Droit Constitutionnel

istinction.

Les deux définitions ne se recouvrent pas nécessairement.

• Dans certain Etat il n’y a pas de Constitution au sens formel alors qu’il y en a une au sens matériel, au Royaume-Unis la Constitution est coutumière.

• Parfois une Constitution formelle contient des règles qui ne sont pas matériellement constitutionnelles.

• C’est l’inverse, certaine règle matériellement constitutionnelle ne sont as contenu dans la Constitution formel alors même qu’elles sont relatives à l’organisation du pouvoir public.

Conclusion : Il ne s’agit pas de dire qu’une définition et plus vrai que l’autre. La définition la plus utilisé est la formel.

Elle a 2 objets :

1. L’organisation des pouvoirs publics.

2. La liberté fondamentale des individus.

Quelque fois cela ne coïncide pas, c'est-à-dire que la plupart des constitutions formelle contienne des règles qui ne sont pas relatif.

Chapitre 3 : L’établissement et la révision des constitutions.

Section 1 : L’établissement des coûts.

A. La notion de pouvoir constituant d’origine.

Pouvoir constituant originaire : pouvoir d’établir la 1er constitution, d’élaborer le texte qui va fonder le nouvel ordre juridique, il faut que l’ordre juridique antérieur est disparu.

⇒Vide juridictionnel, il subsiste de diverse circonstances :

-Révolution.

-Apparition d’un nouvel Etat.

B. La mise en œuvre du pouvoir constituant originaire.

Dans l’idéologie démocratique, le pouvoir constituant appartient au peuple.

1. Les procédés non démocratiques d’élaboration d’une constitution.

Certaine Constitution on était élaboré en dehors de toute intervention du peuple, c’est le cas de la charte de 1814 en France, qui a été octroyé au français.

Certaine constitution sont élaboré de manière non démocratique mais de manière dissimulé.

On demande une ratification par le peuple qui est hypocrite.

2. Les procédés démocratiques.

On a recours à une assemblée constituante, élu au suffrage universel.

L’élection d’une assemblée constituante et la ratification de la nouvelle Constitution se fait par référendum.

1945 = Premier référendum.

Section 2 : La révision des constitutions.

A. La notion de pouvoir constituant dérivé.

1. Définition.

Inscription dans la constitution d’une règle d’or de stabilité budgétaire.

Réduire les déficits.

Le pouvoir constituant dérivé désigne le pouvoir de révision de la constitution.

C’est un texte qui est fait pour durer mais pour autant elle n’est pas instable, elle peut être modifié sans que pour autant le régime politique soit remis en cause.

Certaines révision sont petites, gommer les imperfections et d’autre qui constitue un tournant historique.

2. Constitution souple et rigide.

La constitution est dîtes souple si elle peut être révisée par les organes et selon les procédures servant à l’adoption des lois ordinaires. On peut donc la réviser très facilement puisqu’il suffit d’adopter une loi simple.

En général la Constitution est rigide, elle ne peut être révisée par un organe distinct et selon une procédure différente de celle servant à l’adoption des lois ordinaires.

Il faut une majorité qualifié et non une majorité simple pour réviser la Constitution.

En France c’est l’article 89 qui établit la révision de la Constitution.

La procédure de révision est beaucoup plus lourde que celle pour adopter une loi.

A. La mise en œuvre du pouvoir constituant dérivé.

1. Organe et procédure.

On peut distinguer 3 phases dans une procédure de révision de la Constitution :

• L’initiative de la révision.

• Discussion et de décision.

• Ratification.

2. Interdiction et limitation.

• La Constitution peut prévoir des limites formelles à la révision.

• La Constitution peut détenir des limites de fonds, les Constitutions prévois souvent qu’il ne peut être porté atteinte à la forme républicaine du gouvernement.

Chapitre 4 : La justice constitutionnelle.

Section 1 : La l légitimité du contrôle de constitutionnalité des lois.

A. Les arguments contre le contrôle de constitutionnalité des lois.

Dans une démocratie les lois sont faites par le peuple souverain ou bien par le représentant.

On dit que la loi est l’expression de la volonté générale. Si on institut le contrôle de constitutionnalité c'est-à-dire qu’on confit à un juge le pouvoir de contredire.

Le contrôle de constitutionnalité des lois est l’expression générale du peuple souverain.

En France, ce contrôle a été restitué.

B. Les arguments en faveur du contrôle de constitutionnalité des lois.

• S’il n’existe aucun contrôle de constitutionnalité des lois, cela signifie que le législateur peut violer la Constitution.

• Certain membre de la doctrine estime que la loi n’est l’expression de la volonté générale que dans le respect de la Constitution. Le paradigme abouti à une démythification de l’élu.

• Certain membre de la doctrine ne souligne que le contrôle de constitutionnalité des lois à une portée procédural. Le juge joue simplement un rôle d’aiguilleur.

Section 2 : Les formes de contrôle de constitutionnalité.

Deux questions se posent :

• Qui sont les juges constitutionnels ?

• Quel sont les techniques de contrôle ?

A. Les juridictions chargées du contrôle de constitutionnalité des lois : le caractère diffus ou centralisé du contrôle.

_On considère que le contrôle de constitutionnalité des lois est diffus car il est opéré par toutes les juridictions ordinaires.

_On peut au contraire considérer que le contrôle de constitutionnalité des lois et une fonction spécifique qui doit être confié à une juridiction spécialisé.

1. Le modèle américain : le contrôle diffus.

Dans la Constitution des Etats-Unis est complétement silencieuse au sujet du contrôle de constitutionnalité des lois. Le contrôle n’est pas réservé à la cours suprême.

2. Le modèle européen : le contrôle centralisé.

a. Le développement du modèle européen.

Le modèle européen est apparu en Autriche et en Tchécoslovaquie avec Hans Kelsen (c'est le premier qui fut apparaître dans la constitution autrichienne de 1920 l'institution d'une cour constitutionnelle (différent de cour américaine).

Le modèle américain ne fut pas copié pour éviter les divergences de jurisprudence.

Dans les pays anglo-saxon (à tradition connon law) le juge jouit d'un certain prestige (le droit est plus jurisprudentielle) en Europe (romano-germanique) on a peur du « gouvernement des juges ».

Le nazisme balaye les premières cours constitutionnelles autrichienne et tchécoslovaque. Mais est rétablie après la seconde guerre mondiale. Après la seconde guerre mondiale on éprouve le besoin de protéger les droits fondamentaux des hommes. Après la chute du mur de Berlin les pays d'Europe de l'ouest se dote de cour constitutionnelle. De même après la fin de l'apartheid en Afrique du Sud.

b. L’indépendance des membres des cours constitutionnelles.

Les cours constitutionnelles se trouve en marge de la hiérarchie judiciaire leur membre sont rarement des magistrats.

(L'art. 56 de la constitution