Comptabilité

e la balance est obligatoire chaque année et peut être effectuer plusieurs fois dans l'année selon les besoins de l'entreprise, mais elle ne permet pas de voir toutes les erreurs possibles, une erreur peut se faire des deux cotes, si on oublie de faire un enregistrement, la balance ne le détectera pas.

Les soldes des comptes dans la balance permettent d'établir les documents de synthèse et que l'entreprise est obliger de présenter a la fin de chaque exercice.

Chapitre 4 normalisation comptable

L'organisation des informations comptable ont un système . Cela nécessite des choix comptables qu'on appelle la normalisation comptable. La normalisation à d'autre avantages :

Pouvoir comparer sur les même bases et critères connu

Faciliter la formation des comptables et surtout la mobilité

La normalisation permet la construction d'indicateur et de compte qui sont repris au niveau macro économique par la comptabilité nationale. Le PCG actuel en France est élaboré par le conseil national de la comptabilité est ceci dans le respect de la quatrième directive de la constitution européenne. Cette directive européenne résulte de plusieurs tentatives d'harmonisation et fixe un cadre obligatoire pour la construction des comptabilité des entreprises

Rappels historique : ces dernières années, les tentatives d'harmonisation sont les suivantes : En 1998, on a créé le comité de réglementation comptable et qui a pour fonction de édicter des réglementation à partir des avis du conseil national de comptabilité (CNC) . Ces règlements peuvent ensuite faire l'objet d'homologation par un arrêté de ministériel. Depuis 1999, et dans un soucis d'harmonisation mondial, le CNC s'est engager dans un processus d'intégration de ces normes internationale édictées par l'IASB.

La normalisation internationale

L'IASB à pour rôle de developer et de promouvoir les normes internationale et ces normes qu'ils proposent aux états porte le nom de IFRS. L'information comptable s'y tjr destinée à une série d'utilisateurs différent (investisseurs, les créancier, l'état, dirigeant). Dans les comptabilité de tout les pays, elles ont été construite selon des logiques différentes. Dans certain pays c'est le fisc qui est le prioritaire et donc toute l'information est basée sur lui. L'IFRS à choisi et a imposer (ou convaincu) la priorité de l'investisseur.

Les objectifs et les procédures comptables

Il y a des objectifs, des procédures et aussi des principe.

Objectifs et procédure : la comptabilité répond à 1 objectifs fondamental : l'image fidèle de l'entreprise (son patrimoine), elle doit respecter deux procédures : la régularité (doit fournir des documents conforme aux règles de droits comptable. Ex : l'entreprise à des stock de toute sorte, les stocks sont donc difficile à évaluer) et la sincérité (enregistrement des infos doit être bonne foi)

Les principes :

7 principes :

- le principe de continuité d'exploitation permet au comptable de résoudre

- évaluation de l'entreprise à une valeur qui ne tiendrai par compte de la continuité de l'exploitation (cas de liquidation)

- le principe d'indépendance des exercices : résultat d'un exercice rattachés aux éléments de la période. On ne doit pas rattacher des charges concernant un exercice à l'autre.

- valoriser les éléments de l'actif à leurs valeur d'origine

- principe de la juste valeur. Ces principes de valorisation du patrimoine concerne surtout les actifs financier posséder par une entreprise.

- le principe de prudence : oblige que la comptabilité financière sur la base d'une appréciations prudente des faits économiques et en particulier pour ne pas imputer à des exercices ultérieur, des risques qui sont nées pendant l'exercice en cours. Ce principe dit que il ne sera pas en générale tenu compte des biens qui ne sont pas certain en revanche les pertes potentiel doivent être constatées

- la permanence des méthodes : il fait adopter les même règles afin d'émettre les même conclusion dans le temps et l'espace

- le principe d'importance relative : seul les infos utile pertinente et significative doivent être constatée

Les dispositions pratique

Le PCG impose en plus de ses principes, d'un côté les principes d'organisations qui se résume de la manière suivante : la nécessité de tenir des livres de comptes obligatoires, l'obligation de justification (et les états de rapprochements).

La codification lexical des comptes

Cette codification lexicale renseigne sur le degrés de décomposition de la classe pour atteindre un compte particulier. Chaque classe est diviser en plusieurs comptes, chacun portant un numéro et d'autre comme sont diviser en sous compte (ces chiffres ne s'additionne pas). Cette codification est modulable et extensible en fonction des biens de l'entreprise

Chapitre 5 la taxe sur la valeur ajoutée

La TVA est un impôt indirect qui est payé par le dernier consommateur d'un produit. Cela représente le principal impôt perçu par l'état et s'applique au prix final d'un produit et donc il est acquitté par l'acheteur final si il est destinée sur le territoire. Acquitté ni par l'entreprise vendeuse ni par l'entreprise acheteuse. À moins que l'entreprise acheteuse soit l'utilisateur final de ce produit. Pour la consommation finale comme celle d'un repas dans un restaurant, il payera 100