Histoire du droit : Les contestations et les crises de l’absolutisme bourbonien (18ème siècle)

Titre 3. Les contestations et les crises de l’absolutisme bourbonien (18ème siècle)

On commence à la mort de Louis XIV en 1715 et qui va se finir en 1789.

1715 : Mort de Louis XIV et début de la régence de Louis XV par Philippe d’Orléans marque le dernier siècle de la monarchie d’Ancien régime.

Comme le siècle précédent, il s’ouvre avec une régence celui qui lui succède et son arrière petit fils Louis XV qui n’est alors âgée de 5 ans. Organisation d’un régence par son grand oncle qui appartient à la branche de la famille que Louis XIV ne voulait pas voir accéder au trône

1723 : Mort du régent et début du règne « personnel » de Louis XV (il a 18 ans)

Et il va concerner voir rétablir les structure gouvernementale et administratif qui était celle de Louis XIV, pour autant le pouvoir royal ne s’impose plus de la même façon, avec la même autorité sous le règne de Louis XV

Et en 1774 Mort de Louis XV et début du règne de Louis XVI qui devient roi immédiatement car il a 20 ans, il va subir les conséquences de la grave crise dans lequel est plongé la monarchie absolu de droit divin, qui a commencer environ au règne de Louis XV

Si le 17ème siècle a été marqué par l’affirmation du pouvoir absolu

Le 18ème va en être la contestation

Chapitre 1. La contestation et l’affaiblissement des fondements de la monarchie

C’est dans la première moitié du 18ème que va se développer essentiellement sous le règne de Louis XV que va se développer un ensemble philosophie regroupée sous « la philosophie des Lumières » les auteur que l’on regroupe sous cette appellation développe sur le plan politique des idées différentes des unes des autres et souvent en opposition

Le 18ème siècle est un bouillonnement d’idée qui est d’autant plus performant pertinent qu’il est contemporain d’une évolution des mœurs et de la société française

Il y a un esprit, mais pas de doctrine du 18 ème siècle, cette esprit est critique et surtout à l’égard du fonctionnement de la monarchie française.
Mais au 18ème siècle, il est critique sur les fondements même de la monarchie, l’esprit des lumières ont un effet corrosif sur la monarchie et font participer à sa chute

Section 1. L’effet corrosif de l’esprit des Lumières sur les fondements de la monarchie

Remise en cause des trois grands piliers de cette monarchie : le respect de la tradition, logique des privilèges, la religion.

§1. La raison et la nouveauté contre la tradition

Fondement essentielle de la monarchie, au nom de ce qui a été fait

Opposition de la raison (lumière) à la tradition (monarchie)

Vouloir adopter une méthode scientifique de raisonnement  et rationnelle

• Définition de « philosophe » par Diderot, coordinateur de l’Encyclopédie :

« Le philosophe n’admet rien sans preuve ; il n’acquiesce point à des notions trompeuses ; il pose

exactement les limites du certain, du probable et du douteux »

Ne rien admettre sans preuve, ne pas s’appuyer sur une source incomplète

Prouver scientifiquement avec une méthode ……

• Démarche scientifique et rationnelle

• Une des caractéristiques de l’Ancien régime fondé sur la tradition, l’ancienneté, la coutume, l’admiration du passé

Ce qui se pratique depuis le temps et forcément bon, plus quelques choses est ancien plus il est bon

Toute les institutions de la monarchie ont subit un long et lent processus

Processus de construction des lois fondamentales ; respect profond

Installation de la coutume

Organisation institutionnelle et juridique de l’ancien régime héritée de l’histoire, donc complexe MAIS légitime car hérité de l’histoire

Toute l’organisation du système de l’ancien régime est légitime car il est ancien

On ne supprime jamais rien, on maintien ce qui a été hérité de l’histoire même si ça ne sert plus

Ancien régime : complexe, illogique, ancien légitime validé par l’histoire  ≠ Esprit des Lumières : rationalité, nouveauté, efficace, cohérent, utilité, logique rapide dans le fonctionnement des institutions

Mystique de la tradition face à une mystique de la nouveauté

§2. L’égalité civile contre les privilège

• Société divisée en trois ordres hiérarchisés : Clergé (ce qui prie), noblesse (ce qui se battent), Tiers-Etat (ceux qui travail)

• Décalage entre cette division en trois ordre et la réalité sociale du XVIIIème, il n’y a pas une noblesse (profondément divisé épée/ robe/ cour et divisé entre une proche du pouvoir et riche et noblesse loin du roi moins riche ), un clergé (foncé entre les grands dignitaires de l’Eglise et les curés de compagne)et un tiers états (le plus divisé : par exclusion ce qui ne sont ni nobles ni ecclésiastique  distinction entre minorité très riche et puissante et éduqué et le vaste monde des paysans ou des quelque artisan qui commence à se développer

La société reste hiérarchisée en trois ordre mais il est clair que cette organisation est un anachronisme de la société française et malaise social parce que chaque ordre à une fonction et une approche du pouvoir royal différent et pourtant ne pas disparaître

Différence de droits

Lois pour le clergé

Lois pour la noblesse  

Lois pour le Tiers Etat

• Décalage entre cette tripartition et l’égalité civile prônée par les Lumières Libertés traditionnelles : les individus sont fondamentalement égaux entre eux. L’individu devient le cœur de la réflexion politique et doivent être dans une relation d’égalité civil.

Liberté traditionnelle /Défense des privilèges

Liberté :Avoir la garantie que ses lois personnel vont bien s’appliquer à nous

Privilège : les lois privée particulière, qui nous sont propre

Les privilèges de la noblesse, du clergé et du tiers-Etat

Les privilèges de ceux qui s’applique dans un lieu spécifique et qui veulent faire valoir leur droit personnel

Liberté des Lumières : Droit commun identique pour tous

Individu égaux, abolitions des privilèges

Détruit la logique de l’ancien Régime qui s’appuie que chacun à ses propres règles, ils sont différents et on chacun des droits différents

Conception incompatible et différente de la liberté entre la garantie des droits personnels et la garantie des droits pour tous

§3. Le déisme et le rationalisme contre l’Eglise et les dogmes religieux

Eglise catholique (l’institution) et les dogmes chrétiens (la religion)

 Philosophes plutôt déistes qu’athées :

➢ Croient en une divinité, un être supérieur ou suprême mais

➢ Rejettent l’Eglise comme institution comme étant celle qui révèle ce qui est ce dieu et contestent ses dogmes et ne se reconnaissance dans aucun dogme religieux connus

• Le déisme se répand auprès d’une minorité

• Contestation des dogmes religieux

Minorité de la population (noblesse éclairé et une petite partie de la bourgeoisie du Tiers Etat)

Majorité de la population qui reste catholique et protestante mais cela reste dans une logique d’habitude et de tradition,

Ironie de la sainte ampoule , pouvoir thaumaturge du roi

Or sans le christianisme et le catholicisme la monarchie traditionnel perd beaucoup de force et de cohérence elle se retrouve affaiblie

Doute et remise en question : qui affaiblissent la monarchie

Si on ne croit plus que le roi respect sa conscience religieuse et qu’il ne peut pas devenir un tyran alors on peut contester le pouvoir absolu de la monarchie

Refus du dogme par principe : vérité incontestable indiscutable qu’il faut croire, qu’il s’agit de croire comme la vérité absolue

Section 2. L’individu libre et rationnel au cœur de la réflexion politique

L’esprit du 18ème siècle affirme que ce sont les hommes qui sont la source du pouvoir politique et maître de l’organisation du pouvoir.