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• Du

transport • Du

type

de

transport •

Rou+er

• Ferroviaire • Fercam • Mari+me • aérien

• Des

assurances ü marchandise ü livraison ü guerre • De

la

livraison

1ER

rôle

des

incoterms

:

répar++on

des

frais

de

transport 2ND

rôle

:

déterminer

le

lieu

de

transfert

des

risques,

c’est-­‐à-­‐dire

le

lieu

à

par+r

duquel

sera

défini

qui

du

vendeur

ou

de

l’acheteur

aura

à

supporter

l’avarie

en

cas

de

mauvaise

exécu+on

du

transport. Le

lieu

de

transfert

de

risque

correspond

également

au

lieu

de

livraison

de

la

marchandise. Les

règles

incoterms

définissent

les

obliga+ons

de

livraison

qui

incombent,

en

termes

de

délai,

au

vendeur. Ex

:

CIP

Tunis,

avec

expédi+on

au

plus

tard

de

France

le…(date

au

plus

tard

à

indiquer). Dans

ce

cas,

en

CIP,

la

livraison

est

réputée

avoir

lieu

lors

de

la

remise

de

la

marchandise

au

1er

transporteur,

c’est-­‐à-­‐dire

à

sa

remise

au

commissionnaire

en

France,

et

non

à

Tunis. 3ème

rôle

:

concerne

la

fourniture

des

documents

et

des

informa3ons.

Qui

du

vendeur

ou

de

l’acheteur

doit

fournir

quel

document

?

CeDe

fonc+on

prend

toute

son

importance

en

ce

qui

concerne

la

sûreté. ADen+on,

les

incoterms

ne

définissent

pas

le

moment

du

transfert

de

propriété,

mais

seulement,

le

moment

du

transfert

de

risque

liés

au

transport,

des

différents

frais

et

de

l’organisa+on

du

transport.

Ils

définissent

notamment

qui

de

l’acheteur

ou

du

vendeur

doit,

éventuellement,

supporter

l’assurance

du

transport

des

marchandises. En

...

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