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La Cour Suprême Des Etats Unis dissertations et mémoires

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Dissertations gratuites et de Recherche : 1 440 La Cour Suprême Des Etats Unis dissertation gratuites 276 - 300 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 6 Mai 2016
  • Cour Economie d'Entreprise

    ressources humaines matériels et financières en vue d’exercer une | |activité économique, stable et structurée. | |- L’entreprise mène des actions orientée vers la recherche du profit. | |-L’entreprise exerce à titre principale des missions économiques relatives à la production à la distribution a l’échange et au | |financement de biens et services. | |- En économie l’entreprise est traditionnellement définie comme une organisation économique de forme juridique déterminée réunissant | |des moyens humain, matériels

    38 867 Mots / 156 Pages
  • Chacun Sa Chimère - Beaudelaire

    de la négation « sans » + une horizontalité + aucun relief ni aucune aspérité + la couleur grise (poussière) + enfermement ciel/terre * Le décor se projette sur l’état d’âme du poète. 5. L ‘image du poète * Il est solitaire, « je » face aux autres « eux » (pas de « nous »), cela montre une rencontre entre les hommes et le poète. * Il est curieux, « je questionnai »,

    573 Mots / 3 Pages
  • Cours De Relations Internationales (2 Parties Sur 3)

    on). La composition de la scène internationale n'est plus régit seulement par des Etats, mais par une multiplicité d'acteurs : les OI, les ONG, les Etats bien sûr mais aussi les multinationales, les mafias etc... C'est pour cela que cet espace international est plutôt anarchique. C'est à dire qu'il n'existe pas d'autorité supérieure qui peut imposer aux Etats un comportement. L'ONU ou le conseil de sécurité n'est pas un gouvernement international. L'étude des relations internationales

    9 926 Mots / 40 Pages
  • Cours De Droit Ecole De Commerce

    arle de licéité de la clause ou pas. 4 conditions cumulatives : - Intérêt légitime de l’employeur - Limitation dans le temps (aux alentours de 6 mois ; max 2 ans), et dans l’espace. - La spécificité d’emploi - La contre partie financière L’employeur Les obligations de l’employeur : - Il doit fournir au salarié le travail convenu et il doit lui verser le salaire prévu. - Il doit respecter l’égalité professionnelle entre hommes et

    3 186 Mots / 13 Pages
  • Cours Informatique

    (TRASPAC, Internet) se développent et relient des machines de plus en plus puissantes (stations de travail...). - Apparition du multimédia (vidéos, sons). II-Schéma d'un ordinateur : - micro-ordinateur : . microprocesseur (Central Processing Unit CPU) : organe de calcul de la machine, exécute toutes les opérations dictées par l'utilisateur. . RAM : sert à stocker temporairement les données et instructions exécutées pas le microprocesseur. - périphériques : éléments connectés au micro-ordinateur pour communiquer avec lui.

    1 060 Mots / 5 Pages
  • Dissertation Sur Le Théâtre Et Sa Représentation.

    ur intemporelle et intense qu'on peut encore voir dans Roméo et Juliette de Shakespeare. B. Elle met en scène des conflits sociaux tout à fait réels. Une pièce ne semble pas seulement naturelle parce qu'elle copie des sentiments universels, elle peut aussi se pencher sur des conflits sociaux observables par le spectateur dans sa vie de tout les jours. Ainsi, le Dernier Caravansérail, mis en scène par A. Mnouchkine , traite de la situation des

    1 538 Mots / 7 Pages
  • 2008 De La 1Ére Chambre Civile De La Cour De Cassation 1Ére Espéce.

    e y sans cause de monsieur x. A travers la 2éme branche du moyen au pourvoi, madame y reproche à la Cour d’Appel de Versailles d’avoir privé sa décision de base légale au regard de l’article 1354 du Code Civil relatif à l’aveu extrajudiciaire ( l’aveu qui est opposé à une partie, est ou extrajudiciaire ou judiciaire), car selon elle, son écrit dans lequel elle reconnait l’existence des travaux effectués par monsieur x, et le

    1 645 Mots / 7 Pages
  • Note De Synthèse : Trouver Sa Place Au Travail

    puis moins bien par la suite, cette place au travail évolue continuellement et doit être remise en question de façon presque perpétuelle.

    346 Mots / 2 Pages
  • Cours Droit Public - Politiques Sociales

    démocratie Cette distinction vient d’Aristote. Les monarchies peuvent dériver en despotisme ou en tyrannie (gouvernement des meilleurs) Les aristocraties peuvent dériver en oligarchie (gouvernement de quelques-uns uns). Ils s’approprient le pouvoir qu’ils exercent sur la cité en monopolisant le bénéfice. Les aristocraties peuvent aussi dériver en ploutocratie (gouvernement des plus riches) La démocratie peut dériver en démagogie (gouvernement à l’intérieur duquel la volonté du peuple conduit à détruire les ressources grâce auxquelles on vit.)

    3 826 Mots / 16 Pages
  • Obéir Est-Ce Renoncer à Sa Liberté ?

    idée. 3. Les raisons qui conduisent les hommes à aliéner leur liberté. a) Le rôle de l'idéologie véhiculée par le pouvoir. b) La paresse et la lâcheté. •III. L'obéissance comme condition de la liberté. 1. L'obéissance n'est pas un renoncement à la liberté si l'ordre donné vise l'intérêt de celui qui obéit. a) Analyse d'un exemple simple : une équipe de football. b) Les leçons de cet exemple : bien commun et compétence. 2. L'obéissance,

    440 Mots / 2 Pages
  • Cours Droit Des Affaires

    du 27 décembre 1973 article 1er la liberté et la volonté d’entreprendre sont les fondements des activités commerciales et artisanales, ce principe est une base du système commercial. La liberté du commerce et de l’industrie est un principe législatif et un principe général de droit, le CC lui a reconnu une valeur constitutionnelle. L’accès au commerce ne suppose pas d’autorisation administrative, pas de sélection ni de numerus closus, c’est le jeu de la libre concurrence

    10 033 Mots / 41 Pages
  • Sa Majesté Des Mouches

    heresse" d'août). Sinon, comme toutes les plantes, ça se débrouille très bien tout seul... Passez juste voir si vos plantes ne manquent pas trop d'eau. Il est préférable d'installer votre plantation dans une région au climat méditerranéen. Vers septembre, quand les feuilles commencent à sécher et tomber (plus tôt, c'est sans doute la chaleur => arrosez), arrêtez complètement d'arroser, puis, vers septembre octobre, passez à la récolte. La récolte : Si les pieds vous paraissent

    464 Mots / 2 Pages
  • Cours

    pectant et en suivant les règles qui les régissent, dans un esprit de sportivité ». A cet effet, le jeune officiel doit : • • • • connaître le règlement de l’activité être sensible à l’esprit du jeu être objectif et impartial permettre le déroulement de la rencontre dans le respect de l’équité sportive. - Pour mieux remplir son rôle, il est important que le jeune officiel soit en possession de l’ensemble des documents nécessaires

    9 390 Mots / 38 Pages
  • Cours Droit Privé

    ortugal ) institué en 1804 et droits germaniques institué par le code civil all en 1900) / La règle de droit vient de la loi et procure un caractère général à la règle (ex : tu ne tueras point ton prochain). La juris prudence (somme des décisions rendu => ce que penC les juges) et la doctrine jouent un role important de complément de régle. * De Common Law : Prend naissance en Angleterre et

    12 297 Mots / 50 Pages
  • Cour Histoire Du Droit

    phénomène tout à fait unique qui s’est produit une petit trentaine d’années avant la révolution française. A) L’évolution démographique française avant 10 Ce qui caractérise la démographie française avant 10 sont ces périodes de ruptures. Pour les récessions du 14ème sc on note une tension entre le nombre de bouche à nourrir et la capacité de production alimentaire. Au moyen âge, l’agriculture est peu productive et vulnérable, dépendante des évenements climatiques (s’en suit des

    10 713 Mots / 43 Pages
  • Cours De Droit Administratif

    général. Quand on entend service public on à l'idée d’une prestation fournie aux usagers du service public. En matière de police la prestation fournie peut être particulière. Ce qui est particulier dans la police c'est qu'elle intervient par le biais d’injonctions imposés aux administrés et qui limite leur liberté, avec un caractère restrictif : interdictions. Pour autant il y a une part de prestation au sens commun qu'on retrouve dans la police : état de

    10 159 Mots / 41 Pages
  • Cours De Droit Du Travail

    st pas le résultat d’une évolution interne des sociétés africaines. En effet le travail salarié y est apparu avec la colonisation. L’Afrique a d’abord connu le travail asservi sous les deux formes de l’esclavage et du travail forcé à une époque où ces formes avaient déjà disparu en Europe. Dans les colonies françaises, ce n’est qu’à partir de la convention de Brazzaville en 1944 que les dispositions du code du travail métropolitain furent transposées dans

    12 638 Mots / 51 Pages
  • Cours De Grand Systeme Juridique

    ques communes Pour faire entrer un droit dans une case -> il faut trouver les caractéristiques communes -> donc il faut comparer. Comment comparer objectivement? A. Liens entre étude de grands systèmes juridiques et le droit comparé 2 types de comparaison: * Macrocomparaison: regarder un droit dans son ensemble, on regarde tout le droit d’un pays et le compare avec tout le droit d’un autre pays (privé, public, toutes les branches) Classer les droits en

    12 210 Mots / 49 Pages
  • Bouygues Et Sa Grc

    'évolution des parts de marché des trois opérateurs de réseaux mobiles entre 1997 et 2007 montre une constance étonnante. * Orange perd des points il est passé de 53% en 97 à 44% en 2007. * SFR pour sa part reste constant et diminue de 4 points. * Bouygues Telecom affiche la plus forte hausse avec un gain de 8 points en dix ans. Sa part de marché reste toutefois inférieure à 20 %. Situation

    1 332 Mots / 6 Pages
  • Arrêt De La 3Ième Chambre Civile De La Cour De Cassation, 8 Octobre 2008

    pas en soi de caractère impossible. De plus, il s’agit d’observer que le critère de l’impossibilité ne porte pas sur une condition de la promesse, mais précisément sur les éléments essentiels de l’acte. Les appartements constituent l’objet, et la cause, de l’obligation stipulée dans la promesse, et non une modalité. Mais la qualification n’est pas contestée devant la Chambre civile. Une appréciation relative du critère de l’impossibilité permettrait de surmonter le doute quant à l’application

    2 686 Mots / 11 Pages
  • Grc Cours Tc

    à explorer de nouveaux marchés. * La fidélisation : classification de la clientèle en fonction d’une typologie c-à-d qu’on va regrouper les clients en groupes homogènes afin de mieux répondre aux demandes de chaque groupe et consolider les RC. Cette classification tiendra compte du potentiel d’achat, du taux d’équipement et des bénéfices potentiels par clients. * La gestion stratégique du client : on s’adapte en fonction de chaque client et de leur rentabilité à CT

    2 397 Mots / 10 Pages
  • Commentaire d'Arrêt - Cour De Cassation, Chambre Sociale, 19 Février 1989

    e l'accord passé en 1982 obligeait définitivement les parties et constituait une obligation de résultat. La clause selon laquelle « en tout état de cause, l'objectif des 35 heures sera atteint pour tous en 1985 » engageait la COGEMA à mettre en œuvre cette réduction du temps de travail. La COGEMA, non contente de cette décision, forme un pourvoi en cassation et l'affaire est tranchée par la chambre sociale de la Cour de Cassation le

    1 776 Mots / 8 Pages
  • Cours Électroniques

    de ce support de cours, expose l’ensemble des ouvrages utilisés pour la préparation de ce document. Concernant les ouvrages disponibles dans la bibliothèque de l’Iset’ Com, leurs codes ont été mentionnés afin de faciliter à l’étudiant leur consultation en cas de besoin. i Table des matières TABLE DES MATIERES CHAPITRE PREMIER : LA DIODE SEMI-CONDUCTRICE………………………… CHAPITRE DEUXIEME : LES AUTRES TYPES DE DIODES……………………….. CHAPITRE TROISIEME : LE TRANSISTOR BIPOLAIRE…………………………... CHAPITRE QUATRIEME : LES AMPLIFICATEURS DE

    9 901 Mots / 40 Pages
  • La Déficience Motrice (Cours Me Dc1)

    ière et nerfs) Des organes effecteurs (appareil locomoteur) 2. Les perturbations du mouvement volontaire Une déficience motrice est issus d’une atteinte : Le système nerveux central et ou périphérique (laissions cérébrales par traumatisme crânien) et ou des muscles (myopathie) Le squelette (exemple : amputation, arthrose) Atteinte des laissions entre ses structures ( la jonction neuromusculaire) Toutes ces atteintes peuvent être dus à des causes diverses : traumatismes, maladies, malformations… C’est causes peuvent être élémentaire, atteinte

    481 Mots / 2 Pages