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Présentation de projet "Un contrat de marché de travaux"

Commentaire d'arrêt : Présentation de projet "Un contrat de marché de travaux". Rechercher de 47 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires

Par   •  30 Mai 2018  •  Commentaire d'arrêt  •  274 Mots (2 Pages)  •  341 Vues

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Activité développé

J'ai choisi de présenté un projet qui va se déroulé à Arcachon ou la maison individuelle était entièrement en rénovation (Menuiserie, plomberie, électricité).

J'ai choisit de présenter et d'essayer de vous faire comprendre ce qu'est                      « Un contrat de marché de travaux »

Pour chaque Artisan choisit par le maître d’œuvre un contrat de marché de travaux est signé.

Chaque contrat est stipulé par article.

Chapitre 1

Le chapitre 1 comporte et stipule le lot que l'entreprise choisi par le maître  d’œuvre devra effectuer. C'est à dire (me

Chapitre 2

La présentation de l'ouvrage à bâtir comportant l'adresse du futur chantier et les travaux que devra effectuer le sous traitant (présentation en détail de la totalité des travaux les plans et le planning générale des travaux).

Chapitre 3

Les délais comprenant la date que s'engage à débuter les ouvrages cités précédemment le 02 février 2015 et terminer le 30 juin 2015. Ce chapitre comporte également les éventuel retard, si ces retards sont dus au donneur d'ordre ou si les travaux ont été arrêté pour des raisons indépendantes de la volonté du sous traitant.

Si les raison sans autre que cités précédemment, il payera une compensation de retard pouvant aller jusqu'à 5% du prix du contrat TTC

Chapitre 4

La date de réception des travaux par le maître d’ouvrage sera considérée comme date de réception des travaux par le sous-traitant. Une copie du rapport de réception des travaux seras remis au sous-traitant par le donneur d'ordre avant une date limite après la mise en place du rapport.

Chapitre 5

...

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