sur les biens polluants

Cependant cette littérature repose sur hypothèse que tous les instruments

fiscaux compris impôt sur le revenu sont linéaires1 Cette hypothèse est faite

par souci de simplicité Cependant elle est problématique plusieurs égards

Tout abord un point de vue théorique nen ne justifie utilisation un

impôt purement linéaire2 Ensuite un point de vue pratique les barèmes de

impôt sur le revenu sont effectivement non linéaires dans la plupart des pays

Cette hypothèse est pas neutre car elle restreint le rôle que joue impôt sur

le revenu pour neutraliser le biais régressif une taxe sur des biens pol

luants effet régressif de la fiscalité environnementale été évoqué par de

nombreux auteurs Par exemple Poterba 1991 montre que la part du budget

consacrée des bien polluants tels que essence le fioul de chauffage le gaz

naturel ou électricité décroît mesure que le revenu du ménage accroît Une

taxation des biens polluants peut dès lors avoir des implications redistributives

non désirables En conséquence les autorités publiques doivent interroger sur

importance de ce problème et lui apporter des solutions La question qui se

pose alors est de savoir il faut limiter le recours la taxation des biens pol

luants ou bien tenter de neutraliser effet régressif par autres instruments La

réponse cette question dépend évidemment des propriétés des autres instru

ments et en particulier de impôt sur le revenu Si on impose des restrictions

priori sur cet impôt la neutralisation du biais régressif est plus difficile et on

accentue impact redistributif une taxe sur un bien polluant

Pour éviter ce type de problèmes étude de la taxation des biens polluants

doit être menée dans le cadre de la théorie de la taxation optimale moderne En

autres termes la taxation optimale des biens polluants doit être étudiée dans

un cadre où les propriétés des instruments sont déterminées par information

dont disposent les pouvoirs publics sur les caractéristiques des foyers fiscaux

Nous avons adopté cette approche dans un article récent voir Cremer et al

1998]3 Ce modèle très général donne lieu des règles de taxation complexes

Il montre que la règle de Pigou doit en général être corrigée et il nous permet

interpréter les termes correcteurs En revanche il ne nous permet pas de

Le même taux applique tous les contribuables indépendamment de leurs reve

nus ou des quantités échangées

Pour plus de détails sur les problèmes théoriques voir par exemple Atkinson et

Stiglitz 1976 ou Stiglitz 1987]

Pour un exposé non technique de ce modèle et des principaux résultats voir Cremer

et al 1999]

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détenniner le signe ou importance de ces termes correcteurs ni fortiori

aboutir un résultat chiffré

Cette ambiguïté ne peut être levée que par des travaux empiriques Nous

illustrons cette démarche en étudiant application empirique du modèle au cas

de la taxation de énergie en France Nous procédons en deux étapes Dans un

premier temps nous estimons les différentes composantes du modèle utilités

productivités etc. par un calibrage sur des données issues des enquêtes de

INSEE Ensuite nous résolvons numériquement le problème de taxation opti

male

Notre application empirique représente également un grand intérêt du point

de vue de la politique économique Parmi les biens polluants auquel