Cours Droit D'Auteur
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Bibliographie
Manuels & Traités
Droit d’auteur et droits voisins Christophe CARON (Litec, 2ème édition – 5 janvier 2010)
Propriété littéraire et artistique Pierre-Yves GAUTHIER (puf, 7ème édition – 25 août 2010)
Droit de la propriété intellectuelle Nicolas BINCTIN (LGDJ, octobre 2010)
Traité de la propriété littéraire et artistique André LUCAS (Litec, 3ème édition – novembre 2006)
Droit d’auteur Frédéric POLLAUD-DULIAN (Economica, 1ère édition – 2 novembre 2004)
Droit d’auteur Michel VIVANT & Jean-Michel BRUGIERE (Précis Dalloz, 28 janvier 2009)
NB Le contenu des ouvrages est relativement similaire.
Il est toujours question du droit d’auteur et des droits voisins, même si l’intitulé est Propriété littéraire et artistique.
Actualité du droit d’auteur – Revues juridiques spécialisées en droit de la propriété intellectuelle
JCP édition Générale Chronique de propriété intellectuelle, Christophe CARON
Communication, Commerce Electronique – Propriété Intellectuelle, Droits des réseaux et des Médias
Sous la direction de Christophe CARON
Propriétés Intellectuelles
Revue du Droit de la Propriété Intellectuelle
Revue Internationale du Droit d’Auteur (RIDA)
Revue Internationale de la Propriété Industrielle et Artistique (RIPIA)
Droit de l’Immatériel – Informatique, Médias, Communication
Propriété Industrielle – Brevets, Marques, Dessins, Modèles, Protection Diverses, Concurrence déloyale
Propriété Industrielle Bulletin Documentaire (PIBD), Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
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Examen
Questions qui auront trait au cours → Connaissances pures
Question plus importante de réflexion → Opportunité de montrer son intérêt pour la matière
INTRODUCTION
L’intitulé de la matière
Tous les ouvrages ne portent pas le même nom.
Certains sont consacrés à la Propriété Littéraire et Artistique (PLA), …
… d’autres au droit d’auteur.
La divergence d’intitulé signifie-elle une divergence de la matière ?
Il faut préciser ce qu’est le droit d’auteur avant de commencer son étude.
Le droit d’auteur est l’une des branches d’une matière plus vaste : le droit des propriétés intellectuelles.
En effet, le droit des propriétés intellectuelles comprend, outre le droit d’auteur, le droit de la propriété industrielle.
Au demeurant, l'expression « droit d'auteur » ne doit pas être prise au pied de la lettre, car outre le droit d'auteur, nous aborderons les droits voisins.
Définition
Droits voisins
Droits apparentés aux droits d'auteur et dévolus aux auxiliaires de la création littéraire et artistique : artistes interprètes ou exécutants – entrepreneurs d’enregistrements phonographiques –, organismes de radiodiffusion.
La distinction entre droit d'auteur et propriété intellectuelle
Ainsi conçu, le droit d'auteur est l'une des branches de la propriété intellectuelle.
→ C'est un élément, un sous ensemble d'une catégorie plus vaste, celle des propriétés intellectuelles.
Le droit d'auteur mérite d’être étudié en tant que tel car il présente de nombreuses spécificités par rapport :
à la propriété industrielle ;
et particulièrement au droit des brevets.
En effet, on considère généralement que la personnalité de l’auteur y est plus déterminante.
Pourquoi ?
Il y a sans doute une dose de préjugés ou de romantisme, attachée au droit d’auteur.
C’est « le droit des arts et des lettres » (SABATIER).
La propriété industrielle correspond plus au droit des brevets.
C’est un droit plus scientifique, qui engendre plus de recettes (au sens économique).
→ Il est parfois difficile de trouver le droit commun qui existerait entre les propriétés intellectuelles.
La distinction entre droit d'auteur et PLA
Pourquoi droit d’auteur et pas PLA ? Qu’est ce que cela signifie ?
En vérité, la plupart des ouvrages de PLA traitent – quasi – exactement du même contenu que ceux de droit d’auteur.
→ La distinction peut donc n’apparaître que comme une coquetterie. Il n’y a pas de différence substantielle.
On pourrait toutefois souligner que « droit d’auteur » est une expression assez neutre, quant à la nature du droit de l’auteur sur son œuvre. L’expression paraît plus consensuelle.
En revanche, l’expression de « PLA » paraît doublement engagée, pour une double raison.
D’une part, il y est directement fait référence à l’idée de propriété.
La « PLA » fait référence à la notion de propriété, là où le droit d’auteur était neutre. On nous dit que c’est une propriété.
NB Le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) est également consacré à la propriété industrielle.
D’autre part, il est question de propriété « littéraire et artistique ».
C’est plus chic de parler de littérature et d’art. → L’expression paraît alors contestable.
Cette expression est-elle tout à fait exacte ?
Le droit d’auteur coïncide-t-il exclusivement avec la propriété littéraire et la propriété artistique ?
On peut penser que ce cantonnement du droit d’auteur dans l’acception « littéraire et artistique » n’est pas tout à fait exact.
→ Elle ne reflète pas toute l’étendue du droit d’auteur.
Le droit d’auteur ne concerne pas seulement les œuvres d’art et les œuvres littéraires.
Il n’y a pas que les beaux arts qui intéressent le droit d’auteur, sauf à avoir une conception très étendue de l’art.
Exemple Le logiciel informatique est envisagé par le droit d’auteur.
Pourtant ce n’est pas véritablement une propriété littéraire ou artistique.
De ce point de vue, l’expression de « PLA » est trompeuse. Elle prend parti :
non seulement sur la nature du droit de l’auteur sur l’œuvre, …
… mais aussi sur son champ d’application, qu’elle assimile à sa manière, d’une façon qui peut paraître inexacte.
!!! Le droit sur les œuvres littéraires et artistiques embrasse bien au-delà des œuvres littéraires et artistiques.
Dans le domaine de la protection des œuvres artistiques, il ne faut pas se méprendre sur la dissociation entre :
la protection conférée à l’auteur sur son œuvre par le droit d'auteur ;
et le caractère artistique de l’œuvre.
Exemple
A côté des grandes œuvres artistiques magnifiées (tableaux, œuvres littéraires, etc.), …
… l’œuvre protégée peut être un tournevis ou un roman de gare.
→ On est loin des œuvres pures.
Justification
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