Droit comparé

on de la parole

* Civilisation du geste

* Civilisation du rythme

* Civilisation de la personne

Ce qui différencie les droits, ce ne sont pas que les règles mais aussi des techniques, concepts, catégories.

ROMANO-GERMANIQUE : la science du droit s’est formée sur la base du droit romain

* Depuis le 19ème siècle la place principale est accordée à la loi

* Règlement des rapports entre citoyen, droit privée très important

FAMILLE DU COMMON LAW : Comporte le droit de l’Angleterre, droit modèle sur le droit Anglais

* Formé par le juges qui avaient à résoudre des litiges particulier, il vise à donner la solution a un procès pas à formuler un règles règle général

* Liée au pouvoir royal

* Origine du droit public

* Contestation entre particulier soumise au Common Law que si sa mettait en jeux l’intérêt de la couronne ou du royaume

(Vocabulaire différent entre les 2 familles romano germanique et le Common Law)

Les 2 familles sont les principales du monde contemporain, les sociétés non occidentales on 2 ordres :

* Une valeur éminente est reconnue au droit

* C’est en dehors du droit que l’on va gérer les rapports sociaux

Le point de vue établie dans l’Islam, communauté Indous ou Juives le droit est vue comme un modèle idéal de conduite. Mais l’attention est concentrée sur un système idéal lié à la religion

En extrême Orient, c’est la valeur même du droit qui est mise en cause, or en Occident, en Inde, Islam le droit est comme un pilier nécessaire

Les pays de l’extrême orient rejettent totalement cette conception, la conciliation à plus de valeur que la justice. En Afrique noir il est de même. L’essentiel est le maintien ou la restauration de l’harmonie, et non le respect du droit. Une grande majorité vie conformément avec leur mode de vie traditionnel.

LA FAMILLE ROMANO-GERMANIQUE

L’héritier direct du droit de Rome Antique

* Il n’adopte pas toutes les solutions du droit Romain mais prolonge l’esprit

* Entendu dans l’Europe pendant 10 siècles

* Succès sur le principe de l’égalité proportionnelle

* Le juge s’inspire pour trouver le juste milieu entre les points de vue de deux personnes qui se dispute un bien. C’est un droit dialectique

Schéma

LA PERIODE DU DROIT DOCTRINAL

DROIT EUROPEEN AVANT LE 13ème SIECLE

Empire Romain civilisation brillante, qui a construit un système juridique.

Cesser d’exister à causes des invasions diverses qui y ont mis fin au 5ème siècle. A l’origine, le droit romain est un droit formaliste, et s’applique au citoyen habitant la cité. Le texte le plus ancien est de 450 av JC : la loi des XII tables. Loi complété par des jurisconsultes, et par des édits.

Le droit Romain classique des jurisconsultes a été complété par les recueils des constitutions impériales (droit plus savent). Premier code officiel en 438 le code Théodosien. Le 2ème rédigé par Tribonien à la demande d Justinien, vaste compilation de toutes les sources du droit romain qui comprend 4 parties :

* Le codex : rassemble les constitutions impériales

* Le digeste : extrait des livres rédigé par des jurisconsultes

* Les institutes : manuel désigné à l’enseignement du droit

* Les nouvelles : nouvelles constitution promulgué par Justinien

Origine : ce droit est coutumier, oral et très primitif. Coutumes très nombreuses, il n’est pas la pâle copie du droit romain.

Du 5ème ou 13ème siècle les lois Barbares ne règlent qu’une partie des rapports sociaux, et les compilations Romaines sont devenues trop savante et trop compliquées pour être appliquées. Les juges vont alors modifier ce droit savant. Remplacer par un droit vulgaire et simplifié. (Un certain nombre de coutumiers Allemand vont être rédigé : le miroir de Saxe, le Miroir de Souabe, des coutumes célèbres).

Quand le tribunal est incompétent va donc prendre la décision de Dieu, procédés appelé ORDALIES, il existe 3 types :

* Celle ou le défendeur agit seul

* Celle ou les deux partis sont en concurrence

* Le duel primitif

La société est revenu à un état primitif, Saint Paul recommande alors au chrétiens de recourir à l’arbitrage du clergé qu’aux tribunaux.

LA RENAISSANCE DE L’IDEE D DROIT A PARTIR DU 13ème SIECLE

Ce siècle fait renaitre le droit en même temps que se développent les villes et le commerce. Séparation du Laïque du religieux. On revient à l’idée romaine : le droit doit régir la société. Il doit se préoccuper de l’ordre, de la justice rationnelle, et pas de la justice divine.

Le droit doit permettre de réaliser l’ordre et le pouvoir. Idée ancienne du 12ème mais au 13ème elle apparait comme une idée révolutionnaire.

ACTION DES UNIVERSITES :

Droit est conçu comme un modèle d’organisation social. L’enseignement du droit romain subit de nombreuses évolution. Il a été adapté aux idées et aux besoins de la société, par exemple les règles relatives au mariage vont provenir plus du droit canonique que du droit romain.

LA PERIODE DU DROIT LEGISLATIF

Deux succès spectaculaire :

* développement du droit public, et construction du droit administratif et du droit constitutionnel

* La codification (va permettre de mettre fin au morcellement du droit et de la multiplicité des coutumes).

LES SOURCES DU POUVOIR

Celui qui contrôle la production du droit contrôle le droit, et à travers le droit il contrôle les hommes :

* La jurisprudence est le fait du juge

* La doctrine sort de l’esprit du savant

* La coutume reflète le comportement du peuple

La vie du droit, par rapport à l’étude des sources, ne correspond pas à l’examen de document de document sans vie mais constitue plutôt l’analyse de conflits permanents, de rapport de force entre ces producteurs.

La « loi » est en apparence la source primordiale et presque exclusive du droit. Parce que c’est une famille qui accorde le plus d’important au droit écrit

LA PREMIERE SOURCE : LA LOI

Depuis le 19ème siècle, la meilleur façon de résoudre un problème juridique est d se fonder sur la loi. Meilleur technique pour énoncer des règles nettes. Selon Grenier elle doit rendre les hommes meilleurs.

Il y a une hiérarchie ; au sommet la constitution avec apparition du contrôle don constitutionalité qui varie selon les pays. Le juge de droit commun a la possibilité de déclarer une loi anti constitutionnelle et de ne pas l’appliquer

Après les traités ont une autorité supérieure à celle de la loi. Deux traités très important, le traité de Rome, et la convention Européenne des Droits de L’Homme.

Puis les règles deux catégories :

* Regroupement des dispositions qui sont prise dans le cadre d’application des lois, contrôlées par des juges ou juges spéciaux

* Les autres règlements n’applique aucune loi mais reste soumis au contrôle.

DEUXIEME SOURCE DU DROIT : LA JURISPRUDENCE

Oppose les droits de la famille Romano-germanique à la famille de la Common Law. En effet dans la Common Law la jurisprudence est une source de droit mais pas la famille Romano-germanique.

En ce qui concerne le style des lois, il y deux tendance :

* La loi doit être exprimée de manière compréhensible

* Exprimer les règles de droit en utilisant une langue technique aussi précise que possible

INTERPRETATION : il existe deux manières pour les juges

* Le juge interprète sans rechercher l’origine historique du texte mais simplement la façon la plus utile à la justice

* Interprète en recherchant l’intention du législateur

LA COUTUME