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it le travail de la manière suivante : « Le travail éloigne de nous trois grands maux : l’ennui, le vice et le besoin. Le travail est défini comme une richesse, une valorisation de l’homme. C’est un élément très important dans la vie de chaque individu, c’est un moyen de pouvoir s’accomplir, s’ouvrir aux autres, et par conséquent de s’épanouir. C’est une définition qui est à ce jour est toujours valable, mais qui a cependant beaucoup évolué. De manière générale, la pensée populaire au sujet du travail est synonyme de torture. Au fur et à mesure du temps dans les entreprises françaises, les évolutions métiers, les conditions de travail… ont ajouté de nouveaux facteurs psychologiques au monde de l’emploi. Et depuis les années 2000, en entreprise, on parle alors de risques psychosociaux. En fin d’année dans chaque entreprise est fait le bilan économique, qui est bien souvent déplorable. Année après année, il est question de souffrance au travail, de suicide, par exemple la vingtaine de suicides chez France Télécom. Aujourd’hui, la souffrance au travail n’est plus que physique, mais également psychologique. En entreprise, il est donc important, en fonction des différentes situations professionnelles, qui peuvent être difficiles à vivre telle qu’un plan de sauvegarde de l’emploi, de se montrer présent et donc de palier au mieux à ces risques.

Afin d’étudier cette thématique, je pose la problématique suivante : Quels sont les risques psychosociaux liés à un plan de sauvegarde de l'emploi2 et, comment les gérer en entreprise ?

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http://www.devoir-de-francais.com PSE : Plan de sauvegarde de l’emploi.

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I)

Le Plan de Sauvegarde de L’emploi3

A) Présentation Le plan de sauvegarde de l’emploi est synonyme de licenciement économique. Le licenciement économique4 : « Licenciement effectué pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié qui résulte d'une suppression ou transformation d'emploi ou du refus d'une modification substantielle du contrat de travail par le salarié et lié à des difficultés économiques ou à des mutations technologiques. » Il s’applique dans toute entreprise qui compte plus de cinquante salariés, qui doit licencier au moins dix salariés sur une période de trente jours, pour licenciement économique. Ce dossier comporte :  Un ensemble de mesures qui ont pour but de limiter et éviter les licenciements. Mais pas seulement, elles sont présentes aussi afin de favoriser le reclassement au sein de l’entreprise, pour les personnes dont le licenciement parait inévitable.  Il doit être obligatoirement communiqué à la direction régionale des entreprises concurrentes, de la consommation, du travail et de l’emploi. C’est un document économique qui concerne donc différentes administrations.  Ce plan de sauvegarde de l’emploi doit également être communiqué aux instances représentatives du personnel tel que le CE ou encore les délégués du personnel. Il faut donc réunir toutes les instances afin de les informer si elles sont présentes dans l’entreprise. En cas contraire le PSE est déclaré nul. Si l’employeur doit en passer par un PSE, en fonction de l’activité de son entreprise…, toutes les conditions concernant le reclassement des salariés doivent alors se trouver dans le plan.

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www.travail-emploi-santé.gouv www.actufinance.fr

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B) Mise en œuvre du plan Comme je l’ai précédemment dit, la mise en place d’un plan de sauvegarde de l’emploi ne peut se faire que dans une entreprise de plus de cinquante salariés, dans le cas où il est nécessaire de licencier au moins dix salariés sur une période de trente jours. C’est à ce moment-là que l’employeur est tenu d’établir un PSE. Remarque : Si dans une entreprise de plus de cinquante salariés, l’employeur décide de licencier par exemple dix-huit salariés pour motif économique, sur une période de 30 jours sans en informer les instances adéquates, alors il doit pour le prochain licenciement en informer les instances concernées pendant les trois mois suivants la fin de l’année civile à la règlementation sur ces plans. Il en est de même si une entreprise procède par exemple pour un groupe de cinquante salariés à des licenciements économiques sur une période de plusieurs mois, d’au moins dix salariés, sans pour autant qu’elle atteigne le nombre de dix salariés sur une même période de trente jours. Sans oublier que pour un même PSE, si une dizaine de salariés refuse que soit modifiée la composante essentielle de leurs contrats de travail pour motif économique alors, il est donc soumis aux dispositions applicables en cas de licenciements collectifs. C) Sa composition Un plan de sauvegarde de l’emploi peut comprendre :  Des conditions de reclassements à des postes relevant des catégories de postes, ou avec l’accord du salarié de catégories inférieures.  De nouvelles activités par la société.  D’accompagnement à la création d’activités nouvelles ou de reprises par le salarié.  De diverses formations, accompagnant une démarche via des dispositifs de VAE.

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 Des conditions de changement ou simplement des réaménagements concernant l’organisation des heures de travail.

Dans un PSE, figure toujours un plan de reclassement visant à accroitre les chances de reclassement de chaque salarié. C’est une étude qui se fait au cas par cas. C’est très important pour les personnes âgées, mais également pour des salariés dont la réinsertion professionnelle est difficile. D) Ressources envisageables La validité d’un plan de sauvegarde de l’emploi peut être remis en cause par le CE, les syndicats ou encore les salariés, s’il n’est pas conforme. À ce moment-là, ils peuvent faire appel à un juge du travail, au tribunal des prud’hommes. Si le tribunal remarque que la procédure de licenciement n’est pas respectée, il peut déclarer le licenciement nul et décider pour le salarié, avec son accord et si cela est possible, la poursuite du contrat de travail. Si cette réintégration du salarié est impossible, pour des raisons diverses et variées, par exemple la fermeture d’une usine, alors un salarié ayant plus de vingt-quatre mois d’ancienneté, doit percevoir une indemnité obligatoirement supérieure à douze mois de salaire. Un plan de sauvegarde de l’emploi est donc une situation particulière dans la vie professionnelle d’un ou plusieurs salariés d’une même entreprise qui peut créer ou occasionner différentes problématiques ensuite. Pour conclure sur le PSE, ce n’est pas une situation simple à vivre ni pour l’employeur qui est dans l’incapacité de pouvoir garder ses salariés, ni pour le salarié qui se retrouve dans une situation de précarité. La suite des évènements est bien plus difficile pour le salarié qui doit continuer à avancer malgré les difficultés qui lui incombent. Le psychologique entre en compte et n’est pas à négliger. Un salarié contrarié psychologiquement peut être au mieux un salarié stressé, mais au pire il peut devenir dangereux pour le groupe et lui-même.

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II)

Les risques psychosociaux

Ces dernières années en France, dans des entreprises très importantes telles que PSA, ou encore France Télécom, un nombre important de suicides a fait l’objet d’une sur médiatisation qui je pense à fait évoluer les mentalités des ressources humaines et des entreprises françaises. La sur médiatisation de ce phénomène ne fait que mettre en lumière un problème majeur qui n’était considéré que comme un cas isolé auparavant. Le facteur psychologique est mieux pris en compte par les services de ressources humaines pour veiller à la santé physique et psychique de leurs salariés. Cela impacte également l’image des entreprises et leur notoriété. A) Définition Le Ministère du Travail5 définit les risques psychosociaux comme : «des risques professionnels qui portent atteinte à l'intégrité physique et à la santé mentale des salariés : stress, harcèlement, épuisement professionnel, violence au travail... Ils peuvent entraîner des pathologies professionnelles telles que des dépressions, des maladies psychosomatiques, des problèmes de sommeil, mais aussi générer des troubles musculo-squelettiques, des maladies cardiovasculaires voire entraîner des accidents du travail. » B) Comment se présentent les risques psychosociaux ? Dans nos entreprises aujourd’hui, les risques psychosociaux sont présentés comme une souffrance au travail, qui se présente généralement sous trois formes plus connues, qui sont le stress, le harcèlement au travail, et pour finir la violence. Avec les évolutions des postes et des métiers, les stratégies des entreprises évoluent ainsi que leurs objectifs. Les salariés de 2011, sont bien plus soumis au stress qu’il y a vingt ans. Le stress semble être devenu la forme la plus importante dans le milieu professionnel.

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www.preventica.com

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Le taux de stress

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