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Cours d'introduction au droit

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Par   •  16 Novembre 2020  •  Cours  •  33 637 Mots (135 Pages)  •  25 Vues

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Introduction générale au droit

Introduction :[a]
On essaiera d’expliquer l’homogénéité du droit. Il existe deux grands groupes : droit privé et droit civil. Droit privé concerne les personnes et les droits civils gèrent avec des entreprises

Pas d’obligation d’apprendre date par cœur précisément

Il y a le droit constitutionnel qui règle droit pol de la France. Car droit français n’est pas le seul modèle (démocratique ou non). Il faut savoir que le droit est basé sur des déf et les études sur le raisonnement juridique, ce n’est pas un ensemble de recette. C’est un ensemble de sol et s’affiche tjrs à des faits. Les faits hum ne st pas expliqués. Donc il faut décrypter ces raisonnements. Lorsque difficultés expliquées on trouve sol juridique mais généralement impersonnel. Ls causes d’échec sont souvent à la difficulté d’avoir le raisonnement du droit. Il faut donc maitriser la déf. Il y a deux catégories de mots : termes spécifiques avec des origines latines qui viennent des romains :

  1. Termes de curateur : c’est une personne qui assiste à la juridiction des affaires lorsque la personne est diminuée mental ou physique mais pas diminuer à l’extrême dc qui n’est pas mis sous tutelle. Des personnes chargées viennent aidés ces personnes ds la gestion des affaires et qu’elle ne soit donc pas les victimes de mauvais gens.
  2. Il y a synallagmatique : acte juridique qui fait naître des obligations réciproques entre les personnes avec ex d’un contrat de vente.
  3. Saisie brandon : saisie d'une récolte non encore récoltée (ex des huissiers qui peuvent saisir des récoltes d’agri. Les HUISSIRES VT METTRE DES SYMBOLES AUX QUATRES COINS DU CHAMPS.)
  4. Tontine : système d'acquisition de bien assez voisin de la copropriété entre plusieurs personnes, de leur vivant ; à la fin : le bien appartient complètement au dernier survivant, puis à ses héritiers, et non pas aux héritiers de ceux décédés avant)

 Ensuite terme vie courante employé dans sens juridique plus précis ex [b]

  1. Tradition : remise d'un titre au porteur de la main à la main. Ex : comme un chèque qui permet de toucher de l’argent.
  2. Verbe bailler : donner un bien en location. Ex le proprio qui donne le logement cet année.
  3. Le bateau : n Droit maritime et commercial : embarcation qui ne navigue pas sur la mer, mais simplement sur les eaux intérieures : fleuves, rivières, canaux. Ex très peu de bateau au sens juridique puisque c’est différent
  4. D’un navire : embarcation navigante exclusivement sur la mer.
  5. Il y a servitude qui porte sur un terrain d’autrui avec un droit de passage sur le terrain privé d’un voisin. Héritage etc…

Importance du lexique courant et spécifique qui doit être très lisible. Et lorsque qu’on connait la trilogie c’est mieux. Il faut faire peu et claire.

 Diversité́ des approches possibles du concept de Droit : idée assez vague avec une image très institu du droit avec l’image de certains métiers et cette image est d’ordre et d’autorité et en même temps une certaine vision altruiste et in intéressé. C’EST UN Droit bon qui s’intéresse à l’hum

¬ Approche externe : le Droit objectif : Approche très institutionnelle : image d'ordre et d'autorité (le juge, le commissaire de police) tempérée par une dimension altruiste (défenseur du pauvre et de l'orphelin).

¬ Approche interne : les droits subjectifs : Approche très personnelle : centrée sur ses propres droits, que l’on veut défendre.                                                          Nécessité de relativiser cette approche égoïste, dans une organisation en société : droit subjectif = ensemble des règles d’équilibre entre les différents intérêts personnels.

On refuse que l’on se contraigne. L’approche est très égoïste puisque c’est le droit du plus fort (ex-bagarre), quand on dit la phrase « j’ai le droit » on peut comprendre une le droit est un moyen. D’équilibre entre les intérêts perso. Et donc c’est la déf de la liberté trouver dans la DDHC article 4. La liberté commence ou s’arrête ou comment ou celle des autres. « La liberté consiste ce qui ne nuit pas à autrui et ainsi l’exercice des droits naturels e chaque homme n’a de borne que celle qui assure aux autres membres de société la juisance. Ces bornes ne peuvent déterminer que par un nom ». Soit le droit= autorité, « mes droits » soit intellectualisé très tôt. Et donc romains ont actualisé le droit. Cette grande division est à la base de cette pensée juridique occidentale. La plupart des états africain ont optés pr système d’inspiration anglais ou français

La déf du droit n’est pas facile. [c]

  • D’ABORD EN Mésopotamie (Irak) en -4000 avec le code d’Hammourabi en -1750.
  • Le droit se dvl bcp en Grèce en particulier cité d’Athènes (cité démo) avec aristocratique et dc recueil de droit avec
  • Lois de Dracon (- 624 av. J.C.) = très rigoureuse et donc très draconienne[d]. ;
  • Loi de Solon (- 594 av. J.C.). Il y a donc des normes juridiques mais grecque ont inventé d’autre chose avec inventeur de la philo comme Aristote qui va réfléchir sur une longue vision philo = (Traité d’Éthique, vers – 330 av. J. C.) :
    « La Justice est un habitus qui porte les hommes à faire des choses justes ». Ou il en définie la justice. Lien très claire entre droit et juste/injuste. On poursuit un objt juste. Et dc pas utopie. Ce ne sont pas du droit si dictature et donc possibilité de révolte devant normes injustes et dc Grèce avec très fort dvl. A Rome
  • Loi des XII tables (- 450 av. J. C.). Les romains vont + loin et crée un terme spécifique qui désigne concept juridique et c’est le JUS (génitif Juris) (voir diapo). Ils vt encore plus loin avec à l’origine formelle du mot droit et le font à partir de
  • Création du terme formelle de droit
  • « Dirigere » : faire aller droit
  • « Directum » : « qui fait aller droit »
    au sens figuré : « ce qui est conforme à la règle »

A l’origine du mot droit en espagnol (Derecho), en italien (Diritto), en roumain (Dreptu)

Système de métaphore se retrouvant en anglais :  « right » : tout droit

  • « Right » : ce qui est droit, exact, bon, juste, honnête, correct, exact. Donc très matériel et création d’un concept morale.

Mais les romains vont encore plus loin pour le définir et en particulier fin empire romain Les « Institutes » de l’Empereur JUSTINIEN d’Orient (533 après J.C.). Qui va rédiger un manuel de droit « institutes » et dc voit nécessité d’avoir des juristes compétant.

Définition longue du droit qui va rester jusque le code civil qui modifie un peu due au juriste TRIBONIEN :[e]

- « le Droit est l'art du bon et de l'équitable.

-Les préceptes du droit sont les suivants :

  1. Vivre honnêtement ;
  2. Ne pas léser autrui ;
  3. Attribuer à chacun ce qui lui revient.

- La justice consiste dans la volonté constante et permanente d'attribuer à chacun son droit. La Jurisprudence est la science du juste et de l'injuste.

On est donc ds le droit subjectif car ds cette définition « des institues ». Selon cette déf, le droit n’est pas perçu comme science ou discipline scientifique. Le droit = art, et dc que pr romain, « le droit c’est un ens de précepte qui conduise l’homme à vivre conformément à la Justice et à l’équité et à distinguer ce qui est juste ce qui ne l’ait pas et qui est un art de vivre et une philosophie de la vie. ». Et dc dimension morale.

D’autre déf dans la révolution qui a été formé comme d’un juriste : Claude Joseph de FERRIERE (1666-1748) :

« La Justice est une vertu ; le Droit est la pratique de cette vertu ; la Jurisprudence est la science de ce Droit » et donc la jurisprudence de nos jours est l’ensemble des décisions rendus par la cour de cassation sur tel ou tel thème

Autre exemple avec Jean-Jacques BURLAMAQUI (1694-1748), professeur de droit suisse et philosophe, selon la théorie du « Droit naturel » :

« Le Droit, dans le sens le plus général, n’est autre chose que tout ce que la raison reconnait certainement comme un moyen sûr et abrégé de parvenir au bonheur » ms insuffisante car bouleversé par deux approches de fin du 18e siècle : 3 causes :

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