Napoléon Bonaparte

lexe qui gouverna la France pendant dix-huit ans. Cependant, l'établissement du second l'empire sera plus simple que ne l'était l'établissement du premier empire. En effet, le modèle de la constitution de l'an VIII, de l'an X et de l'an XII seront copié pour établir la constitution de 1852. Napoléon III établit un empire en redonnant vie à aux anciennes institutions de son oncle. Le régime Napoléonien peut être qualifié de césarisme qui se définit comme une concentration des pouvoirs entre les mains d'un homme fort appuyé par le peuple.

Il convient alors d'étudier en quoi la concentration de Napoléon III est elle tempérée au sein de trois régime différents ?

L'intérêt du sujet dépasse le cadre de l'Histoire du Droit puisque l'étude de Louis Napoléon Bonaparte permet de comprendre l'héritage des institutions politiques et son fonctionnement actuelle.

Il convient d'abord d'étudier Louis Napoléon Bonaparte : Un prince président à la recherche de pouvoirs personnelle (I) avant d'étudier Napoléon III : Empereur des français au moyen du césarisme.

I.Louis Napoléon Bonaparte : Un prince président à la recherche de pouvoir personnelle

A. Le suffrage universelle masculin : Source de légitimité du Premier Président de la République

A la suite de la promulgation de la constitution de la IIe République le 4 Novembre 1848, Louis Napoléon Bonaparte est élu aux élections présidentielles par un suffrage universel masculin, une première en France. C'est la double légitimité qui fait la puissance ce ce Président. En effet, d'une part il est héritier de l'Empereur Napoléon Ier et d'autre part il est le premier élu du peuple tout entier.

L'assemblée profitant de son statut dominant et de sa majorité conservatrice, elle vote la loi du 21 mai 1850 limitant le suffrage universelle masculin. Il est facile alors pour le Président de paraître comme le défendeur du suffrage universelle d'autant plus que le suffrage populaire est l'un de ses principes et que cette loi lui retire ses électeurs.

Depuis qu'il a été élu avec le soutien du parti de l'Ordre, le président des français sera en perpétuelle confrontation avec l'assemblée nationale.

La constitution posant le principe de non rééligibilité du président l'oblige à quitter le pouvoir en 1852. Une tentative de réforme constitutionnelle sera néanmoins entrepris. Elle se soldera par un échec faute de n'avoir pu obtenir les ¾ des suffrages des députés.

C'est alors que démarre la marche vers le coup d'État.

B. Le coup d'état de 1852 : Vers une marche de l'accroissement des pouvoirs et de l'autorité Napoléonienne

Le coup d'état est le seul moyen restant pour le maintien du prince président au pouvoir. Ce coup d'état acquiert sa légitimité par le plébiscite c'est à dire par l'appel au peuple. Pour expliquer ce Coup d'État, l'Empereur feint de défendre l'intérêt de la nation en invoquant le caractère liberticide de la loi du 21 mai 1851.

Proclamation explicative qui précède la constitution du 14 Janvier 1852, le Prince Président explique avec habilité : « Puisque la France ne marche depuis cinquante ans qu'en vertu de l'organisation administrative, judiciaire, militaire, religieuse, financière du Consulat et de l'Empire, pourquoi n'adopterions-nous pas aussi les institutions politiques de cette époque ? »

« La charpente de notre édifice sociale est l'œuvre de l'Empereur ; qu'elle a résisté à sa chute et à trois révolutions, pourquoi, avec la même origine, les institutions politiques n'auraient-elles pas les mêmes chances de durée ? ».

La constitution du 14 Janvier 1852 commence avec un président plébiscité pour dix ans puis le 7 Novembre 1852 par sénatus-consulte celui d'un Empereur héréditaire également plébiscité.

II.Napoléon III : Empereur des français au moyen du césarisme

A. Un Empire autoritaire dirigé par un Empereur aux pouvoirs concentrés

-Le 21 et 22 Novembre, un nouveau plébiscite eut lieu et le Prince Président devenait Empereur avec 7.8 million de oui contre 800 000 non.

-Ce Président puis empereur est seul responsable et il ne l'est que devant le peuple. La proclamation explicative dit « Aussi, écrire en tête d'une charte que le chef est irresponsable, c'est mentir au sentiment public, c'est vouloir établir une fiction qui s'est trois fois évanouie au bruit des révolutions ».

-Responsable devant le peuple signifie que le chef de l'État a toujours le droit de faire appel au jugement souverain du peuple, exprimé par plébiscite.

-La souveraineté est confisqué et présenté comme délégué.

-Les idées Napoléonienne de 1839 : théorie

-Le président puis l'Empereur gouverne au moyen des ministres, du Conseil d'État, du Sénat et du Corps législatif. Sous l'empire autoritaire, Napoléon reçoit les ministres aux Tuileries et arrête l'ordre du jour de la séance.

-Le Corps législatif élu au suffrage universel est peu nombreux de 260 membres. Le Président est nommé par l'Empereur et les séances ne sont pas livrées à la publicité des journaux. Elle est privé de l'initiative parlementaire et ne vote que le droit proposée par l'Empereur et par son conseil d'État. L'empereur convoque, ajourne, proroge et dissout le Corps législatif.

-Le Sénat perd son rôle législatif qu'il avait sous le 1er Empire. « Le Sénat n'est plus, comme la Chambre des pairs, le pâle reflet de la Chambre des députés, répétant à quelques jours d'intervalle les mêmes discussions sur un autre ton ». Le Sénat comprend 80 personnes nommés à vie (membres de droit, cardinaux, maréchaux, amiraux, citoyen convenable). Le Sénat est le gardienne du pacte fondamental et des libertés publiques et s'oppose à la promulgation des lois contraires à la Constitution, à la Religion, à la morale, aux libertés publiques, à l'égalité devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété, aux libertés individuelles...

C'est un pouvoir constituant partiel puisque propose à l'exécutif toute modification de constitution.

- Le suffrage universelle apprivoisé : Ces deux assemblées masque le véritable pouvoir personnelle. Mais le Corps législatif provient du suffrage universel. Louis Napoléon prend des mesures pour évité toute opposition. Droit de réunion abolie, restriction de la presse, les circonscriptions sont trituré et remanié à chaque législature tous les cinq ans. Mais également la candidature officielle avec des circulaires destinés aux préfet afin de « discerner les amis et ennemis du gouvernement ».

Ainsi les Préfets choisissent indirectement les députés avec la candidature officielle.

- De 1852 à 1860: Peu à peu il perd le soutient des conservateur en soutenant l'Italie, il perd les