Constitution et droit constitutionnel

Première partie : Théorie Générale

Titre I : Constitution et droit constitutionnel

Chapitre I

 Le droit constitutionnel :

Définitions formelle et matérielle

1°semestre - notion gênera

1° semestre - histoire du droit constitutionnel

Examen de 3H forme commentaire ou disserte

Pour la session 1 : 2 sujet au choix et session 2 - 1 sujet

Nature et caractéristique

droit consti = droit public qui est une partie du droit qui se distingue du droit pv par la nature des relation qu’ils encadrent

droit pv par du principe qu il y a une égalité des partie CAD que ces rapport repose sur un accord de volonté

droit public ne postule pas cette égaliser de ces partie elle repose sur des rapport de sujétion CAD des rapport de domination elle designer cette ensemble de réglementation qui se caractérise par le rapport de domination car l’accord d’être soumis a cette domination est indirect

droit constit au sens large ensemble de règle qui définissent les rapport entre ceux les pouvoir constituer ( car ils sont mis en place par la constitution  : législatif, exécutif et judiciaire )

Caractéristique

• produit d une recherche importante, par csq il est historiquement marquée. d’une longue et lente évolution ( république, monarchie, empire, régime d’assemblé … )
• Droit simpliste car il n’a pas une complexité technique, elle repose sur des règle claire

•  elle peuvent se comprendre seulement si on prend en compte que cette règle consti est aussi importante que la manière dont elle est compris, appliquer, contourner, violer = pratique au moins importâtes que la règle Conti

• le droit consti est dépourvu de contrôle car il y a des juges constitutionnelles qui vérifie que une loi respecte la constitution notamment en 2008 la QPC qui permet au conseil constitutionnelle de vérifier la constitutionalité des lois ( conformité des loi a la constitution quant bien même ces lois sont entre en vigueur et appliquer )

• A l’inverse, la compétence du juge contient tjr limité pour lui permettre de connaître toute la violation de la constitution, les pv politique peut contourner la règle constitutionnelle

                - les juge n’ont pas les compétence pour tt contrôler

                -n les sanction prévu en cas de violation st disproportionner ou illusoire notamment si le manquement a l appui de l opi non publique

• le droit consti a un droit politique au sens de la cité cad il intéressent le fonctionnement de la cite

                - car la plupart des règle consti joue a l initiative des acteur politique

diff règle qui ne jour pas en fonction de la volonté de l acteur  et un certain nb de règle impératif. la plupart relevant des acteur politique

( gouvernement, parlementaire, ces d’état comme déposer une proposition de loi ) ce sont des règle qui offre des prérogative ou l’acteur n est pas obliger il n est pas compétence nier

                - la plupart des règle donne des possibilités a utiliser ou non selon l’interêt General ou intérêt particulier. ils st utiliser généralement pour triompher leur argument, leur politique,

        ex droit de dissolution il n a pas compétence nier, c est une prérogative soit pour prendre acte de l échec du partir présidentiel soit pour renforcer sa mayoriter qui s’avérer insuffisante lors de l’ancienne assemblé

- la consti prévoit parfois des règle en ayant a k esprit des situation, configuration politique particulière et c est grâce a cela que cette règle a été inclus dans la& consti mais l utilisation qui es faite de sa procédure n est pas nécessairement conforme pour la  raison pour laquelle est est entrer dans la constitution

        ex procédure de destitution déposé par la France insoumise; elle est entre en constitution pour sanctionner le comportement du président qui serait incompatible avec l exercice de ces fonctions

ces règle existent dans la constitution sous forme de procédure mais sont utiliser par les acteur politique parfois en fonction d un agenda politique qui est utiliser pour une autre raison que celle d origine pour laquelle cette règle est entrée dans la constitution

• le droit consti trouve sont fondement dans un texte fondateur : le constitution ( repose les institution politique ),

                - tt les constitutions véhiculent un certains nombre de valeur, une certaine conception de la société, du citoyen ou de l’état

EX constitution de 1958 de cette consti transparait un certain nb de valeur, égalité, fraternité ou constitution de 1787 qui est assez technique véhicule des valeur comme l idée d une république en rompant avec la monarchie

1° partie  teorie generar de l’etat

titre : constitution et droit constitutionnelle

Chapitre 1 : le droit constitutionnelle définition formelle et matérielle

droit constitutionnel : a la fois un ensemble de normes ( règles ) CAD une partie du droit qui ont des caractéristique,   particularité et a la fois une discipline qui étudie ces norme spécifique.

Par ailleurs le droit consti peut être examiner d un pdv formelle ou matérielle cad que dans ces deux casse  but est d examiner ce droit relatif a la constitution

         si on adopte un pdv matériel on dit que le droit consti se distingue des autre branche du droit par une certaine matière, son contenu ainsi ce sont des norme spécifique

        si on adopter un pdv formelle dans ce cas c’es un droit dont les normes se caractérise par un certain niveau au seins de la hiérarchie des normes ( niveau de la règle) ainsi c’est un ensemble de norme dont la valeur est supérieur a celle de toutes les normes

pas de définition supérieure a l’autre = outils qui appuie le raisonnement

I - définition matérielle du droit constitutionnelle

1. Le droit constitutionnel comme droit de l’État

        1. Origine et contenu de cette définition traditionnelle

les constitution sont apparue dans l Europe du 18°S ( époque des lumière et révolution française)

a partir du 17°S se dit un pouvoir important qui devient l’état louis 14 «  l’état c’est moi’ pas de distinction entre la personne et l’état

au 18°S se dit le constitutionnalise = mouvement idéologique qui part du principe que la liberté et le pouvoir sont inconciliable cependant un pouvoir c est dvt ainsi si ils sont pas conciliable il faut renoncer a soit la liberté soit le pouvoir l’idée fondatrice du constitutionnalise est de limiter le pouvoir de l’état. pour ce faire ce mep des règle d’organisation que l’on combine avec soin. ces règles sont proposer part un texte appeler constitution ( limite le pouvoir de l état pour sauvegarder les libertés ) appeler ainsi car au 18° ce terme renvoyait a l’idée de structure,

en CSQ on considère que la constitution et plu généralement le droit constitutionnelle ont pour objet l’état et les mites de son pouvoir

selon la définition matérielle est l ensemble des règle relative a l organisation de l’état et destiner a limiter les prérogatives de l état pour sauvegarder les libertés

        ex règle relative au rapport entre les pouvoir

dans un vocabulaire juridique

les  qui exercent le pouvoir politique n exerce pas leur pouvoir propre mais une compétence, ils sont la qualité d organe de l’état appeler pouvoir public, constitué.

        Ex le président de la république est un organe de l’état

2. La nécessaire définition de l’État

• Analyse de Max Weber : définition de l’État par ses éléments constitutifs

le droit constitutionnelle désigne ces règle relative a l’organisation de le tas qui résultent de la répartition des compétence entres organes.

L'etat : au sens traditionnel de Marx Webber ( né en 1854 , fondateur de la science politique ) dans le fond l’état supposent la réunion de trois condition cumulative.

a. Un pouvoir de contrainte…

i. L’État dispose d’un pouvoir normatif général

ii. L’État a le monopole de la violence légitime

un pouvoir de contrainte qui s exerce sur une population et un état déterminé

         cad, on le pouvoir de fixer des règle de comportement et rendre obligatoire le respect de ces règles. il y’a état que si on disposent d un pouvoir normatif General ( capacité a fixer des règles pour tout le monde )  ( General car tus peut fixer des règle de droit mais l’état peut exercer un pouvoir normatif qui est pour toute la population  ) Capacité  a faire respecter les normes qu’il édictent car il a le monopole de la violence  ce légitime cad faire accepter au individus que lui seule puissent user de la force. Ex loi pénal