Droit Et Morale

ement, la loi peut se référer à la morale (exemple : l’article 6 du Code civil) : la Morale se pare alors des habits du Droit écrivait un auteur, à moins que ça ne soit l’inverse.

Pour étudier droit et moral, il faut partir d’une acceptation commune, c’est-à-dire des règles ou des lois du côté du droit et des valeurs plus ou moins communes à un groupe du côté de la morale. Mais aussi il faut séparer le Droit qui est souvent confondu avec la justice, la morale, ou l’équité, c’est pourquoi il convient de différencier les règles de droit au règles d’organisation sociale. Nous allons voir dans un premier lieu si Le droit peut-être indépendant de la morale et en second lieu si le droit peut dépendre de la morale.

I) Le droit dépendant de la morale

Le droit et la morale sont deux moyens de régulation de la société, l’obéissance aux règles permet la coexistence des individus. Il faut donc à la fois que leur contenu soit proche mais également leur structure puisque l’un et l’autre requièrent l’obéissance. Mais comme droit et morale ne sont pas identiques, des contradictions sont inévitables et supposent des moyens de résolution de ces conflits.

La morale est plus exigeante que le droit, elle attend de l'homme, un dépassement. La morale est individualiste. Le droit ne régit pas les consciences mais le corps social. Vous pouvez, en toute impunité, avoir des envies de meurtre, des envies les plus inavouables, le droit ne s’en préoccupe pas. La morale, quant à elle, tend à la perfection de la personne et à son épanouissement. Aussi, personne ne conteste sérieusement que la morale et le droit doivent, autant que possible, coïncider. Le droit doit, dans la mesure du possible, s'inspirer de la morale. Le droit contient indéniablement une référence à la morale, à un idéal de Justice. Mais, on peut faire remarquer que rien n'interdit que l'ordre soit fondé sur la morale, la justice. Bien au contraire, la loi injuste ne peut que se heurter à la résistance des consciences individuelles et du corps social. Le droit sera d'autant mieux respecté et assurera d'autant mieux l'ordre social qu'il sera fondé sur la morale. Certes le droit peut s'imposer par la force, mais l'ordre juridique risque alors de dégénérer en désordre social. Que deviendrait une société dont le droit permettrait ou encouragerait le vol ou la violence.

II) Le droit indépendant de la morale

A) Caractère général de la règle de droit

Au terme de l’article 6 de la DDHC, la loi doit être la même pour tous. La forme d’un certain nombre de règle de droit illustre cette généralité. «Chacun a droit au respect de son corps », la règle de droit ne s’applique donc pas à un tel ou une tel personne mais a tout le monde sans distinction, ou à une catégorie de personnes déterminé. La généralité de la règle de droit est une garantie contre la discrimination individuelle.

La règle de droit est obligatoire pour tous ceux à qui elle s’applique. Certaine règle de droit interdise certain acte au comportement, il est donc obligatoire de respecter et de ne pas violer l’interdiction édicter. D’autre règle oblige les individus à certain acte ou comportement, il est obligatoire d’adopter le comportement prévu.

B) Comment le caractère de la règle de droit se manifeste-t-il ?

Pour obtenir des individus qu’il se conforme à la règle de droit, des sanctions sont prévus. Souvent la simple crainte de la sanction suffit à obtenir le respect de la règle, mais lorsqu’elle est transgressée, la sanction s’applique. Ils existent plusieurs sanction : la sanctions pénale qui vise à punir celui qui a violé la règle de droit et à prévenir les infraction par la menace de la peine. Il y a ensuite la sanction civile qui permet soit de contraindre les individus a se conformé à la règle soit de préparer le préjudice découlant du non-respect de la règle.

Le droit organise la vie en société, il réglemente les rapports économiques et politique à travers l’élaboration de règle juridique. Le droit tend à protéger les individus contres toute atteintes à leurs personnes et à leurs biens.

Conclusion