La Consolidation Des Compte

upe.

Leur publication fournit une information :

- tant à usage interne : analyse de la contribution de chaque filiale à la réalisation du résultat consolidé, aide aux décisions d’investissement au sein du groupe,…………

- qu’à usage externe : présentation du patrimoine du groupe, de son endettement, détermination de sa rentabilité, ……..à l’intention des actionnaires de la société mère ou des tiers, épargnants investisseurs potentiels du groupe.

Dans les comptes consolidés, du fait d’une optique plus économique de l’information donnée, le principe de la prééminence de la réalité financière sur l’apparence juridique est généralement appliqué.

Chapitre : Détermination du périmètre de consolidation

Déterminer le périmètre de consolidation d’un groupe, c’est préciser quelles sont les sociétés consolidables et les sociétés non consolidables.

En effet, les participations d’une société consolidante, connaissent des changements d’année en année, il convient alors d’établir un organigramme du groupe et de dégager les taux de contrôle de la société mère sur les différentes sociétés qui composent le groupe.

L’intégration des comptes d’une société dans l’ensemble consolidé dépend essentiellement du degré de contrôle que la société mère exerce, directement ou indirectement sur cette société.

Il faut distinguer le taux de contrôle du taux d’intérêt ou de participation.

I/ Le taux de contrôle :

Le pourcentage de contrôle d’une société mère dans une filiale correspond en général à l’ensemble des droits de vote détenus par la société mère elle-même (contrôle direct) ainsi que par les autres sociétés du groupe placées sous contrôle exclusif de la société mère (contrôle indirect)

1/ Contrôle direct :

a) Tout le capital de la filiale est composé d’actions ordinaires :

Le taux de contrôle s’obtient par le rapport des actions détenues par la société mère sur le nombre total des actions qui composent le capital de la filiale :

Taux de contrôle = Actions détenues par la société mère

Actions totales formant le capital de la filiale

Contrôle de M sur les filiales :

|Filiale |Taux de contrôle |Type de contrôle |

|F1 |16 000/ 20 000 = 80% |Majorité de droits de vote Contrôle exclusif |

| | | |

|F2 |6 000 / 15 000 = 40% |La majorité n’est pas assurée, la société mère peut s’associer avec d’autres |

| | |actionnaires pour exercer un contrôle conjoint sur F2. |

| | | |

| | |La société mère en cas où elle ne peut pas s’associer avec d’autres associés,|

|F3 |2 000/ 10 000 = 20% |n’exerce qu’une influence notable sur la filiale F3. |

| | | |

| | |Le taux de contrôle est faible, la filiale F4 est hors périmètre de |

| | |consolidation. |

|F4 |400 / 5 000 = 8% | |

b) Actions à double droit de vote :

Exemple :

La société mère M détient 5 000 actions (dont 4 000 actions à double droit e vote) dans le capital de sa filiale F composé de 12 000 actions (dont 5 000 actions sont à double droit de vote)

Les autres actions sont ordinaires.

Taux de contrôle de M sur F = 1 000 + (4 000 x 2) = 52,94%

7 000 + (5000 x 2)

c) Actions prioritaires sur le dividende et sans droit e vote :

Ces actions ne procurent pas à leur détenteur le droit de participer à la prise de décision, elles ne rentrent pas en compte dans la détermination du taux de contrôle.

Exemple :

La société mère, détient 4 500 actions ordinaires dans le capital de sa filiale F dont le capital est formé de 2 000 actions sans droits de votes et 8 000 actions ordinaires.

Taux de contrôle de M sur F = (4 500 / 8 000 ) = 56,25%

2/ Contrôle indirect :

Le contrôle n’est exercé sur une sous filiale que lorsque le contrôle précédent de la société mère est assuré sur la filiale ou les filiales composant la chaîne de participation.

Si le contrôle est rompu à un niveau donné, il ne sera plus assuré sur la suite de la chaîne.

a) Exemple 1 :

| |Taux de contrôle | Observations |

|Filiales | | |

|Contrôle direct : | | |

|F1 |70% |Contrôle exclusif |

|F2 |30% |Contrôle exclusif non atteint |

|Contrôle indirect : | | |

|F’1 |55% |Le contrôle e F1 est assuré, il permet par transitivité le|

| | |contrôle de F’1 |

| | | |

|F’2 |0% |Le contrôle exclusif n’est atteint sur F2, donc malgré un |

| | |taux de participation de 76%, le contrôle de F’’2 ne peut |

| | |revenir à M, il revient en fait aux associés majoritaires |

| | |de F2. |

b) Exemple 2 : Contrôle direct et indirect

|Filiales |Taux de contrôle | Observations |

|F1 |(12 000 / 20 000 ) = 60% |Contrôle exclusif |

|F2 |(3 600 / 12 000) = 30% |Influence