Audit

normes nationales et internationales notamment leur aspect lié aux exigences sociales (4ème chapitre partie I de mémoire) ; Les portées des récentes lois sur les sécurités financières (LSF, SOX) dans le domaine des ressources humaines (paragraphe 3, 4ème section du 2ème chapitre, partie II de mémoire) ; Plusieurs tests de conformité portant aussi bien sur la régularité que sur l’efficacité sociale (Partie II de mémoire) ;

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Plusieurs ratios à caractère social permettant de finaliser l’examen de l’efficacité sociale (partie II de mémoire). Conscient que la problématique de l’audit social revêt plusieurs aspects pour l’entreprise (interne et externe, qualitatif et quantitatif etc.). Ce mémoire se veut dynamique et prospectif, mais ne peut, apporter tous les éléments de réponse à la problématique de l’environnement social. Ce mémoire constitue un premier travail en matière d’audit social au Maroc qui, nous espérons, pourra concourir à apporter une base de réflexion auprès de la profession.

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PLAN GENERAL

A. Introduction générale B. Première partie : Approche conceptuelle de l’audit social Introduction de la première partie 1. 2. 3. 4. Dimension de la ressource humaine au Maroc Les caractéristiques de l’audit social La profession des experts comptables et l’audit social Référentiels en matière d’audit social

Conclusion de la première partie C. Deuxième partie : Approche méthodologique de l’audit social Introduction de la deuxième partie 1. Phase préliminaire 2. Audit de régularité ou de conformité: mission de base de l’auditeur social 3. Audit d’efficacité du management des ressources humaines 4. Le rapport d’audit social Conclusion de la deuxième partie

D. Conclusion générale

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SOMMAIRE Liste des abréviations................................................................................................ 10 Introduction générale ................................................................................................ 12

Première partie : Approche conceptuelle de l’audit social ................... 16

Introduction de la première partie ....................................................................... 17 Chapitre premier : Dimension de la ressource humaine au Maroc .................. 18 Section 1 : Importance de la ressource humaine dans le succès et la pérennité de l’entreprise ................................................................................... 18 Section 2 : Problématique de la ressource humaine dans le contexte marocain à la lumière des pratiques actuelles ................................................. 19 Section 3 : Contexte actuel de la gestion des ressources humaines.................... 20 Paragraphe 1 : La modernisation du code de travail en juin 2004 Paragraphe 2 : L’entrée en vigueur de l’AMO Paragraphe 3 : La modernisation de l’assiette des cotisations à la CNSS Paragraphe 4 : L’effort déployé notamment par SNIMA en matière de la normalisation des SMAS Paragraphe 5 : Adhésion du Maroc à un nombre de conventions internationales adoptées par l’OIT Paragraphe 6 : Evolution permanente des styles de management Section 4 : Implications sur l’entreprise marocaine en termes de nouvelles organisations et de restructurations internes ................................... 24 Paragraphe 1 : Essor de la notion « fonction de gestion des ressources humaines » Paragraphe 2 : Emergence des notions « responsabilité sociale de l’entreprise » ou « entreprise citoyenne » Paragraphe 3 : Nécessité d’intégration de la gestion des ressources humaines dans la stratégie d’entreprise Chapitre deuxième : Les caractéristiques de l’audit social................................. 25 Section 1 : Définitions ........................................................................................ 25 Paragraphe 1 : Les trois conceptions de l’audit social Paragraphe 2 : La nécessité récente de l’audit social Section 2 : Les besoins et les objectifs de l’audit social...................................... 28 Paragraphe 1 : Les besoins de l’audit social Paragraphe 2 : Les objectifs de l’audit social

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SOMMAIRE (SUITE)

Section 3 : Le champs d’application de l’audit social ......................................... 32 Paragraphe 1 : Les « utilisateurs » de l’audit social Paragraphe 2 : Champ de l’audit social Chapitre troisième : La profession des experts comptables et l’audit social ................................................................................... 38 Section 1 : L’expert comptable face à l’audit social............................................ 38 Paragraphe 1 : Le champ d’intervention de l’expert comptable Paragraphe 2 : Qualifications d’un auditeur social Paragraphe 3 : L’Ordre des Experts Comptables et le social Section 2 : Traits communs entre l’audit social et les autres types d’audit......... 42 Paragraphe 1 : Etat récapitulatif des objectifs et limites de certaines missions d’audit Paragraphe 2 : Analyses et techniques communes entre l’audit financier et l’audit social Section 3 : Particularités de l’audit social............................................................ 50 Section 4 : Les règles générales applicables à l’auditeur social .......................... 53 Chapitre quatrième : Référentiels en matière d’audit social.............................. 55 Section 1 : Normes nationales d’audit social ...................................................... 57 Paragraphe 1 : NM 00.5.600 « Système de Management des Aspects Sociaux dans l’entreprise (SMAS)- Exigences » Paragraphe 2 : NM 00.5.610 « Audit social, Généralités » Section 2 : Normes internationales d’audit social ............................................... 78 Paragraphe 1 : La norme SA 8000 Paragraphe 2 : La norme ISO 9001 version 2000 Paragraphe 3 : La norme ISO 14001 Conclusion de la première partie ............................................................................ 91

Deuxième partie : Approche méthodologique de l’audit social ............ 92

Introduction de la deuxième partie............................................................................ 93

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SOMMAIRE (SUITE)

Chapitre premier : Phase préliminaire ................................................................. 93 Section 1 : Objectif de la phase préliminaire ..................................................... 93 Section 2 : Lettre de mission............................................................................... 94 Section 3 : Obligations de l’auditeur et de l’audité ............................................ 94 Paragraphe 1 : Obligations de l’auditeur social Paragraphe 2 : Obligations de l’entreprise

Chapitre deuxième : Audit de régularité ou de conformité: mission de base de l’auditeur social ............................................................ 95 Section 1 : Prise de connaissance générale de l’entreprise et de la fonction des ressources humaines................................................................... 95 Paragraphe 1 : Objectifs de la prise de connaissance générale Paragraphe 2 : Eléments de la prise de connaissance générale Section 2 : Appréciation du contrôle interne de la fonction des ressources humaines............................................................................................ 98 Paragraphe 1 : Description du système du contrôle interne lié à la fonction des ressources humaines Paragraphe 2 : Tests de réalité de système de contrôle interne Paragraphe 3 : Evaluation préliminaire du contrôle interne Paragraphe 4 : Questionnaire du contrôle interne social Section 3 : Contrôle des informations et des documents sociaux........................ 106 Paragraphe 1 : Examen du bilan social Paragraphe 2 : Contrôle des livres et registres obligatoires Paragraphe 3 : Examen des documents sociaux (règlement interne, convention collective) Paragraphe 4 : Contrôle des droits sociaux dans l’entreprise Paragraphe 5 : Contrôle de la régularité et de la cohérence en matière du système paie Paragraphe 6 : Contrôle des déclarations sociales Section 4 : Audit de la régularité sociale dans le cadre d’une mission de Commissariat aux Comptes..............................................................