Cours De Droit

du droit de propriété en portant atteinte à son caractère absolue.

- Il est aussi un droit perpétuel car il ne s’éteins jamais, mm par le non usage le droit de propriété demeure au bénéfice du propriétaire, plus précisément le caractère perpétuel vient de ce que la disparition de la personnalité juridique du propriétaire n’entraine pas la disparition du droit de propriété, ce droit de propriété après la mort, est transmis aux héritiers ayant causes à titre universelle ou à titre particulier (une tiers personne), droit qui se transmet de génération en génération.

-il est aussi un droit individuel, c’est un droit dont bénéficie une seul personne et non pas plusieurs à la fois, toute fois autant que les précédent caractères celui-ci connait également des exceptions notamment dans les hypothèses de division ou de dénombrement de propriété. Il convient ensuite de saisir les différentes prérogatives ou attributs qui s’attachent au droit de propriété.

B) Les attributs

Les attributs sont : l’usus, le fructus et l’abusus.

L’usus est encore appelé le droit d’user c une prérogative qui permet au propriétaire de faire convenablement usage de son bien.

Le fructus est encore appelé le droit de jouir, c le droit pr le propriétaire de percevoir les fruits qui résulte de son utilisation de son bien.

L’abusus qui est encore nommé le droit de disposer et qui est différent des précédent droit en ce sens qu’il recouvre la faculté du propriétaire de pouvoir donner, se débarrasser, vendre ou modifier son bien.

L’usage est le fruit qui résulte du bien sont en général combiné à la tête d’une même personne, ce qu’on appelle l’usufruitier. L’abusus est un droit particulier, la personne qui détient l’abusus est encore appelé le nu propriétaire.

Il faut connaitre les modes et les voies par lesquelles une personne peut devenir propriétaire.

II mode d’acquisition

Art 711-712 il ressort de cet article qu’il existe 2 modes d’acquisition de la propriété :

Le 1er est le mode dérivé le 2ème est le mode originaire.

A) les modes dérivés

On les appelle encore les voix conventionnelles permettant d’acquérir un bien. Ainsi une personne devenant propriétaire par le biais d’un acte juridique unilatéral dans un titre de propriété, l’exemple le plus courant dans ce domaine est le testament qui est un écrit émanant d’une seul personne au bénéfice d’une autre, par le biais de la volonté des parties on peut également devenir propriétaire à travers le mécanisme des contrats translatifs de propriété ces contrats peuvent être soit unilatéraux soit synallagmatique (vice versa, ex le contrat de vente ou le baille).

B) Les modes originaires

Il y a une différence entre les modes dérivés et les modes conventionnel, les premiers sont des voix d’acquisition de la propriété par, les modes dérivé sont des voix d’acquisition de la propriété en revanche dans les cadres des modes originaire ce ne sont pas les parties qui décide, l’esprit du législateur s’impose au souhait des personnes. Les modes originaires qui permettent de devenir propriétaire sont au nombre de 3 :

-l’occupation art 715, il s’agit d’une voix d’acquisition de la propriété par le biais de la maitrise exercer sur un bien, l’occupant est celui qui utilise un bien dont il souhaite devenir le propriétaire, un pécheur d’une rivière est un occupant

Art 546 du cd qui le précise la propriété d’une chose soit mobilière soit immobilière donne droit à tout ce qui s’y unie ou s’y incorpore accessoirement soit naturellement soit artificiellement, ce droit s’appelle le droit d’accession, il existe 2 catégories d’accession :

* Par incorporation et par produit.

L’accession par incorporation est la voix naturelle d’accession autrement dit ce sont des choses qui s’unissent ou s’incorpore naturellement au bien, le propriétaire du bien principal devint également le propriétaire du bien accessoire qui s’y est incorporé par le mécanisme du droit d’accession ; ex : art 724 ou art 756

L’accession par produit c ce que les juristes appelle encore l’accession artificiel qui représente également un mode originaire de l’accession de la propriété, puisque la personne propriétaire du bien principal devient également propriétaire du bien accessoire au terme de l’article 547 du cd les fruits naturel ou industrielle d’une chose, le fruit civil, le croit des animaux appartienne au propriétaire par le droit d’accession, mais il existe un 3ème mode originaire d’accession de la propriétaire il s’agit de la possession, ce mode est la voix courante emprunté par toute personne pour accéder à la propriété il obéit à des règles spécifiques, étant donné sa nature ordinaire et ses règles techniques il convient de lui consacrer un thème entier .

04 avril DS sur les biens.

21/03/12

Cas Pratique :

1- Rappel des faits

* Résumé des faits

* Enoncé de la question de droit

2- Rappel de la règle de droit

3- Application de la règle de droit.

Le fait de savoir si un individu qui à donner l’autorisation à un journaliste de divulguer des infos permet-il à un autre journal de le faire ?

Cas pratique : Rappel des fait+ q° qui se pose,rappel dea règle de droit, et cc .

Rappel des faits :

Mr x personnalité public a donné son autorisation à un journal pr la publication des infos relatives à son intimité, un autre journal publie les mm infos, Mr x conteste cette pratique, la question consiste donc à savoir si l’autorisation donné à une personne, à un journal de publier des infos la concernant vaut également pour d’autres journaux

* Rappel de la règles de droit :

Le cas d’espèce fait évidemment allusion au problémes d’articulations entre les droits de la personnalité et la libre info du public, le législateur d’abord les juges ensuite les auteurs ont élabrés une démonstration en 3 étapes :

Dans une 1ére étape il y a l’exigence de protection des droits de la personnalité, les attribu inérant à la personne humaine en raison d leurs caractéristiques essentiels font l’objet d’une protection vigilante.

Dans une 2ème étapes il y a la possibilité de limiter ces droits de la personnalité les prérogatives dont dispose les personnes humaines n’étant pas absolu, il est possible de leur apporter des tempéraments, toute fois ce ci sont assortis de certaines réserves, elles sont relatives à la 3ème partie concernant la limites à la limite des droits de la personnalité, pour s’une atteinte au prérogative d’une personne sois justifié elle doit être nécessaire et proportionné. E 1er l’atteinte doit être nécessaire cela signifie qu’i doit y avoir un but legitime à l’information du public tel n’est pas le cas d’une info qui vise à rechercher du sensationnel cela ressort de l’arrêt de la 1ére chambre civil de la cour de cassat° du 20 février 2001.

L’atteinte au droits de la personnalité doit également être proportionné, le droit matricielle de la dignité humaine permet d’apprécier ce caractère proportionnel ainsi dans l’arrête du préfet iriniak la cours de cassat° à préciser que la publication d’une photographie représentant distinctivement le corps et le visage d’un préfet assassiné dans une rue d’Ajaccio était illégal en raison de son caractère disproportionné. L’atteinte doit reposer sur une mesure non excessive pour être proportionné, le respect de la dignité humaine constitue donc la limite infranchissable à la possibilité de restriction des droits de la personnalité ou non de l’information et de la communication.

* Applicart°

Une 1èr qui s’impose sur la nature du problème soulevé en effet les droits de la personnalité son de deux sorte, il peuvent être soit patrimonial soit extrapatrimonial, la vie privé, la dignité humaine, l’intégrité physique sont des droits de la personnalité extrapatrimonial, à l’inverse le droit à l’image, le droit d’auteur, du brevet, d’une licence qui sont des droits e la personnalité patrimoniaux, la précision est essencier puisque seul les droits de la personnalité à caractère patrimonial peuvent être monnayés, hors dans notre cas pratique il semble bien qu’il s’agit de la vie privé susceptible d’être mêlé au droit à l’image. Cette situation est assez compréhensible grâce à la connaissance d’une nouvelle tendance à la patrimoinisation croissance de la personnalité.

Tous laisse donc à penser que notre espèce s’intègre dans cette nouvelle tendance.

De plus un arrêt rendu par la