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rats, la loyauté attendu prend parfois la forme d'un devoir d'information particulier voir d'une obligation de coopération.

B. Le role des contrat type

La pratique a developpé l'usage des contrats type, le recour a ses modeles sont elaboré par des spécialiste ou parfois meme par l'etat. Le principe légale de leffet relative des contrats connait quelque exeption, en particulier dans les cas de stipulation pour autruit . Il s'agit des hypothese ou 1/3 des contrats beneficie de l'execution des obligations, en effet dans un contrat d'assurance vie l'assuré et l'assureur le promettant, convient que en cas de deces de l'assuré, un capital sera versé au beneficiere choisit par lui meme.

C. La determination du prix lors d'un contrat

Le principe de la determination du prix.

Au dela des conditions generale de validité des contrat, les loi edicte des regles imperative, entre professionel, les engagement contractuel prevoi le plus souvent un prix a payer. Et le legislateur precise que le prix doit etre determiné des la conclusion du contrat .la condition de validité de la vente verifie que le prix est juste.

En effet dans de nombraux cas les juge on validé la pratique du prix determinable, dans ce cas la jurice prudence exige que les interet des deux contractants soit préservé et que aucun d'eux n'impose sa volonté a l'autre. Le prix doit resulté delement exterieur au parti

Les etapes de la negociation contractuelle

Les differentes fases de la négociation

l'equilibre du contrat repose sur les discutions qui on précedé l'engagement définitif, dans les contrats entre professionel, on doit preparer les condition de l'accoord contractuel au cours de negociation, qui peuvent passer par plusieurs fases pour parler promesse de contrat unilaterale ou synalagmatique .

Les pourparler consitut une fase de negociation précedent un accord definitif, les partis sont libre de mener a terme les discutions ou de les rompres sans avoir conclus de contrat, aucun engagement ne pese sur elle.

La sanction des comportements fautif

la jurice prudence exige des personne en pour parler quelle soit de bonne foi. Elle est sanctionné si elle intervient dans une volonté de nuire au partenaire. Les juges vont sanctionner cela, ainsi que lorsque la rupture intervient de mauvaise foi ou une legereté blamable.

La negociation d'un contrat peu passer par l'etape d'un avant contrat qui consiste dans un engagement de l'une des parties ou des deux a mener a terme le projet contractuel, c'est avant contrat sont des contrats, précédent le contrat definitif.

Avant contrat

Promesse de contrat

consentement au contrat definitif

conditions suspensice

Contrat cadre

fixation des principales regles des contrats futurs

obligation de faire (respect des règles si contrat)

Pacte de préférence

Obtention d'un droit de priorité pour contracter

liberté de contracter.

C'est une convention par laquel une personne (le promettant) s'engage a conclure un contrat avec une autre personne (le beneficiaire) qui accepte par avance le contrat/l'offre