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Droit d'auteur du generique de ilm

Dissertation : Droit d'auteur du generique de ilm. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires

Par   •  17 Avril 2016  •  Dissertation  •  731 Mots (3 Pages)  •  1 258 Vues

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droit d'auteur  

en matière de cinéma, le générique de film a comme principale fonction de commencer et conclure un film mais également de créer un lien entre la fiction et la réalité afin de mieux préparer le spectateur a voyager dans l histoire du film.

en effet, différents participants ont le droits a être mentionné dans le générique. dans cette partie, on va étudier les génériques de film d un point de vue législatif. selon Kevin Van Der Meiren///.Kevin Van Der Meiren, « Les génériques de film », Master 2 Recherche, Université Paris II, faculté de droit, d’économie et de sciences sociales (Propriété littéraire, artistique et industrielle), sous la direction de P.Y.Gautier, 2006.//   "un générique de film est déterminé par le droit des différends contributeurs a y être mentionne"

on peut noter que la législation concernant le droit d auteur des œuvres intellectuelles différent Dun pays a un autre. on remarque qu'en France cette législation est beaucoup plus protectrice qu' ailleurs. généralement les réalisateurs les compositeurs et scénaristes sont considères comme les auteurs de film et qui veulent s'approprier l'œuvre achevée seulement il y a d'autres contributeurs a la réalisation de cette œuvre qui peuvent bénéficiers de ces même droits a savoir les auteurs et les interprètes.

selon Kevin Van Der Meiren il ya trois sortes de droits :

"-Un droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la fixation, la reproduction et l’exploitation de ces créations ou prestations, moyennant une rémunération soit proportionnelle soit forfaitaire.

-Un droit à rémunération pour les exceptions prévues par la loi au droit d’autoriser ou d’interdire. Ces exceptions qualifiées de “licence légale” regroupent la rémunération équitable et la rémunération pour copie privée sonore et audiovisuelle.

-Un droit moral inaliénable au terme duquel doivent être cités le nom et la qualité de l’auteur et de l’artiste interprète (sur les génériques, sur les boîtiers de DVD et autres supports) et son interprétation respectée. Le droit moral est imprescriptible et transmissible aux héritiers. Les droits “exclusif” et “à rémunération” s’exercent pour 50 ans à compter de la première interprétation

il ya d autres participants a la réalisation de cette œuvre comme les coauteurs et les interprètes de films. ces derniers sont protégés également par la législation vu qu' indépendamment du droit d auteur, le droit au nom peut être soit d origine juridique soit d origine contractuelle. tandis que pour les autres participants, soit a la réalisation soit a la production du film, tels que les administrateurs et les techniciens ils doivent protéger leur droit en négociant des contrats afin que leurs noms soient mentionnes dans les génériques.

Théoriquement, il est primordial que les téléprospecteurs arrivent à reconnaître facilement les postes clés tels que les coauteurs et les interprètes mais du moment que les génériques ont beaucoup évolué on trouve que ce n'est plus la même chose vu que désormais tout est fait dans le cadre de stratégie marketing C'est à dire que les distributeurs imposent aux producteurs délégués de mettre les noms connus par le grand public par exemple les acteurs plutôt que les auteurs qui sont moins connus Afin que le générique soit plus attractif

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