HnnouDa12

SECTION 2 L’ACTIVITE SPATIALE SECTION 3 EVOLUTION ET RESTRUCT URATION CHAPITRE 2 L’ORGANISATION FONCTIONNELLE ET ORGANISATIONNELLE SECTION 1 LA DIRECTION FINANCIERE DU GROUPE SECTION 2 LE SERVICE COMPTABLE SECTION 3 ORGANIGRAMME CHAPITRE 3 L ES TRAVAUX EFFECTUES SECTION 1 LA SAISIE DE FACTURE SECTION 2 LA MISE A JOUR DES PROCEDURES SECTION 3 TRAVAUX SUR LES NORMES DE QUALITE : ISO 9002 PARTIE 2 COMMENT MEN E T-ON UNE DEMARCHE DE CONTROLE INTERNE ? CHAPITRE 1 UNE MISSION CIBLEE SECTION 1 LA PRISE DE CONNAISSANCE DES PROCEDURES SECTION 2 LE TRAVAIL EN DOUBLON SECTION 3 LA MISE A JOUR DES PROCEDURES CHAPITRE 2 L E SUPPORT THEORIQUE SECTION 1 LE CONTROLE INTERNE SECTION 2 M ETHODOLOGIE DE L’AUDITEUR INTERNE SECTION 3 LES LIMITES DU CADRE THEORIQUE CHAPITRE 3 ANALYSE DES ENJEUX DU CONTROLE INTERNE SECTION 1 POUR UNE ORGANISATION TRANSPARENTE SECTION 2 FORCE ET FAIBLESSE D’UN CONTROLE INTERNE SECTION 3 LE CONTROLE INTERNE DANS LA DEMARCHE DU … PARTIE 3 MANUEL DES PROCEDURES DE GESTION COMPTABILITE FOURNISSEUR CHAPITRE 1 D ESCRIPTION GENERALE DU DOCUMENT SECTION 1 LE CONTENU DES DOCUMENTS SECTION 2 EXPLICATION DE LA DEMARCHE SUIVIE SECTION 3 SANCTIONS EVENTUELLES DU DEFAUT DE CONTROLE INTERNE CHAPITRE 2 L E TRAITEMENT DE L’ORDONNANCEMENT SECTION 1 INTRODUCTION ET ORGANISATION DE LA COMPTABILITE FOURNISSEUR SECTION 2 SUIVI DU TRAITEMENT DE LA FACTURE AU SEIN DE L ’ENTREPRISE SECTION 3 PROCEDURES ANNEXES CHAPITRE 3 D ESCRIPTION DE LA PROCEDURE D’EMISSION DES REGLEMENTS SECTION 1 ATTRIBUTION ET FONCTION DU RESPONSABLE DES REGLEMENTS SECTION 2 LES DIFFERENTS MODES DE REGLEMENT SECTION 3 CONDITIONS DE DECLENCHEMENT D ’UN REGLEMENT 3 4 6 8 9 9 13 15 16 16 16 17 18 18 18 19 20 20 21 21 22 24 24 29 32 35 35 35 36 38 39 39 40 41 42 42 46 54 58 58 61 62

4/4

Rapport de Stage Astrium SAS

Cédric ANDRIEU

CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE ANNEXES ANNEXE 1 : PRESENTATION DES DIRECTIONS FONCTIONNELLES D’A STRIUM ANNEXE 2 : LA DIRECTION FINANCIERE ANNEXE 3 BIS : FICHE DE SUIVI DE LA NUMERISATION DES FACTURES POUR LE SECRETARIAT ANNEXE 4 : DEMANDE DE CREATION / MODIFICATION DE COMPTE FOURNISSEUR ANNEXE 5 : DEMANDE DE CHANGEMENT DE COMPTE COMPTABLE SUR COMMANDE ANNEXE 6 : EXEMPLE DE BON A PAYER ANNEXE 7 : EXEMPLE DE PROCES VERBAL ANNEXE 8 : EXEMPLE DE COPIE D’ECRAN POUR DEBLOCAGE FACTURE ANNEXE 9 : RELANCE FOURNISSEUR ANNEXE 10 : COURRIER TYPE DE RET OUR DE FACTURE AU FOURNISSEUR (FRANÇAIS) ANNEXE 10 BIS: COURRIER TYPE DE RETOUR DE FACTURE AU FOURNISSEUR (ANGLAIS) ANNEXE 11 : A VIS DE DECAISSEMENT FOURNISSEUR ANNEXE 12 : VIREMENT NATIONAL ANNEXE 13 : LCR ANNEXE 14 : EXEMPLE DE TICKET DE SIGNATURE ANNEXE 15 : A VIS DE PAIEMENT ENVOYE AU FOURNISSEUR ANNEXE 16 : EDITION PROPOSITION DE PAIEMENT

65 66 67 68 69 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 84 85 86

5/5

Rapport de Stage Astrium SAS

Cédric ANDRIEU

INTRODUCTION

Au cours de ces dernières années, la fréquence des défaillances d’entreprises et l’augmentation des risques dans l’économie ont mis en évidence l’importance de disposer d’outils de contrôle et de pilotage efficaces. En effet, dans un contexte international de plus en plus incertain, avec des crises qui ont engendrées des restructurations dans les grands groupes internationaux, des affaires rendues publiques faisant état de fraudes, de malversations ou encore de corruption, la culture du contrôle s’est développée dans l’ensemble des organisations. La nécessité de disposer d’outils de pilotage et de contrôle encore et toujours plus efficaces semble admis par la plupart des sociétés. C’est alors qu’est apparue la fonction d’auditeur interne et la notion de contrôle interne. Les auditeurs internes ont pour responsabilité de rapporter aux dirigeants le fonctionnement des divers organes de l’entité, ceci en vue d’une meilleure maîtrise de la firme. L’utilité de l’audit interne est reconnue aujourd’hui par tous, et surtout dans les grands groupes d’entreprise. Il est appréhendé comme le moyen de valider la qualité du contrôle interne. On peut définir le contrôle interne comme l’ensemble des procédures mises en place par l’organisation afin de réaliser ses objectifs et d’assurer la sauvegarde de son patrimoine, et donc sa pérennité. Il constitue le mécanisme indispensable pour s’assurer que les actions de l’entreprise sont en conformité avec ses stratégies, ses politiques et ses principes. Il mène donc à une amélioration de la qualité du management de l’entité. Le groupe Astrium, comme toutes les entreprises du secteur aéronautique, est concerné par l’audit interne depuis de nombreuses années maintenant. Astrium regroupe les activités spatiales du géant européen aéronautique EADS. Astrium est une entreprise leader dans son secteur, et se doit d’être l’une des plus performantes et des plus efficaces pour assurer son développement. Aussi un processus de contrôle interne poussé a été mise en place. Il est étroitement lié aux activités opérationnelles de l’entreprise et son existence est essentielle pour la bonne marche de celle ci. Ces systèmes de contrôle permettent de mettre en oeuvre des actions visant à améliorer la qualité de ses produits, mais aussi à déléguer les responsabilités au sein de l’organisation. Ils évitent aussi les dépenses inutiles et vont permettre à la firme de réagir rapidement face à un environnement évolutif. Cependant, un certains nombre de questions apparaissent. Comment mène t-on une mission de contrôleur interne ? Quels en sont les enjeux et les objectifs ? Quels sont les résultats produits ? Existe t-il un contrôle interne commun à toute les organisations ? Où sont les limites du cadre théorique ? Les réponses à ces questions sont loin d’être évidentes, chaque cas devant être étudié en fonction de ses contraintes et de son environnement. Aussi nous essayerons de présenter dans ce rapport une réflexion sur les actions à mener pour mener un « bon » contrôle interne, du moins s’il en existe un ! Ou au contraire plusieurs. Nous tâcherons de montrer donc la nécessité d’adapter le contrôle interne à chaque organisation. Dans ce contexte, nous commencerons par une présentation de l’entreprise, de l’activité spatiale qui la caractérise et des ses évolutions. L’organisation fonctionnelle et

6/6

Rapport de Stage Astrium SAS

Cédric ANDRIEU

opérationnelle d’un groupe d’une telle importance mettra en évidence la nécessité de contrôler à tous les niveaux ce qui est réalisé, avant de présenter les travaux comptables réalisés au cours du stage. Dans un second temps, nous porterons notre réflexion sur le contrôle interne et essayerons de répondre aux questions mises en évidence, tout d’abord par rapport à la mission confiée. Puis nous mettrons en exergue les aspects théorique de la matière, que ce soit pour le contrôle interne ou dans la démarche de l’auditeur interne, avant de porter notre réflexion sur les enjeux de la mise en place de procédures décrivant le contrôle interne. Enfin, dans une troisième partie, nous présenterons une description des procédures réalisées pour le compte du service comptabilité fournisseur. Dans un premier temps, des rappels théoriques sur le contenu des procédures seront effectués afin de présenter, dans le détail, les procédures d’ordonnancement et de règlements des fournisseurs.

7/7

Rapport de Stage Astrium SAS

Cédric ANDRIEU

Partie 1 PRESENTATION DE L’ENTREPRISE

8/8

Rapport de Stage Astrium SAS

Cédric ANDRIEU

Chapitre 1 Présentation générale Section 1 ASTRIUM SAS Sous section 1 Historique

Le domaine spatial est un secteur d’activité très jeune, puisque l’on peut qualifier d’acte fondateur de la conquête spatiale le lancement de S PUTNIK 1 par l’URSS le 4 octobre 1957. Il s’agit d’un secteur en pleine expansion : sur 40 années, 3900 satellites ont été lancés. Les métiers et les mentalités ont subi des évolutions presque aussi profondes que celles du monde informatique. C’est un marché de type oligopolistique où quelques entreprises majeures (une dizaine au niveau mondial) offrent leurs services de maître d’œuvre spatial à quelques clients possédant des ressources financières très importantes1 . Astrium est une compagnie européenne dont l’activité est entièrement consacrée au domaine spatial. Astrium est le résultat de fusions successives d’entreprises européennes. Il y eut une première restructuration du secteur allemand sous l’égide de DASA Activités Spatiales, du secteur français de Matra Espace avec les Britanniques de Marconi Space et de British Aerospace Space System pour créer de Matra Marconi Space. Ensuite DASA et MMS2 , rejoints par les espagnols de CASA, fusionnent pour créer Astrium en mai 2000. L’objectif est d’arriver à fournir des solutions spatiales capables de satisfaire toutes les exigences de leurs clients. Entre temps, un grand groupe aéronautique européen s’est créé