Architecture

ante - L’environnement acoustique Équipements - Les murs - Le sol - Les installations Hygiène et sécurité - Hygiène - Sécurité Déclaration d’ouverture, de fermeture et de modification d’activité Affichages obligatoires sur le lieu 2-Réglementation générale applicable à tous les établissements recevant du public (ERP) Principe - Définition - Classement des ERP Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie - Accès de secours - Aménagements intérieurs - Installations électriques - Moyens de secours - Désenfumage - Maintenance et sécurité Accessibilité des personnes handicapées 3-Responsabilité et sanctions pénales - Responsabilité de l’exploitant du local d’enseignement - Sanctions pénales 4-Annexes - Textes de référence - Documents utiles - Formulaires Cerfa 3 3 3 3 3 4 4 4 6 7 7 7 7 7

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1-Réglementation spécifique aux studios de danse > Organisation de l’espace

L’aire d’évolution

Obligations Pendant les cours de danse, l’aire d’évolution et la hauteur des salles doivent être libres de tout obstacle constituant une menace pour la sécurité des élèves. Recommandations La surface d’un studio de danse est idéalement de 160 à 200 m2 (minimum : 100 m2). Sa hauteur sous plafond doit être de 4,50 m à 5 m (minimum : 3 m). Sa forme doit s’approcher le plus possible du carré afin de faciliter la prise de repères dans l’espace du danseur (éviter les surfaces rectangulaires trop accentuées, dont l’un des côtés serait inférieur à 9 m).

Avis de professionnels : - Le rectangle permet toutefois de prendre du recul pour l’observation des danses de groupe. - Il est dans tous les cas intéressant de retrouver des conditions proches des plateaux de scène.

La température ambiante

Obligations Les textes ne fixent pas de seuil de température à l’intérieur du studio de danse en dessous duquel il serait déconseillé d’assurer les cours. Il revient donc à l’enseignant et à l’équipe pédagogique d’apprécier si les conditions thermiques sont remplies.

Avis de professionnels : - Prévoir un système de chauffage en fonction des matériaux et de la structure de l’espace du studio pour éviter les courants d’air. - Faire attention aux convecteurs qui peuvent assécher l’air. - Éviter les chauffages au sol : même s’ils permettent une bonne régulation de la température entre le sol et l’ambiance du studio, ils peuvent avoir des incidences sur la circulation sanguine des danseurs.

L’environnement acoustique

Obligations Pour les salles dont l’activité est réservée à l’enseignement de la danse, il convient de respecter les règles applicables à l’ensemble des bruits de voisinage : « aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité » (article R. 1334-31 code de la santé publique). Toutefois, le décret du 15 décembre 1998 (n° 98-1143), relatif aux prescriptions applicables aux établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée, ne s’applique pas aux salles d’enseignement de la musique et de la danse. Ce texte, entré en vigueur en décembre 1999, concerne en effet les discothèques, bars, salles de spectacles, etc.

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Avis de professionnels : - Au moment de la conception du studio, prendre en compte les éventuelles sources de nuisances sonores comme un studio de pratiques de percussion en mur mitoyen ou un studio de danse situé au-dessus d’un auditorium. - Le bruit émis par certaines souffleries peut empêcher une écoute musicale fine.

> Équipements

Les murs

Avis de professionnels : - Éviter les murs en courbe qui peuvent engendrer des pertes de repères visuels. - Les murs texturés avec matières naturelles ou créant des ruptures de rythme visuel sont conseillés. - La couleur blanche, malgré ses qualités esthétiques, peut vite devenir aveuglante et visuellement fatigante. - Les renfoncements peuvent offrir des espaces intéressants pour entreposer du matériel.

Le sol

Obligations Les caractéristiques du sol des locaux d’enseignement de la danse revêtent une importance capitale sur laquelle il convient d’être particulièrement vigilant pour préserver la santé des élèves. Les normes définies sont de nature à éviter toute atteinte aux articulations et au squelette – tels les tassements qu’entraîneraient des sauts sur un sol trop dur – et doivent permettre de favoriser les évolutions sur une surface lisse sans être glissante. Le type de sol utilisé doit être choisi en fonction de la destination du studio. En effet, les planchers en bois seront appréciables dans le cadre de pratiques bien ciblées, comme la danse classique ou contemporaine. À l’inverse, la pose de tapis s’avère plus adaptée aux pratiques pluridisciplinaires.

Les planchers :

Obligations (article R. 462-1 du code de l’éducation) L’aire d’évolution des danseurs (plancher éventuellement recouvert d’un tapis de danse) doit être recouverte d’un matériau lisse, souple, résistant et posé de manière homogène, la rendant peu glissante. Elle ne doit pas reposer directement sur un matériau dur tel que le béton ou le carrelage. Le bois employé pour le parquet doit être de nature et de structure à éviter la formation d’échardes ou les ruptures. Recommandations Il n’existe à ce jour aucun texte normalisant la construction d’un plancher de danse. Néanmoins la norme DIN 18032 partie II, relative aux caractéristiques des sols sportifs, fait actuellement office de référence pour les fabricants.

Structure

Recommandations La qualité d’un plancher de danse tient à son homogénéité, qui est elle-même le résultat d’un compromis entre la dynamique, la souplesse et l’amortissement en tout point de l’aire d’évolution. On privilégiera ainsi la pose d’un plancher qui absorbe les chocs et restitue l’énergie de façon optimale.

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La circulaire du 27 avril 1992 conseille le recours à la pose d’un parquet sur double lambourde qui, en conformité avec les prescriptions du document technique unifié (DTU) n° 51-1 disponible au Centre scientifique du bâtiment, permettrait d’assurer le maximum de garanties. Il faut noter toutefois l’apparition chez certains fabricants de planchers posés en quinconce sur plots élastomères, qui semblent diminuer les éventuels points de rigidité présents sur les sols en double lambourdage.

Avis de professionnels : - Éviter les extrêmes : alors qu’un plancher trop dur risque de provoquer des accidents au plan articulaire en raison du déficit d’absorption, un plancher trop souple pourra être la cause de risques de déstabilisation lors de la réception des sauts.

Matière Dans les constructions sophistiquées de plancher, le choix de l’essence du bois n’a que peu d’influence sur les performances de souplesse. Pour répondre aux exigences du Code de l’éducation, on peut éventuellement opter pour l’érable du Canada, dont les fibres et pores très serrés assurent une garantie contre les échardes et minimisent l’encrassement. Les résineux, quant à eux, offrent une moins bonne stabilité dimensionnelle (remontées de résine). Facilement rénovables, ils sont toutefois adaptés aux pratiques avec chaussures ou avec un tapis. Entretien Il convient d’entretenir un plancher de danse avec des produits adaptés, pour éviter toute altération de la qualité du sol. De fait, la vitrification des planchers est à proscrire, ainsi que l’application d’huile. Les tapis :

Obligations La pose d’un tapis de danse ne doit pas être réalisée sur un sol dur. Recommandations Un tapis spécifique à la danse posé sur un sol souple est utile si le studio accueille différentes disciplines chorégraphiques (classes de classique, contemporain, jazz…). La conformité du tapis aux prescriptions de la norme de l’Association française de normalisation (AFNOR) « NF P 90-203 », relative au revêtement des sols sportifs intérieurs (définissant un niveau de qualité globale selon des critères « accélérométriques » comme la restitution d’énergie, la souplesse, l’amortissement, la planéité, la glissance…) est recommandée.

Avis de professionnels : Dans les espaces très ensoleillés, il convient d’éviter les tapis de sol noirs qui absorbent la chaleur. Les tapis gris sont un bon compromis (lumineux mais pas trop, propices aux jeux d’éclairages).