Frais de port
Cours : Frais de port. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et MémoiresPar Hmznnni • 29 Décembre 2022 • Cours • 886 Mots (4 Pages) • 232 Vues
Patie II : Transport à la charge du fournisseur :
Dans ce cas soit le transport est effectué par les propres moyens du vendeur soit par un tiers, il n’a pas d’importance pour le client. Si le transport est réalisé par le vendeur avec ses propres moyens, il est une charge par nature : Amortissement du matériel de transport, carburant, entretien... etc. Dans le cas contraire, il est enregistré au débit du compte 61426 "Transports sur ventes" pour le montant hors taxes avec récupération de la TVA déductible.
Dans ce cas, il existe deux situations soit le transport assuré par les moyens de fournisseur, soit par un tiers transporteur.
- Transport effectué par ses propres moyens (franco de port) :
La vente de marchandises ou de produits est dite franco de port lorsque les frais de transport sont à la charge du fournisseur qui assure le transport par ses propres moyens gratuitement. Dans ce cas les frais de port ne figurent pas dans la facture et ne sont pas comptabilisé.
Exemple 5 :
Le 10/08/20XX, La société ALPHA livre à son client RIYAD des marchandises à crédit d’un montant 40 000, remise 4%, les frais de port à la charge de la société, La TVA 20% (Facture n° 80).
T.A.F : Etablir la facture et les écritures comptables.
Fournisseur : ALPHA DATE 10/08/20XX Facture num : 80 DOIT : Mr RIYAD | |
MT BRUT REMISE 4% | 40 000 1600 |
NET COMMERCIAL TVA 20% | 38 400 7680 |
NET A PAYER TTC | 46080 |
Réponse :
Chez le client :
6111 | 4411 | 10/08/20XX ACHAT DE M/SES Facture n80 | 38 400 7860 | 46080 |
Chez le fournisseur :
3421 | 7111 4455 | 10/08/20XX CLIENT Facture n80 | 46080 | 38 400 7860 |
- Transport effectué par un tiers :
Dans ce cas les frais de port constituent une charge pour le fournisseur, qui doit être prise en compte dans la comptabilité, en débitant le compte « 61426 Transport sur vente » et « 34552 État TVA Récupérable » , et en créditant un compte de trésorerie pour respecter le principe de la partie double.
Exemple 6 :
Le 01/02/20XX la sté DELTA adresse à son client YAZID la facture N°12 correspondant à l’achat de marchandises, le 03/02/20XX la Sté DELTA confie la mission de transport à FAST DELIVERY qui lui délivre la facture N°50 relative aux frais d’expédition.
Facture n°12
Fournisseur : DELTA DATE :01/02/20XX Facture num : 12 DOIT : Mr YAZID | |
MT BRUT REMISE 5% | 50 000 2500 |
NET COMMERCIAL ESCOMPTE 2% | 47 500 950 |
NET FINANCIER TVA 20% | 46 550 9310 |
NET A PAYER TTC | 55 860 |
TRANSPORT | 1000 |
TVA 14% | 140 |
NET A PAYER | 1140 |
Facture n°50
T.A.F : Etablir les écritures comptables chez le client et le fournisseur.
Réponse :
Chez le client :
6111 34552 | 7386 5141 | 01/02/20XX ACHAT DE M/SES ESCOMPTE OBTENU Facture n12 | 47 500 9310 | 950 55860 |
...