IFRS (International Financial Reportig System
Cours : IFRS (International Financial Reportig System. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et MémoiresPar fmaille • 10 Octobre 2016 • Cours • 2 257 Mots (10 Pages) • 1 048 Vues
CTB1091-COMPTAABILITÉ DE BASE POUR GESTIONNAIRES
CERTAINES DIFFÉRENCES ENTRE IFRS ET NCECF
OBJETS | IFRS (International Financial Reportig System) | NCECF (Normes Comptables pour les Entreprises à Capital Fermé) |
1. UTILISATION | Pour les entreprises qui ont obligation publique de rendre des comptes (entreprises cotées en bourse) ou Au choix de la gestion dans tout autre cas | Utilisation des PCGR (Principes Comptables Généralement Reconnus) pour les sociétés fermées, sociétés de personnes, entreprises à propriétaire unique et entreprises à but non lucratif, etc. |
2. NOMS ET STRUCTURES DES ÉTATS FINANCIERS | 1. SITUATION FINANCIÈRE Actif courants Actif non courants
Passif courants Passif non courants Capitaux Propres | 1. BILAN Actif court terme Placements Immobilisations (corporelles et incorporelles) Passif court terme Passif long terme Capitaux propres |
2. VARIATIONS DES CAPITAUX PROPRES | 2. CAPITAUX PROPRES (ou BNR pour les sociétés – voir chap. 18) | |
3. RÉSULTAT GLOBAL Résultat opérationnel Résultats net des activités poursuivies Résultat net des activités abandonnées Effets des variations de valeur des immobilisations, des régimes de retraite, des placements, instruments de couverture, de certains passifs ou écarts de charges découlant des conversions monétaires Résultat net Conséquences en valeur par action | 3. RÉSULTATS (NET) Ventes nettes Coût des ventes Charges d’exploitation Autres produits Bénéfice net | |
4. TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE Activités opérationnelles Activités de financement Opérations de financement Trésorerie à l’ouverture | 4. FLUX DE TRÉSORERIE Exploitation Investissement Financement Solde au début de l’exercice | |
3. NORMES | CARACTÉRISTIQUES QUALITATIVES
1. Essentielles Pertinence Fidélité 2. Auxiliaires Comparabilité Vérifiabilité Rapidité Compréhensibilité Contrainte (coût)
| QUALITÉ DE L’INFORMATION
Compréhensibillité Pertinence Fiabilité (fidèle, vérifiable, neutre, prudence) Comparabilité Contraintes Équilibre avantages/coût Importance relative |
4. CHIFFRE D’AFFAIRES, TRÉSORERIE ET CLIENTS | Trésorerie et les créances sont des actifs financiers Créances comptabilisées à la juste valeur Créances font l’objet de dépréciation à la fin de la période Informations à fournir Méthodes comptables Valeur comptable Provision pour dépréciation | Pareil Pareil Pareil Pareil Pareil Pareil |
5. STOCKS | Pareil Pareil Pareil Pareil Dépréciation et reprises sont comptabilisées aux résultats globaux (les reprises jusqu’à concurrence de la dépréciation) Informations requises : Pareil Pareil Pareil Valeur comptable des stocks comptabilisée à la juste valeur moins les coûts de vente Montant de dépréciation comptabilisée en charge aux résultats Montant des reprises en diminution de la charge des stocks Les circonstances ayant conduit à la reprise de dépréciation La valeur comptable des stocks en nantissement de passifs | Les stocks évalués au moindre du coût et de VNR Les coûts incluent les débours engagés pour préparer les stocks pour revente Les coûts sont l’une des méthodes suivantes : coût propres, PEPS et moyenne pondérée (la même méthode pour les biens ayant un même usage) (coût standard et au prix de détail sont également acceptables VNR = coûts – coût nécessaires pour réaliser la vente Pareil Informations requises : dévoiler les méthodes d’évaluation des stocks (méthode de coût utilisée et VNR) la valeur comptable des stocks et valeur comptables par catégories le montant des stocks comptabilisé aux charges de la période |
6. LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES | ||
a) CORPORELLES | Comptabilisées au coût Coût des emprunts font partie du coût L’évaluation choisie entre deux modèles : Modèle du coût ou de la réévaluation Chaque partie significative d’une immobilisation à comptabiliser Amorties sur la base de la durée de vie utile Révision annuelle des estimations Évaluation de dépréciation supplémentaire des immobilisations ou même comptabiliser une reprise de perte de valeur jusqu’à concurrence de la perte de valeur À la sortie d’une immobilisation. Le profit ou la perte provient du Produit reçu – valeur comptable net de l’actif | Pareil Choix de comptabiliser les coûts des emprunts Seul le modèle du coût est acceptable Méthode par composante est suggérée À toute fin pratique la résultante est similaire bien que différente dans l’application technique Révision périodique des estimations et des hypothèses de calculs Pareil : test pour une dépréciation supplémentaire mais il n’y a aucun mécanisme de reprise Pareil |
b) INCORPORELLES | Actif non monétaire identifiable sans substance physique Comptabilisées au coût Recherches = charges de période Développement = coût de l’actif et sujet à amortissement Évaluation : Modèle du coût ou Modèle de la réévaluation si marché actif Amortissement : Valeur résiduelle présumée nulle Durée de vie utile indéterminée = actif pas amorti Durée de vie utile déterminée = actif à amortir Méthode et durée de vie réexaminées annuellement Durée d’utilité d’un actif pas amortie est réexaminée annuellement Amortissement supplémentaire pour les actifs à durée indéterminée est revue annuellement | Pareil Pareil Recherches : Pareil Développement : choix de passer en charge ou de capitaliser au coût et Amortir Évaluation : Seulement le modèle du coût Amortissement : Pareil Pareil Pareil Pareil Amortissement supplémentaire pour les actifs non amortissables sujets à une dépréciation lorsque les faits le justifient |
7. PLACEMENTS | Les placements dans des instruments de passifs (créances) sont évalués au coût amorti sur a base du taux effectif pour ceux conservés jusqu’à échéance. | Les placements dans des instruments de passifs (créances) sont évalués au coût amorti sur a base linéaire ou du taux effectif pour ceux conservés jusqu’à échéance. |
Les placements en actions non stratégiques (détention mineure et pas des situations de satellites ou de filiales) sont évalués à la juste valeur. La variation de valeur, pour les placements désignés pour disponibles à la vente, fait partie du résultat global après le résultat net. La variation de valeur, pour les placements désignés à la juste valeur, fait partie du résultat net. Les coûts relatifs à la transaction : Placements à juste valeur = autre élément du résultat net Autres désignation = traité à l’actif | Les placements en actions non stratégiques (détention mineure et pas des situations de satellites ou de filiales) peuvent être évalués à la juste valeur, au coût ou au coût amorti. Les actions cotées en bourse doivent être évalués à la juste valeur. La variation de valeur, pour des actifs financiers, fait partie du résultat global après le résultat net. Les coûts liés à un actif financier sont comptabilisés à l’actif. Si on opte pour évaluer à la juste valeur, les coûts sont des charges au résultat net. | |
8. PASSIF | Passif courant critères = (1) règlement dans les 12 mois de la fin de la session, (2) règlement du passif dans le cycle d’exploitation normal, (3) passif détenu à des fins de transactions et (4) ne peut différer le paiement après 12 mois de la fin de l’exercice Amortissement des primes et escomptes sur obligation selon la méthode de l’intérêt effectif. | Passif court terme critères = (1) obligation actuelle suite à un devoir ou une responsabilité d’agir, (2) dette provient d’événements passés et (3) le remboursement de la dette entrainera l’abandon de ressource ou d’avantages économiques. Amortissement des primes et escomptes sur obligation selon la méthode de l’intérêt effectif ou la méthode linéaire. |
Provisions OU éventualités Constatée d’une obligation légale ou implicite découlant d’événement passé Une provision sur une base légale ou implicite découlant d’un événement passé et comprennent :
Les dettes estimatives Les éventualités sur notes aux états financiers Les éléments improbables ne sont pas présentés et on présente les dettes qui ont une probabilité grande de passif. Les dettes pour garanties sont comptabilisées à l’exercice ou sont comptabilisées les ventes | Provisions OU éventualités Obligation implicite est uniquement comptabilisée si une norme spécifique l’exige
Les provisions font partie du passif éventuel et basé sur le fait que l’événement est jugé probable. Si l’obligation est jugée improbable on ne la comptabilise pas mais il est souhaitable de la divulguer en note aux états financiers. Une perte éventuelle est comptabilisée si on peut en estimer le montant. Pareil | |
Un actif éventuel est comptabilisé lorsqu’il est quasi certain, s’il est probable ou incertain il fait l’objet d’une note | Un actif éventuel n’est pas comptabilisé. s’il est probable mais indéterminable alors on peut le divulguer à une note et s’il est improbable aucune information ne doit être divulguée. | |
Contrats de location : Sur la base du transfert de risques et d’avantages | Contrats de location : Acquisition : (critères de durée de vie 75 % et les paiements représentent 90% et plus de la juste valeur du bien). Exploitation : les autres cas : une note aux états financiers pour les paiements éventuels de 5 prochaines années. | |
Événements postérieurs à la date du bilan : Pris en compte jusqu’à l’autorisation de publication des états financiers | Événements postérieurs à la date du bilan : Pris en compte jusqu’à la date de mise au point définitive des états Financiers et traitement pareil | |
9. SOCIÉTÉS PAR ACTIONS | Terminologie : Prime d’émission d’actions Résultats non distribués État de variation des capitaux propres Réserve : prime d’émission, résultats non distribués, résultats non distribués affectés, autres éléments du résultat global | Terminologie : Surplus d’apport Bénéfices non répartis et état des BNR Réserves : part affectée des BNR |
ACTIONS : Préférentielles rachetables au gré du porteur et au moyen de trésorerie ne sont pas classées comme des capitaux propres mais comme un passif. Si le rachat est conditionnel à des événements futurs incertains, il s’agit d’un passif. Les autres actions émises sont des capitaux propres. Émission contre des biens requière de comptabiliser la juste valeur des biens sauf si la valeur n’est pas fiable Coûts des émissions comptabilisés dans les capitaux propres Exigences de présentation similaires Obligation de produire les bénéfices par actions Méthode de l’actif et du passif fiscal (s’apparente aux impôts futurs ou différés) | ACTIONS : Privilégiées pas rachetables au gré du détenteur sont automatiquement au capital propre. Pareil, mais avec des critères différents. Pareil Pareil Pareil Aucune obligation de la sorte. Choix entre la méthode des impôts exigibles ou la méthode des impôts futurs | |
10. FLUX DE TRÉSORERIE | Le tableau présente les flux des activités opérationnelles, d’investissement et de financement Les 3 activités expliquent la variation annuelle Présentation par la méthode directe ou indirecte (au plan de cours, la méthode directe a été retenue) Les impôts sont normalement aux activités opérationnelles à moins d’être rattachés au financement ou à l’investissement Les transactions sans effet sur la trésorerie ne sont pas présentées Intérêts et dividendes reçus aux activités opérationnelles ou d’investissement. Intérêts et dividendes versés aux activités opérationnelles ou de financement (choix permanent par l’entreprise) Si ventilation des impôts entre plus d’une activité, il faut divulguer le total des impôts Si les flux de trésorerie sont grevés d’une affectation, il faut un commentaire de la direction | Pareil Pareil Pareil Pareil Pareil Activités opérationnelles Activités de financement N.A. N.A. |
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